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Conseil Municipal - compte+rendu+CM+dé
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+dé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 12 décembre 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 12 décembre 2023 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
1) Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (Délib. n°2023-52)
Vu le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale. M. le Maire expose que les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics peuvent instituer une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’attribution de la prime en fonction
des plafonds fixés à 400 € et 350 €selon la rémunération de l’agent.
2) Cycle de travail services techniques (Délib. n° 2023-53)
M. le Maire propose que pour des raisons d’organisation et de fonctionnement des services, et afin de répondre aux mieux aux besoins des usagers, il convient en conséquence d’instaurer pour certains
services des cycles de travail annualisés : Services techniques
Ces cycles se déroulerons du 1° avril au 30 septembre (39h00) et du 01 octobre au 31 mars (31h00).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la proposition.
3) Décision modificative au budget communal (Délib. n° 2023-54) Suite à la vente d’un terrain, il convient d’ouvrir un crédit d’un montant de 15 000 € au 024.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte cette décision modificative.
4) Questions diverses
M. le Maire remercie le conseil des jeunes concernant les décorations de Noël dans le bourg. M. LENOIR présente le rapport d’activité du Syndicat Départemental d’Energie de la Manche (SDEM). M. LENOIR fait un point sur la réunion au CIRFA concernant le recensement des jeunes à partir de l’âge de 16 ans.
Mme DURAND fait un compte rendu du conseil d’école et présente les projets pour l’année 2024.
Un composteur a été livré à l’école afin d’initier les enfants au composte.
La CMB a fourni un baby-foot à l’école utilisable pendant les récréations.
M. le Maire fait un point concernant le 80°" anniversaire de la libération.
M. GILBERT fait un compte rendu de la réunion avec la commission concernant le nouvel adressage. M. HELAINE présente le programme du SDEAU pour la distribution de l’eau potable.
M. GILBERT est désigné comme représentant de la commune à la CMB concernant la réorganisation de la collecte des déchets.
M. le Maire informe le conseil que des devis ont été validés :
e Devis fenêtre des toilettes de l’église pour un montant de 846,00 € TTC
e Devis pour l’élagage et la taille d’un châtaigner rue du parc pour un montant de 2178,00 € TTC
e Devis pour le remplacement d’une armoire froide pour la salle des fêtes pour un montant de 2191,20 € TTC
La prochaine réunion est fixée le lundi 15 janvier 2024 à 20h30.
Le Maire,