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Procès Verbal - 1701677428 PV Reunion 7 du 20 09 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1701677428 PV Reunion 7 du 20 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Logement,
PV de la séance du 20 septembre 2023 à 19h
L’An deux mille vingt trois
Le : 20 septembre à 19h
Le conseil municipal c’est réuni à 19h à la salle desoubsdane selon convocation du 13/09/2023 sous la présidence du Maire, Mr Pierre
VARACHAUD et le secrétaire de séance, Mr Stéphane DUNAUD
Présents :
Mr/Mme, VARACHAUD, SOURY, PINTO, PATAUD, NENERT, MARIE, LATHIERE, GROLEAU, GARREAU, DUNAUD, DUDOUET, COTTIN, CHABOT,
CARDOSO, CANELLAS, BOYER .
Procurations :
Mr BASSOT à Mr VARRACHAUD
Mme CARDINAL à Mme CARDOSO
Pv de la séance 29/06/2023 : approuvé
1 abstention : Mr COTTIN absent lors de la séance.
Dossier 1:
Rénovation intégrale de l’église.
avenant n°3 Lot 2 -->un avenant de diminution pour le remplacement des treuils non sécurisés et moins value pour la suppression de la
solidarisation des chaises.
134 personnes ont visités l’église lors de la journée du patrimoine.
Adopté à l’unanimité.
Dossier 2 :
Aménagement stop-accueil camping-car choix des entreprises
Mr le maire expose le choix des entreprises sélectionnées, pour avoir des devis.
Mr Jean-Pierre PATAUD demande d’avoir un projet avec plusieurs demandes de prix !
Pour pouvoir négocier les devis.
La commission de travaux c’est bataillée pour pouvoir avoir des devis.
Les subventions n’étais pas envisageable au départ mais la préfecture à demandé de faire un projet de subvention à la mairie.
Financement DETR demandé maxi à 80%.
Adopté avec 1 contre : Jean-Pierre PATAUD.
1 abstention : Stephane DUNAUD
Dossier 3 :
Réaménagement du restaurent scolaire : Demande de subventions
Montant des travaux ont été réactualisés à 245 840 Euros HT dont 210 000 Euros HT de travaux.
La DSIL n’a pas étais obtenue ; dont 20% par le conseil départemental.
Un taux 60% maxi à la DETR.
Et 20% à la commune.
Appel d’offre passé dans le journal 20/09
Adopté avec une abstention : Jean-Pierre PATAUD Dossier 4 :
Budget annexe de l’assainissement : décision modificatif n°1
Jeu d’écriture de dépense et de recette.
Adopté à l’unanimité
Dossier 5 :
Budget annexe de la station essence : décision modificatif n°1
Augmentation de crédit a approvisionné.
Adopté à l’unanimité.
Dossier 6:
Révision du zonage d’assainissement : engagement de l’enquête publique
Adopté à l’unanimité.
Dossier 7 :
Vente commune/ ROSSI
1er enquête publique en 2001 resté infructueuse
2ème enquête publique en 2003 et un accord avec la propriétaire fut trouvé, un prix de 2 Euro le mètre carré a était convenue avec la mairie.
Adopté à l’unanimité.
Dossier 8 :
Tarifs des emplacements, chapiteaux et remorques, tables et bancs.
La commune envisage de mètre des cautions pour toute location ainsi que pour les dégâts ou disparition du matériel
Adopté avec 1 abstention : Jean-Pierre PATAUD
Dossier 9 :
Personnel : création d’un poste de rédacteur TC et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 1er classe TC.
Adopté à l’unanimité.
Dossier 10 :
Election d’un représentant au conseil d’administration du CCAS à la suite d’une démission
Démission de Mr BASSOT pour raison personnel. Mr le Maire demande à un ou à une candidate, Mme PINTO se présente, Mr PATAUD ne
participe pas au vote et elle est élue à l’unanimité par les autres conseillés.
Question diverses :
Chemin << André LAGARDE>>
Un non a l’unanimité pour un nom de chemin.
Fin du conseil à 20h00.