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Compte-Rendu - Compte rendu+du+25+septembre+
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Cheniménil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+du+25+septembre+)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Banque,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023 à 20 heures 15
Convocation du 20 septembre 2023
Sous la présidence du Maire, Joël MANGEL
Présents : Anne HISLER, Alain DANIEL, Adjoints
Joëlle HAAS, Patrice HENRY, Jean-Jacques ROUSSEAU, Michel VRIOTTE, Conseillers délégués
Laëtitia COLOMBIER, Michèle GASPARD, Christophe VOEGELÉ,
Élie FRANCOIS, Christian BISTON, Christian VIRY, Clara MARY, Conseillers
Absente excusée : Tatiana LEJAL – procuration à Alain DANIEL
Christophe VOEGELÉ a été désigné secrétaire de séance
Le procès-verbal de la séance du 11 septembre 2023 a été approuvé par le Conseil Municipal.
Ordre du jour
1 / Contrat d’entretien de l’orgue de l’église
2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance
3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) – Travaux Rue du Vieux Poncé
4/ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) – Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon = ANNULEE
5 / Récompenses maisons fleuries, maisons paysagées, appartements et façades fleuries – année 2023
6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports
Questions diverses
Informations diverses
1 / Contrat entretien de l’orgue de l’église
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contrat d’entretien qu’il a reçu de la Manufacture Vosgienne des Grandes Orgues de Rambervillers pour l’orgue de l’église de Cheniménil. La proposition comporte une visite d’entretien annuel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : à l’unanimité, DECIDE de renouveler le contrat de l’entretien de l’orgue avec une visite par an au prix de 670.79 euros TTC et AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit contrat pour une durée de 3 ans. 2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que, suite au plan de sauvegarde, une sirène doit être installée à l’église de Cheniménil.
Il donne lecture des devis et contrat de la Société BODET Campanaire :
Devis comprenant :
1 / l’installation des matériels pour 1 104.00 € TTC
2 / le contrat de service de commande à distance d’équipements automatisés, de contrôle et de maintenance d’une installation campanaire pour 963.36 € TTC / an
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ACCEPTE, à l’unanimité, le devis d’installation et le contrat de service de la Société BODET Campanaire et autorise le maire à les signer.
3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) - Travaux Rue du Vieux Poncé
Projet : Travaux Rue du Vieux Poncé : Aménagement de voirie et amélioration du rendement de réseau d’eau potable.
Montant total des travaux HT : 322 031.32 € HT (dont 61 910.00 € HT correspondant au réseau pris en charge par le Syndicat des Eaux de la Rosière) soit 260 121.32 €.
Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune souhaite déposer une demande d’aide financière auprès de la DETR.
Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :
SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT
Etat DETR Maxi 25 % 65 030.33 €
Conseil départemental des Vosges Maxi 20 % 52 024.26 €
Agence de l’Eau (montant HT 60 440.00 €) Maxi 60 % 36 264.00 €
Sous-Total financement public (80 %
maximum)
153 318.59 €
Fonds propres 106 802.73 €
Emprunts 0.00 €
Sous-total collectivité
TOTAL FINANCEMENT OPERATION
(HT)
106 802.73 €
Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l’unanimité :
- ADOPTE l’opération et les modalités de financement ;
- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;
- S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; - AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la préfecture des Vosges.
4 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) - Grande Rue et Haut de la Côte Projet : Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 Champ Simon
Montant total des travaux HT : 107 282.00 €
Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune / la communauté de communes souhaite déposer une demande d’aide financière auprès de la DETR.
Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :
SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT
Etat DETR Maxi 20 % 21 456.00 €
Conseil départemental des Vosges Maxi 20 % 21 456.00 €
Sous-Total financement public (80 % maximum)
Fonds propres 64 370.00 €
Emprunts 0.00 €
Sous-total collectivité
TOTAL FINANCEMENT OPERATION (HT) 64 370.00 €
Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l’unanimité :
- ADOPTE l’opération et les modalités de financement ;
- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;
- S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; - AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la préfecture des Vosges.
5 / Récompenses maisons fleuries et paysagées, appartements et façades fleuris - année 2023
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DONNE à l’unanimité, son accord pour l’attribution des prix pour les récompenses des maisons fleuries pour l’année 2023 désignés ci-dessous : 2 catégories :
A – Catégorie « maisons fleuries et paysagées » :
1. 50.00 €
2. 40.00 €
3. 30.00 €
4. 30.00 €
5. 30.00 €
B – Catégorie « appartements et façades fleuris » :
1. 50.00 €
2. 40.00 €
3. 30.00 €
6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la motion de la commission transports réunie à la mairie du Bonhomme (68) le 2 juin 2023.
Cette motion a pour but de réaffirmer le soutien des communes de montagne pour la réalisation de la fin des travaux de la déviation de Châtenois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DONNE par 6 voix POUR, 1 voix CONTRE (Christian BISTON) et 8 abstentions (Anne HISLER, Joëlle HAAS, Patrice HENRY, Laëtitia COLOMBIER, Michèle GASPARD, Élie FRANCOIS, Christian VIRY et Clara MARY) son accord pour que la commune soit associée à cette motion.
INFORMATION DIVERSE :
Avancée des travaux au stade
Le Secrétaire de séance Le Maire, Joël MANGEL
Fin de la séance à : 22 h 14