Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - Plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Jeudi 13 juin 2013 par la commune de Chaumousey.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Direction
Départementale
des Territoires
des Vosges
Service Urbanisme
et Habitat
Bureau Documents
d'Urbanisme
EE 5 = À
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Direction Départementale
des Territoires des Vosges
COMMUNE DE
CHAUMOUSEY
PLAN LOCAL D'URBANISME
RÉVISION
Fonds Scan25 IGN
Date d'émission : 07/04/2011
N.B. : Les servitudes sont reportées sur le présent plan à titre indicatif. Seuls les décrets et les arrêtés qui les instituent font foi
LEGENDE
A1 : Servitudes de protection des bois et forêts soumis au régime forestier
A4 : Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
EL3 : Servitudes de halage et de marchepied
EL7 : Servitudes d'alignement
I4A : Servitudes RTE : transport d'énergie électrique haute tension
PT2 : Servitudes de protection des centres radioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles
les-Barbeleux
403
Ve
" .
lessMitroches
0 1,000
Se ne
kilomètres