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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 02 creation dun poste dadjoint du patrimoine Musee promenade
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 02 creation dun poste dadjoint du patrimoine Musee promenade)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Démocratie,
DEPARTEMENT 2021-004 Alpes-de-Haute-Provence
a EXTRAIT
c à d'Agglomérati DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ommunauté d'Agglomération PROVENCE ALPES D'AGGLOMERATION
AGGLO: TION L'an deux mille vingt et un le dix-sept du mois de février à dix- sept heures, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le 9 du mois de février
Année 2021 2021, s'est réuni en visio conférence à DIGNE LES BAINS, sous Séance du 17 février 2021 la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO
N°02
Objet : Création d’un poste
d’adjoint du patrimoine Musée és éance : rent Promenade
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis Gusqu’au rapport n° 21), BARDIN Chantal,
BAUDOUI Marie Anne (excepté aux rapports n° 8, 23, 24 ,25), BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BERTRAND
Philippe, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVT
Nedis, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine, CROZALS Florent, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul,
ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia,
GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (aux rapports n°2,3,4,5), ISNARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, ISOARD Christian (jusqu'au rapport n° 18), ISOARDI Delphine,
KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MAGAUD Nathalie, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PAUL Gérard (jusqu’au rapport n° 23), PAUL Gilles (à partir du rapport n° 3), PEREIRA Georges, POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, REYNAUD Patrice, RISSO Gilbert,
SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, TEYSSIER Bernard (excepté au rapport n° 2), THIEBLEMONT
Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, UGHETTO Wendy, VILLARD René (excepté au rapport n° 10), VIVOS Patrick, ZANARTU HAŸER Itslo
ent suppléés :
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
JOUVES Marc a donné pouvoir à YAHIAOUI Karim (jusqu’au rapport n° 18)
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés :
CHALVET Gilles a donné pouvoir à MAGAUD Nathalie
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine (à partir du rapport n° 19) PARIS Mireille a donné pouvoir à MOULARD Damien
PAUL Gérard a donné pouvoir à TRABUC Nicolas (à partir du rapport n° 25)
SEGOND Cleude a donné pouvoir à SAVORNIN Béatrice
TEYSSIER Eliane a donné pouvoir à KUHN Francis
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à PEREIRA Georges
Etajent excusés :
AILLAUD Jean Pierre FLORES Sylvain
AUZET Éric REBOUL Childéric
AUZET Guy | PIERI Bernard
BASSET Françoise PIERRISNARD Jacqueline
BOURJAC Jean Marie POSTEL Chrystelle
COMTE Jean Paul SEVENIER Jean
f REÇU EN PREFECTURE 1
le 19/02/2024
SU À
9 _LE-0M-200007#497-20210217-02 17022021 2021-005
Monsieur Gilbert REINAUDO, rapporteur, expose ce qui suit :
Le Musée Promenade abrite en son sein le jardin des papillons. Dans ce jardin on dénombre plus d’une centaine d’espèces de papillons qui vivent en symbiose au milieu des plantes et des arbres. Ce lieu est une des animations phares du Musée Promenade pour ses visiteurs.
Afin de pérenniser au sein de Provence Alpes Agglomération, les compétences relatives à l'entretien, la mise en valeur et les animations relatives au jardin des papillons, il est proposé de créer un emploi d’adjoint du patrimoine à mi-temps. Le temps de travail de ce poste sera annualisé afin de répondre à la saisonnalité spécifique de cette mission ainsi qu’aux périodes d’ouverture du Musée Promenade.
Ce poste aura pour missions :
- Assurer l'entretien du jardin des papillons
- Accueillir, informer et orienter le public
- Assurer les animations du jardin des papillons,
- Participer à la définition des animations du jardin des papillons
Afin de répondre aux besoins de la collectivité, il convient de créer d’un emploi permanent à temps non complet (17h30) correspondant au cadre d'emplois d’adjoint du patrimoine à compter du 1° mars 2021,
La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire du cadre d'emplois d’adjoint du patrimoine soit entre l’IM 332 et 473 auquel s’ajoutent le régime indemnitaire et l’action sociale. Le coût annuel chargé maximale est de 20 600 euros. La rémunération de l’agent sera modulée en fonction de sa situation statutaire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Va la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Considérant qu’il est nécessaire de créer un emploi à temps non complet de 17h30 chacun relevant du cadre d'emplois du patrimoine,
! REÇUY EN PREFECTURE Ù
le 19/62/2021
he.
S9_DE-004-204087497-20210217-02 17022021 2021-006
Il est proposé au conseil communautaire :
- De décider la création de d’un emploi à temps non complet de 17h30 relevant du
cadre d'emplois des adjoints du patrimoine,
- De décider que la rémunération maximale versée est de 20 600 € annuelle chargée
- D’autoriser Madame la Présidente à mettre en œuvre la procédure de recrutement et
signer les documents s’y afférents.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l'unanimité des suffrages exprimés pour :
5 abstentions : Mesdames BAUDOUI Marie Anne et SAVORNIN
Béatrice, Messieurs CATILLON Pierre, ISOARD Christian et
SEGOND Claude (représenté par Mme SAVORNIN Béatrice)
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
f REÇU EN PREFECTURE
Le 19/09/2091
lon agree F-inqaire:
29_PE-00-200007497-242 10217-06217 022021