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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CC GRAND LANGRES 06032025
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Document publié le Jeudi 6 mars 2025
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Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 mars 2025 à 18h00
Pôle social et culturel – 3 impasse de la Courvée
52200 SAINTS-GEOSMES
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour la séance en date 06 mars 2025 ;
Validation des procès-verbaux du Conseil Communautaire en date du :
5 décembre 2024 ;
24 janvier 2025.
Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1.1. Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2025 - Débat ;
1.2. Attributions de compensation définitives 2024 - Régularisation sur les
charges de transport urbain 2022/2023
1.3. Subvention de fonctionnement au CIAS 2025 – Versement d’un acompte
2. PERSONNEL
2.1. Modification du tableau des effectifs intercommunal – Approbation ;
2.2. Plan de formation 2025 – Présentation ;
2.3. Rapport social unique au titre des données 2023 – Présentation ;
2.4. Règlement intérieur : ajustement des dispositions relatives à la prévention de
l’alcoolémie et de la consommation de substances illicites
2.5. Lignes directrices de gestion – révision des orientations générales en matière
de promotion et de valorisation des parcours et définition de la stratégie
pluriannuelle de pilotage des ressources humaines ;
2.6. Mise à disposition – Agent recenseur ;
2.7. Mise à disposition – Agent technique au Syndicat des eaux de Confévron 2.8. Protection sociale complémentaire – Mandat au centre de gestion pour établir
une convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
2.9. Convention de partenariat retraites avec le Centre de Gestion – Autorisation
de signer la convention
3. AFFAIRES GÉNÉRALES
3.1. Conseil Communautaire – Règlement Intérieur – Délibération n°2020-98 en
date du 21 Décembre 2020 et n°2021-15 en date du 25 mars 2021 –
Abrogation et remplacement
3.2. Modification de l’objet social de la société publique locale « Agence
Attractivité Haute-Marne »
3.3. Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (SMBMA) –
Modification des statuts
3.4. Police Intercommunale – Convention de coordination avec les forces de
sécurité de l’Etat (gendarmerie) - Approbation
COMPÉTENCES FACULTATIVES
4. POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
4.1. Etablissement Public Foncier Grand Est – EPFGE - Compte-rendu d’activités-
CRAC 2024 – Approbation ;
5. PÉRISCOLAIRE
5.1. Orchestre à l’école – Approbation de la convention de partenariat avec la Ville
de Langres et l’Inspection académique de Haute-Marne ;
6. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
6.1. Droits de préemption urbain (DPU) 2024 – Information au Conseil Communautaire