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Déliberation - 20231019 liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Coubisou.
Lien du pdf (Déliberation - 20231019 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de À
TN fr 7 À
CouBisou
Mairie, 1814 route de Coubisou
12190 COUBISOU
Tél. : 05.65.44.04.92
Mail : mairie@coubisou.fr
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT : AVEYRON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE COUBISOU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
départemental sur le territoire de la commune de Coubisou
N° de ; aus sine be Object de la délibération Décision délibération
20231019-01 Expérimentation du Compte Financier Unique Approuvée
Adhésion de la commune au dispositif Guichet Unique pour la
20231019-02 | rénovation énergétique de l’habitat (Rénov’Occitanie) porté par le Approuvée PNR de l’Aubrac et Grands Causses
20231019-03 Suppression d’un poste permanent Approuvée
20231019-04 Désignation du référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
20231019-05 SIEDA- Alimentation en électricité : Lotissement du Causse Approuvée
20231019-06 Mission d’assistance au projet d’aménagement du lotissement du Approuvée Causse
20231019-07 Subvention exceptionnelle à l’association « musique en joie » Approuvée
Aide exceptionnelle au Réseau d’Aïdes Spécialisées aux Elèves , 20231019-08 en Difficulté (RASED). Approuvée
Convention - répartition des charges en matière de conservation,
20231019-09 d’entretien et d’exploitation du domaine public routier Approuvée
À Coubisou, le 23 octobre 2023
Le Maire, Bernadette BÉLIÈRES-AZÉMAR
S LS