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Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 24.03.2025
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 27.04.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29.06.2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.06.2025
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 16.12.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 13.05.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 29.06.2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Ravoire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 29.06.2026)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Conseil municipal
du 29 juin 2026
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
RESSOURCES HUMAINES
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
FINANCES
Décision modificative n° 1 – BP 2026
Révision de l’AP/CP n° 3 – Création d’une médiathèque
Révision de l’AP/CP n° 4 – Rénovation énergétique des bâtiments
communaux
Révision de l’AP/CP n° 5 – Extension du dispositif de vidéoprotection
Exonération des droits de place pour les terrasses
Exonération des droits de place pour les emplacements du marché
d’approvisionnement communal
Fixation des tarifs de la TLPE pour 2027
Subvention exceptionnelle à l’école primaire de Vallon Fleuri (classe de voile)
Subvention exceptionnelle à l’école Sainte Lucie (classe de découverte)
Renouvellement de l’aide aux enfants ravoiriens pour une adhésion
sportive ou culturelle pour la saison 2026/2027
Extension du dispositif de vidéoprotection – Demande de subvention FIPD
Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commande pour l’achat d’électricité et de services associés du SDES
G. BASIN
G. ZUNARELLI
A. GENNARO
A. GENNARO
A. GENNARO
A. GENNARO
C. CARRARO
G. BAIX
A. GENNARO
S. MAZZUCA
S. MAZZUCA
X. TROSSET
A. GENNARO
E. GUILLAUD AFFAIRES SCOLAIRES
Fixation des tarifs de la restauration scolaire – Année 2026/2027
Fixation des tarifs des accueils périscolaires – Année 2026/2027
Fixation des tarifs de la semaine sportive – Année 2026/2027
Modification du règlement intérieur des services périscolaires
CULTURE
Projet nouvelle médiathèque – Désherbage exceptionnel
Projet nouvelle médiathèque – Ouverture temporaire de l’abonnement local à l’ensemble des bibliothèques du réseau
Suppression de l’Artothèque et sortie des œuvres du domaine privé de la commune
VIE ASSOCIATIVE
Avenant n° 9 à la convention de partenariat avec l’école de musique Onde et Notes
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Informations GRAND CHAMBERY
Décisions du maire, en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
S. MAZZUCA
S. MAZZUCA
S. MAZZUCA
S. MAZZUCA
K. POIROT
K. POIROT
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