Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Ville-sous-la-Ferté.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
Département de l’AUBE 3 B
Commune de VILLE-SOUS-LA-FERTE
PLAN LOCAL D'URBANISME
Plan de zonage - échelle 1/10 000
Plan d'ensemble de la commune
Vu pour être annexé Cachet de la Mairie et à la délibération signature du-Maire :
du_ AZ - © V- Los (.
Ras 2
approuvant le
Plan Local d'Urbanisme
POS approuvé le 21 Décembre 1984 et modifié en 1989, 1994 et 2008
Prescription du PLU le O5 Juin 2015
Diffusion du dossier suite délai du contrôle de la légalité
Dossier du PLU réalisé par:
PERSPECTIVES Ep
2 rue de la Gare |
10150 CHARMONT s/B. —
Tél : 03.25.40.05.90 Per spectives Email : perspectives@perspectives-urba.com URBANISME & PAYSAGE
DEFINITION DES ZONES
UA |Zone urbaine ancienne
UAZN [Zone urbaine ancienne en zone humide
UB {Zone urbaine liée à la maison centrale
UBzZh Zone urbaine liée à la maison centrale en zone humide
UC |Zone urbaine mixte
UCzZh Zone urbaine mixte en zone humide
UY Zone à vocation économique
UYZhN Zone à vocation économique en zone humide
TAU |Zone d'urbanisation future à vocation mixte
TAUYŸ Zone d'urbanisation future à vocation d'activités économiques
À Zone agricole
N Zone naturelle et forestière
= foros | |0107
0069 _ 015 © _ À 0162 [016
o171 || 0174 | 0134 0
(0005
Limite de commune
Limite de zone
Espaces Boisés Classés
Eléments de paysage (L.151-19 du Code de l'Urbanisme)
LEGENDE LEGENDE
- Ripisylves de l'Aube et de la Maze