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Déliberation - DM067 Conv Vive le Cinema
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM067 Conv Vive le Cinema)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20230925-1445-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/10/2023
Date de mise en ligne : 12 octobre 2023
MH/GG
DECISION MUNICIPALE DM_2023_067
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de BEGLES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122.22 et L 2122.23,
Vu la délibération n°06 du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023.
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer une convention pour l’année 2023-2024 concernant l’organisation du dispositif Ecole et Cinéma en Gironde sur le territoire de Bègles, entre les associations « Vive le cinéma à Bègles », « Cinéma Jean Eustache » et la Ville.
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal.
Fait à Bègles, le 10/10/2023
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole