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PLU - Règlements - Règlement graphique 9
PLU - Règlements - Règlement graphique 8
PLU - Règlements - Règlement graphique 5
Document publié le Vendredi 18 mai 2018 par la commune de Septmoncel les Molunes.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste
des
emplacements
réservés
, Légende Zones
urbaines,
dites
zones
U
. zone
UA
zone
mixte
couvrant
le
centre
bourg
ancien
. zone
UB
à
vocation
principale
d'habitat
couvrant
les
extensions
récentes
de
l'urbanisatio.
elle
comprend
le
secteur
UBm
couvrant
les
hameaux
du
Manon
et
de
la
Trace.
. zone
UY
ayant
pour
vocation
l'accueil
d'activités
économiques
et
notamment
celles
peu
ou
pas
compatibles
avec
le
voisinage
de
l'habitat
83
PLAN
LOCAL
D'URBANISME de
Parcelles concernées
Localisation
Objet
Beneficiaire
Section
Surface m?
J
ER1
Centre
Bourg
Elargisssement
de voirie
et
Commune
AK
9
91,0
HHONAE
RATRINE
pe
de
pe
Zones
à
urbaniser,
dites
zones
AU
S
.
A
EN
O
NN
C
a
l
»
-
AK
153
31,0
. Zone
AU
couvrant
des
secteurs
agricoles
ou
naturels
de
la
commune,
destinés
à
être
urbanisés
dans
le cadre
du
PLU,
à
vocation
principale
d'habitat
TotalER1
258,0
m°
. zone
AUY
couvrant
des
secteurs
agricoles
ou
naturels
de
la commune,
destinés
à être
urbanisés
dans
le cadre
du
PLU,
ER2
Centre
Bourg
Création
de
parking
Commune
AL
157
441,0
destinées
à
accueillir
des
activités
economiques.
.
Po
.
.
.
nur
2
»
MN
N
N
U—
”
<(O
158
90,0
elle
comprend
le
secteur
AUYe
destiné
à
à
recevoir
des
équipements
publics
et
installations
d'intérêt
général
Modification
simplifiée
n°1
CS
ruset?
10m
ones agricoles
des ones À
5
COTE
DES
.zone
A réservée
à
l'activité
agricole.
ER3
Centre
Bourg
Elargisssement de voirie et
Commune
AL
214
137,0
elle
comprend
le secteur
As
où
les
équipements
liés
à
la
pratique
du
ski sont
autorisées.
création
de
parking
TotalER3
137,0
m°
ERS
L'Etain
Création
de
parking
Commune
AL
320
308,0
Zones
naturelles
et
forestières,
dites
zones
N
.
,
,
.zone
N
couvrant
les
espaces
naturels
et
forestiers
à
protéger
en
tant
que
tel.
Total
ER
5
308,0
m?
elle
comprend
:
5
P
|
d
le
secteur
Nh
qui
concerne
les
secteurs
partiellement
bâtis
où
des
extensions
limitées
sont
compatibles
avec
le
milieu
e.
—
Plan
de zonage
LES
ETERPETS
-—
1/2
500€
ES:
Le Manon
CHAUGRDEPAEANS
omune
AN
248;
5299
le
secteur
NI
pouvant
accueillir
des
équipements
sportifs,
récréatifs,
culturels,
sociaux,
de
tourisme
et
de
loisirs.
Total
ER
6
320,0
m?
Total
ER
2554
mt
Limite
de
zone
72)
Emplacement
réservé
05:
er
z
-..
Espaces
boisés
classés
Secteurs
soumis
à
des
risques
technologiques
(Candalisation
de
transport
de
gaz
ETREZ-LA
CURE
G450mmi)
:
zone
de
danger
135m
- ELS
PLU
approuvé
le 21.07.2010
|__|
zone
de
danger
185m-
PEL
Modification
simplifiée
n°1
prescrite
le 28.09.2015
Modification
simplifiée
n°1
mise
à disposition
du
public
4
Secteurs
soumis
à
des
risques
naturels
(PPRn
mouvement
de
terrain
de
Saint-Claude
et ses
environs):
du
25.01.2016
au
29.02.2016
mr
:-]
zone
] - risque
majeur
zone
2 - risque
maîtrisable
TS
[
e-
e
€
|
|
Exploitation
agricole
_—
Modification
simplifiée
approuvée
le 26.05.2016
Vu
pour
rester
annexé
à
la délibération
du
26.05.2016
SOUS-PRÉFECTURE
DE
SAINT-CLAUDE
REÇU
LE
:
3
JUN
2016
Contrôle
de
Légalité
MAGNINE
Maison
de
l'habitat
32,
rue
Rouget
de
Lisle
BP
20460
-
39007
x
ant
‘
Lons-le-Saunier
cedex
V4
4
se
Tél. : 03 84
86
19
10
>
”
en
Fax
: 03
84
86
19
19
1
N
_
]—
E-mail:
conNtact@jurahabitalir
-
www.jurahabitat./fr
Association
régie
par
la
loi
1901.
- Affiliée
aux
Fédérations
Nationales
H&D -
SCL -
PACT-ARIM
{
A
f
|
Code
APE
913E -
N°
de
SIRET
: 778
396
796
00063
BARNET
CHAMONTE
TRECHAUMONT
LE
TRUCHET
ource
L
|
|
.
|
Nh
MAIMBERT
D'ARBEZ
CHENEVIERE
RICHET
LA
CHENEVIERE