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PLU - Annexes - Secteurs d'information sur les sols
Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (PLU - Annexes - Secteurs d'information sur les sols)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
Communauté de
Communes du Sundgau
Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal
infracommunautaire
Secteur d'lllfurth
Forêts relevant du régime forestier
Eu PREFET DU HAUT-RHIN
É
Fraternité
Préfecture du Haut-Rhin
Direction Départementale
des Territoires du Haut- Rhin
Service Connaissance,
Aménagement et Urbanisme
Date de réalisation : 3/2/2023
ervice : Mis: a
Source des données:
Office National des Forêts - 24/11/2022
Référentiel :
©PCI VECTEUR® 09/2022
( Système de
management 150 9001:2015
TÜVRheinland
CE wstuv com ID 8000004672
4 km
]
Légende
Di Limites communales
EM Bâtiments
[7] Parcelles
Forêts publiques
EM Forêt communale
EM Forêt de collectivité
EM Forêt domaniale
IBM Forêt sectionale
EM Organismes divers