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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Neschers.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie,
: Zone à urbaniser non opérationnelle à vocation mixte AU
Mairie
Ecole
Quartier du Pont
Lot.Le Coteau
Mairie
Fontaine
Fontaine
Ecole
Fontaine
Calvaire
Quartier du Pont
Fontaine de Verdun
Lot.Le Coteau
Puits
Fossé Fossé
Fossé
COMMUNE DE PLAUZAT
COMMUNE DE COUDES
COMMUNE DE CHADELEUF
COMMUNE DE PARDINES
COMMUNE DE CHIDRAC
COMMUNE DE CHAMPEIX
LES STEYRES
LES CÔTES DE LA RIBEYRE
LE COURTOU
LA BOURRE
LA GARDE
LAVAURE
CONDAMINE
LES GRAVIERS
LE PARC
LES COUSTOS
LES MAIS
PRE POMMIER
PIGNAT
CHAUME
PELEGRIS
LES FOSSES
LOUCHE
ORIOL
NESCHERS
ZANRIBEYRE
CHIRELLE
BOURSOUVA OURZO
PEYRE D'ANCIAT
LA PRADA
CLERMONTE
ARQUEJOUX
BATAILLOUX
OUTRELAIGUE
LE GOUTER
SOVALY
LE PONT
LES FONTETES
CHABRIDE
LE GOUTERA
LES CROIX
LA FLESSIERE
PIERRE GROSSE
TRACIEL
CHIRELLE
NOUZERA
OURZO
NOILA
HAUT DE NOILA
FONTSOSSE
NADALIAT
TREMOUVEDE
PAUZON
TREMOUVEDE-BAS
FONT SALE
ROUBIOT
BOUFARDE
RIOUX BOURNASSA
SARLEVA
LES CHERS
CONDAMINE CHAUME
CHANCHY
LE MAU
MONTORON
LIA
CALUCHET
BELLINGER
ARQUEJOUX
CHAMP GRAND
LA PEYRE
LA BADE
LA GRAVE
LA FLESSIERE
LA BOUTREYSSE
CHABESPY
LARGIALE
LES COTES
FONTEZEUTE
GOUSSARAND
LA RIBEYRE
ORIOL
LES STEYRES
FONTEZEUTE
SARZEIX
CHAMBON
NOUZERA
NOUZO
TRIOVERA
MONTORON
PASSADOU
PIGNAT RIOUX
LA BABOTTE
TRIOVERA-SUD
ROUBIOT
NOILA
LEGENDE :
: Zone urbaine du centre bourg UD
: Zone urbaine d'extension pavillonnaire UG
: Zone urbaine à vocation économique UE
: Zone urbaine à vocation de loisirs et d'équipements UL
: Zone naturelle N
: Zone agricole A
: Zone agricole protégée Ap
: Orientation d'aménagement et de programmation
Eléments bâtis remarquables du paysage repérés
: Zone urbaine à vocation mixte d'habitat et activités UAe
au titre de l'article L151-19° du C.U.
: Zone agricole à vocation économique (STECAL),
dédiée à la reconversion de friches Ae1
: Zone urbaine à vocation artisanale UA
: Liaison piétonne à préserver au titre de l'article L151-38 du Code de l'Urbanisme
: secteurs d'arbres isolés protégés
: secteurs de haies protégées
: secteurs boisés classés en EBC
: secteurs de pelouses et prairies sèches protégées
: Secteurs de cours d'eau à forte biodiversité protégés
au titre des articles L151-23 et R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
au titre des articles L151-23 et R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
au titre des articles L151-23 et R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
au titre des articles L151-23 R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
: Secteurs de cours d'eau protégés au titre des articles L151-23 R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
au titre des articles L113-1 et L113-2 du Code de l'Urbanisme
: secteurs de nidification potentiels d'hirondelle de rivage protégés au titre des articles L151-23 et R151-43 (5°) du Code de l'Urbanisme
Continuités écologiques (trames verte et bleue) :
Sous-trame humide
Sous-trame ouverte
Sous-trame bocagère
Sous-trame de carrière
1
: Changement de destination repéré au titre de l'article L151-11 2° du C.U. 1
: Terrains cultivés à protéger
: Zone urbaine d'extension pavillonnaire potentiellement exposée au risque de ruissellement UGe
*
: Croix, fontaines, cadrans solaires, panneaux
: Tours
: Ponts et porches
: Bâtiments remarquables et anciens moulins
* * *
*
*
: Zone naturelle à vocation touristique (STECAL) Nt
: Zone à urbaniser opérationnelle à vocation d'habitat avec une densité de centre bourg 1AUa
UD
UD
UG
UG
UL
1AUb
N
AP
A
N
N
N
N
N
A
A
A
AP AP
AP
A
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AP
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Ae2
N
A
UAe
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AP
N
UG
Ae1
AP
A
A
A
A
A
UGe
Nt
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
A
: Zone naturelle intégrant la zone Natura 2000 ZSC (directive habitat) Nn
UG
UE
AU
1AUa
3AU
UG
2AU
: Mur à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
: Zone naturelle à vocation de loisirs NL
ER1
ER2
Ae2
: Emplacement réservé ER2
: Marge de recul 75m de part et d'autre de l'axe des RD978 et RD996 au titre de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme
UG
NL
au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
: Jardins et espace arboré à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
N
Ae1
: Zone à urbaniser opérationnelle à vocation d'habitat au sein d'un quartier pavillonnaire 1AUb
: Zone à urbaniser opérationnelle à vocation d'habitat à ouverture différée 2-3AU (se reporter à la pièce n°3 du dossier)
: Zone agricole à vocation économique (STECAL),
dédiée à la diversification des exploitations agricoles Ae2
: Zone inondable (tenant compte de l'étude complémentaire) identifié à titre informatif
Mairie
Ecole
Quartier du Pont
Lot.Le Coteau
Mairie
Fontaine
Fontaine
Ecole
Fontaine
Calvaire
Quartier du Pont
Fontaine de Verdun
Lot.Le Coteau
COMMUNE DE CHADELEUF
LA GARDE
LAVAURE
CONDAMINE
LES GRAVIERS
LES COUSTOS
LES MAIS
PRE POMMIER
PIGNAT
CHAUME
LES FOSSES
LOUCHE
NESCHERS
ZANRIBEYRE
CHIRELLE
BOURSOUVA
PEYRE D'ANCIAT
CLERMONTE
OUTRELAIGUE
LE GOUTER LE PONT
LE GOUTERA
PIERRE GROSSE
TRACIEL
CHIRELLE
NOUZERA
PAUZON
BOURNASSA
LES CHERS
CONDAMINE CHAUME
*
* * *
*
UD
UD
UG
UG
UL
1AUb
N
N
N
N
A
N
AP
N
Nn
Nn
Nn
N
A
UAe
UA
UG
UGe
N
N
N
N N
N
A
UG
UE
AU
1AUa
3AU
UG
2AU
ER1
ER2
Ae2
UG
NL
Secteur Centre Bourg - Echelle : 1/2500
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de NESCHERS (63)
Fichier :
R:\DOSSIERS\43057\43057-APPROBATION\PLANS appro 2024-05\43057-APP-ZONAGE V25 2024-02.dwg
Référence : 43057
Plan local d'urbanisme :
Révisions et modifications :
- ....
- ....
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme : 23/02/2015
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme par délibération du Conseil Communautaire : 23/02/2023 Approbation du Plan Local d'urbanisme par délibération du Conseil Communautaire : 06/05/2024 Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire : 06/05/2024
4b PLAN DE ZONAGE Planche Globale et Centre Bourg - Echelle : 1/5000 et 1/2500
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le
ID : 063-200070407-20240515-2024_03_04_AT-DE
Chaîne d'intégrité du document : CD DF AC 91 2E A2 0F EB 1F DA 13 D8 55 FF 02 B1
Publié le : 15/05/2024
Par : BARRAUD Bertrand
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/318290 Page 1/1