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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Peypin, le 10.09.2024
Le Maire
A PEYPIN
Mesdames et Messieurs
Les membres du conseil municipal
Direction Générale des Services
Dossier suivi par : Fabien TRINCI
Mail : dgs@peypin.fr
Objet : Convocation du conseil municipal.
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le :
Le lundi 16 septembre 2024 à 18 h 30
Hôtel de ville, salle du conseil
Avenue de la République — 13 124 PEYPIN
Je vous rappelle qu'en application des articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du CGCT modifiés par l'article 142 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 et par l'article 9 de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, cette convocation est envoyée sous forme électronique, accompagnée d'une note de synthèse sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Les éventuelles pièces annexes trop volumineuses pour y être jointes sont à votre disposition en Mairie, auprès du Directeur Général des Services.
Je vous indique enfin, qu'en cas d'empêchement, vous pouvez donner un pouvoir écrit à l’un de vos collègues, conformément à l'article L. 2121-20 du CGCT.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Frédéric GIBELOT
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