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Convocation - CM20240409 Convocation et ODJ2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Convocation - CM20240409 Convocation et ODJ2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie,
COMBRIT-SAINTE-MARINE
fe
Combrit,
le 3
avril
2024
KOMBRID
SANT-VORAN
A l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Objet
: 2ème
Convocation
au
Conseil
Municipal
du
9 avril
2024
N/réfs.
: CL/LS/
P.J.:
Ordre
du
jour
N°2
du
Conseil
Municipal
du
9 avril
2024
Rapport
préparatoire
N°2
et pièces
annexes
PV
du
Conseil
Municipal
du
5 mars
2024
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
part
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
l’espace
sportif
de
Croas
Ver
:
Le
mardi
9 avril
2024
à 20h00
Pour
me
permettre
de
présenter
une
réponse
motivée,
je
vous
invite,
préalablement
à
la
réunion,
à
formuler
par
écrit
toute
question
que
vous
souhaiteriez
aborder
lors
du
Conseil
Municipal
(obligation
de
l’article
L.2121-19
du
CGCT).
En
cas
d'absence,
merci
de
donner
pouvoir
à l’un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
meilleure
considération.
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
Sainte-Marine
140324 COMBRIT-SAINTE-MARINE
SANT-VORAN
KOMBRID
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
9 AVRIL
2024
À 20H00
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
— Approbation
des
comptes
administratifs
2023
(commune
et budgets
annexes)
— Affectation
des
résultats
du
CA
2023
au
BP
2024
(commune
et budgets
annexes)
— Vote
des
taux
d'imposition
2024
— Vote
des
budgets
2024
(commune
et budgets
annexes)
- Mise
à jour
du
règlement
budgétaire
et financier
- Garantie
d'emprunts
Bretagne
Ouest
Accession
- Convention
SDIS
relative
à la
surveillance
des
zones
de
baignade
-
Dissolution
du
SIMIF,
approbation
des
conditions
de
sa
liquidation
-__
Rénovation
énergétique
de
la salle
de
Penmorvan
-
Laverie-
cession
de
la laverie
et convention
d'occupation
du
domaine
public
- Approbation
convention
accompagnement
du
décret
éco-énergie
tertiaire
2024-2027
MARCHES
PUBLICS/TRAVAUX
—
Répartition
des
amendes
de
police
2024
— Avenant
Espaces
jeunes
MOTION
-__ Motion
de
soutien
au
lycée
Laënnec
à Pont
L'Abbé
Combrit,
le 3
avril
2024
Affichage
le 3
avril
2024
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine COMBRIT-SAINTE-
MARINE
42: KOMBRID
SANT-VORAN
PROCURATION
Je
soussigné
(e)
Membre
du
Conseil
Municipal
de
Combrit
— Sainte
Marine,
Donne
tous
pouvoirs
à
Pour
voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
prises
lors
du
Conseil
Municipal
du
Fait
à
Le Signature