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Déliberation - Liste des deliberations examinees en aout 2023
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en aout 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Tourisme, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL MUNICIPAL
du 29 août 2023
VISA PREFECTORAL du 5 septembre 2023
Affaires adoptées à l’unanimité Pour information du conseil municipal
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
DM 5 – budget communal : pour travaux supplémentaires au Château Versement au Téléthon DM 6 – budget communal : pour remboursement de l’échéance de l’emprunt
réalisé en 2023
Bilan à mi-mandat et perspective de fin de mandat : date - déroulement
DM 7 – budget communal : pour règlement des intérêts de la LTI
DM 8 – Ajustements du BP
Avenant au contrat de fournitures de repas de la Cuisine d’Uzel
Versement au Plan Départemental d’Action pour le logement et l’hébergement
des personnes défavorisées : FSL et FAAPDP
AFFAIRES DE BATIMENTS
Cellules commerciales du 46 rue du Comté de Montbéliard : avenant au lot 6 –
entreprise BTT
Point sur le dossier salle d’accueil – bâtiment périscolaire
Demande de desserte d’une propriété privée par l’allée Abbé Pierre
AFFAIRES DE PATRIMOINE
Programme des Journées Européennes du Patrimoine
Retour sur l’accueil du Club du Vieux Manoir
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Avancement de grade 2023
Adhésion au contrat d’assurance du personnel proposé par le CDG25
AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE
Réalisation d’un arrêt de bus couvert à Rivotte par GBM sur le réseau GINKO
Situation du dossier Schéma Cyclable de GBM
Retour sur les observations concernant la problématique Vitesse et zone 30
Perspective de travail collectif pour l’élaboration du PLUI
Retour sur le mail « Nuisances de l’aérodrome de la Vèze » AFFAIRES SCOLAIRES – PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
Point sur la rentrée au périscolaire dont recrutement et bénévolat Point sur la rentrée scolaire Attribution d’une gratification à une stagiaire BAFA durant la Ruche de juillet
Convention d’accueil des stagiaires BAFA
Tarif Ruche en cas de maladie des enfants
Fait à Montfaucon, le 5 septembre 2023
Pierre CONTOZ, Maire