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Ordre du Jour - Ordre du jour copie
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Démocratie,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
30 MARS 2023
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 MARS 2023
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
RESSOURCES HUMAINES ET COORDINATION DE L'ACTIVITE MUNICIPALE
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- RH - Amicale du Personnel
- RH - Convention MAD poste subventions
- RH - État récapitulatif indemnité des élus 2023
Rapporteur : Madame Laurence GARREAU , Conseillère municipale déléguée - Rapport annuel relatif à l'égalité professionnelle
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Concession d'aménagement « Cœur de Bastide » - Opération de restauration immobilière portant sur 8 immeubles - Approbation du programme des travaux et des délais correspondants
- Concession d aménagement "Cœur de Bastide" - Engagement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique des immeubles 11 et 13 rue Orbe - Action Cœur de Ville – Convention immobilière Action Logement/Ville de Libourne/Communauté d’Agglomération du Libournais (Cali) - Avenant n°1
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Demande de subvention pour l’acquisition d’une boucle magnétique au théâtre Le Liburnia auprès du Département de la Gironde
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Gironde pour des travaux de remplacement des chaudières à l’école primaire Myriam Errera et à l'école élémentaire du Sud
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal
- Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe festivités et actions culturelles
- Vote du compte administratif 2022 - Budget principal
- Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe festivités et actions culturelles
- Affectation des résultats 2022 - Budget principal
- Affectation des résultats 2022 - Budget annexe festivités et actions culturelles
- Budget principal - vote du budget primitif 2023
- Budget annexe festivités et actions culturelles - vote du budget primitif 2023
- Budget principal - actualisation des autorisations d'engagement / crédits de paiement (AE/CP) et des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l'année 2023
- Budget principal - versement du solde de subvention annuelle 2023 au centre communal d'action sociale (CCAS)
- Vote des taux de fiscalité directe locale au titre de l'année 2023
- Création des tarifs des amendes administratives à compter du 1er avril 2023
- FEST'ARTS 2023 - Création de tarifs
- Création des tarifs pour le stage de danse - août 2023 - Création des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
- Création des tarifs de vente du catalogue de l'exposition "Ludwik Klimek" du 27 mai au 27 août 2023 organisée par le Musée des Beaux-Arts
- Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules pour l'achat de tickets de stationnement
- Remboursement d'un Forfait de Post-Stationnement
ENERGIES RENOUVELABLES – RESEAUX-LUTTE CONTRE LES INONDATIONS
Rapporteur : Monsieur Laurent KERMABON , Conseiller municipal délégué - Rue Jules Steeg-dissimulation du réseau électrique – demande d’aide financière auprès du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Laurent KERMABON , Conseiller municipal délégué - Avis du Conseil Municipal sur le dossier d'intérêt général relatif au projet de réhabilitation des zones de laminage des crues sur le ruisseau de la Ganne (secteur Beauséjour)
Rapporteur : Madame Juliette HEURTEBIS , Conseillère municipale déléguée - Création du tarif de vente des vélos solidaires au 1er avril 2023
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Rapporteur : Madame Laurence GARREAU , Conseillère municipale déléguée - Eco-conditionnalité des subventions aux associations
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES