Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2016 10 11
Compte-Rendu - 2016 05 11
Compte-Rendu - 2023 01 10
Compte-Rendu - 2018 11 06
Compte-Rendu - 2016 08 29
Compte-Rendu - 2022 10 11
Compte-Rendu - 2016 03 02
Compte-Rendu - 2018 10 11
Compte-Rendu - 2016 12 21
Compte-Rendu - 2016 07 06
Compte-Rendu - 2016 11 10
Document publié le Jeudi 10 novembre 2016 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 11 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
Compte rendu du Conseil du 10 novembre 2016
Absente excusée : BOUY N.
Délibération :
- Garantie de la commune à hauteur de 50 % pour l’emprunt du SDH destiné au financement de la construction de 10 villas. Le Maire explique les conditions de cette garantie qui se fait à chaque opération immobilière par un opérateur HLM Cette délibération est acceptée à l’unanimité.
Point sur l’Enquête Publique du PLU :
Le rapport définitif du commissaire enquêteur a été remis à la Mairie cet après-midi. Une séance d’analyse de ce rapport est prévue le 22 novembre à 9 H 30. Mme BARNERON rédigera le règlement du PLU après cette date. Il sera ensuite soumis aux services de la Préfecture. Le Maire précise qu’il devra être conforme au SCoT. Il nous présente les grandes lignes et les conclusions du rapport. Le registre de l’enquête publique est consultable en Mairie.
Point sur les groupes de travail :
- L’étude de la thermographie est disponible en Mairie.
- Le projet de coupe de bois au Planchatel se met en place. Elle devrait avoir lieu en janvier/février.
- Service commun pour les documents d’urbanisme cherche à se développer ; des embauches sont en cours.
- Commission "Environnement" de l’agglo : préserver la qualité des 7 captages prioritaires. Surveiller la qualité des eaux souterraines. Limiter la consommation d’eau dans l’agriculture.
Travaux :
L’appartement de la Mairie : devis encore en cours. Une subvention de la Région est possible Local technique : projet d’acheter à l’IME le terrain nécessaire. Travaux de voirie terminés. Dotation amendes de police à terminer par l’achat de panneaux routiers.
Un groupe d’étude s’est réuni pour le projet "agrandissement de la Mairie". L’option envisagée serait de faire une nouvelle salle au sud du bâtiment actuel.
La préparation du site internet de la commune avance. L’objectif est toujours de le rendre public au 1er janvier 2017.
Le Maire insiste pour que le compte rendu de nos réunions soit fait régulièrement.
Conseil d’école :
Un exercice de confinement a été fait. La directrice demande une petite caisse pour le petit équipement nécessaire. Le 27 novembre le Sou des Écoles organise son "marché d’automne".
Le géomètre de la DGFIP (Direction générale des Finances publiques)vient en Mairie le 17 novembre au sujet des valeurs locatives à la base des TH – TF –TFNB.
L’agglo envisage de créer un fonds de solidarité alimenté par l’augmentation du Foncier Bâti économique destiné à être reversé aux communes.
FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2017 : l’Agglo sera contributrice ainsi que les communes.
Les différentes commissions mises en place par l'agglo vont être ouvertes à tous les élus.
Le Maire rappelle que M. BOSSAN doit partir à la retraite de 31 mars 2017. Pour l’instant deux candidatures ont été reçues.
Vœux du Maire pour 2017 : le mardi 3 janvier 2017 à 18 H 30.
Prochaines réunions du Conseil le : mercredi 21 décembre 2016 à 20 H 00 Mercredi 18 janvier 2017 à 20 H 00.