Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 19 XII 2024

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 19 XII 2024 Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Plomeur. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 19 XII 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet, Mairie de Plomeur – Ti-Kêr Ploveur

1, place de La Mairie – 1, plasenn an Ti-Kêr

29120 Plomeur - Ploveur

 : 02 98 82 04 65

 : mairie@plomeur.bzh – Site Internet : www.plomeur.com

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le :

Jeudi 19 décembre 2024 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

Procès-verbal du conseil municipal du 7 novembre 2024.

1. Finances :

1.1 Budget 2025 de la commune – Vote de crédits avant le vote du budget

1.2 Budget 2024 - Délibération modificative n°2

1.3 Amortissements – Modification de durée

1.4 Tarifs publics

1.5 Admissions en non-valeur

1.6 Constitution de provision pour créances douteuses – Budget principal

1.7 Subvention au CCAS

1.8 Subventions aux associations et organismes

1.9 Subventions exceptionnelles aux sportifs de haut niveau

2. Projet l’aménagement de La Torche – Convention de financement

3. Affaires ressources humaines :

3.1 Constitution d’un contrat de projet et création d’un poste de chargé de mission

3.2 Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par la CCPBS

3.3 Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le CDG 29

3.4 Mandat au Centre de Gestion du Finistère (Cdg 29) pour le renouvellement de l’assurance statutaire 2026

4. Convention pour une charte – Vente au lotissement Les Allées du Rivage

5. Convention de prise en charge et gestion de colonies de chats libres

6. Convention de partenariat – expression artistique

7. Conventions SDEF

7.1 Rue Sant Trevel - Lotissement Olivier

7.2 Route de Saint-Jean-Trolimon

7.3 Mise à disposition et gestion des infrastructures passives de communications électroniques

…/…8. Convention Axione

9. Espace Jeunes - Projet de cuisine – Plan de financement

10. Participation aux frais d’hébergement des renforts de gendarmes pour l’été 2024

11. Vote d’une motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions

12. Vote d’une motion contre le Mercosur

13. Rapports d’activités 2023 :

14.1 CCPBS (rapport annuel général, déchets, eau, assainissement)

14.2 SDIS

14.3 SDEF

Questions et communications diverses

Le Maire,

Ronan CRÉDOU