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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 01 04 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1/2
COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EN DATE DU 1 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le 1 avril à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR-VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Madame Colette BRUN, Maire.
Présent(e)s : Mme Colette BRUN, Mme Céline ESCUDIÉ, M. Philippe ROUET, Mme Véronique ROQUES, M. Christian PHILIZOT, Mme Christine COLIN, Mme Catherine DESBOIS, M. Jean-Pierre ROQUES, M. Alain MOLINIER, M. Clément PAILHORIES, M. Henry LOCHOU, Mme Aude LABOBIE, M. Laurent ESQUENET-GOXES, Mme Aline MALINGUE, Mme Audrey LELONG
Secrétaire de séance : Madame Véronique ROQUES
✓ DCM 2026-18 : Secrétaire de séance
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-19 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25/02/2026 Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-20 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/03/2026 Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-21 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire Approuvé à la majorité
✓ DCM 2026-22 : Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la signature de toutes conventions Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-23 : Délibération pour créer les commissions communales
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-24 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-25 : Election des délégués de l’Entente Scolaire Intercommunale d’Auriac-Cambiac-La Salvetat
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-26 : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-27 : Election des représentants du conseil au conseil d’administration du CCAS Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-28 : Délibération pour désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au sein de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) de la Communauté de communes Terres du Lauragais
Approuvé à l’unanimité 2/2
✓ DCM 2026-29 : Délibération pour élire les représentants à Réseau31 – Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-30 : Election de 2 délégués titulaires à la commission territoriale du SDEHG Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-31 : Désignation d’un conseiller municipal pour les questions défense Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-32 : Nomination d’un correspondant sécurité routière
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-33 : Désignation d’un référent auprès de Trifyl
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-34: Désignation des délégués du SIPOM
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2026-35 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux (ATD) Approuvé à l’unanimité