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Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 29.01 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 29 janvier 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-1– Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2026 pour le budget principal.
Approuvé
Délibération n°2026-2– Demandes de subventions FDAL année 2026.
Approuvé
Délibération n°2026-3– Demande de subvention 2026 plan départemental des itinéraires de
promenade et de randonnée (PDIPR).
Approuvé
Délibération n°2026-4– Actualisation des tableaux de voirie d’intérêt communautaire.
Approuvé
Délibération n°2026-5– Signature avenant n°5 en moins-value au marché « Désignation d’un bureau
d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal pour une extension sur les 27
communes des vallées de l’Arize et de la Lèze ».
Approuvé
Délibération n°2026-6– Demande de subvention à l’Anah pour l’animation de l’OPAH-RU – 2026.
Approuvé
Délibération n°2026-7– Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ariège pour
l’animation de l’OPAH-RU – 2026.
Approuvé