EMPLACEMENTS RESERVES COMMUNE DE CORMELLES LE ROYAL
Emplacement réservé | Département du Calvados Emplacement réservé n°1 : création d'une nouvelle liaison douce -
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Emplacement réservé n°2 : Equipement public - destinataire :
Commune - surface : 684 m?
RISQUES, NUISANCES ET ZONES HUMIDES
Le plan des risques, nuIsances et zones numides rigure en annexe |
du PLU. Il précise notamment les secteurs affectés par un risque
d'inondation par remontée de nappe.
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Le plan des servitudes d'utilité plublique figure en annexe 2 du PLU.
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Nr _ Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Prescrite le 16/12/2013 Arrêtée Le 31/01/2019 Approuvée Le 12/12/2019
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Nu? N A QRe ; Pièce n°5 : Règlement graphique - 1/3500e
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commerces et de services
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sportifs et de loisirs
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PRESCRIPTIONS PAYSAGERES ET
ENVRIONNEMENTALES
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— Murs protégés ([L151-19 CU)
Patrimoine bâti à protéger (L.151-19 CU)
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Hauteur limitée à proximité des habitations
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Espace paysager à créer {(L.151-23 CU)
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Alignement végétal à créer (L151-23 CU)
AUTRES
vw Protection des commerces
21 Orientation d'Aménagement et de Programmation
Corridor d'influence du TCSP
77TA SLA
77 Parcelle cadastrée non bâtie à la date
d'approbation du PLU
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EMPLACEMENTS RESERVES
EF Emplacement réservé
Emplacement réservé n°1 : création d'une nouvelle liaison douce -
destinataire : Commune - surface : 714 m2
Emplacement réservé n°2 : Equipement public - destinataire :
Commune - surface : 684 m?
RISQUES, NUISANCES ET ZONES HUMIDES
Le plan des risques, nuIsances et zones numiges rigure en annexe Î
du PLU. Il précise notamment les secteurs affectés par un risque
d'inondation par remontée de nappe.
SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES
Le plan des servitudes d'utilité plublique figure en annexe 2 du PLU.
COMMUNE DE CORMELLES LE ROYAL
Département du Calvados
PLAN LOCAL D'URBANISME
ou
CIRCEUR CU)
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Prescrite le 16/12/2013 Arrêtée Le 31/01/2019 Approuvée Le 12/12/2019
Pièce n°5 : Règlement graphique - 1/3500e
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Espace paysager à créer (L.151-238 CÜ)
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RS F 2 : Patrimoine bâti à protéger {L.151-19 CU)
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Espace végétalisé à requalifier (L.151-23 CU)
ee Alignement végétal à préserver (L151-23 CU)
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AUTRES
mm Protection des commerces
71 Orientation d'Aménagement et de Programmation
À Corridor d'influence du TCSP
Parcelle cadastrée non bâtie à la date
d'approbation du PLU