Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+2016?t=1714030297
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+2016?t=1738841804
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+2016?t=1744018245
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+2016?t=1776675674
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+18+MAI+2016?t=1753102163
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+2018?t=1753102163
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+23+MAI+2023?t=17531021
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+08+AVRIL+2016?t=175310216
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+18+AVRIL+2014?t=175310216
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+22+AOÛT+2022?t=1753102163
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+
Document publié le Lundi 20 juin 2016 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+20+JUIN+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
20 JUIN 2016
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs
LELIEVRE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme
SAVARY et Mr LESAULNIER.
Absent excusé : Mr Michel DECOMBE.
Secrétaire de séance : Mme Anne VILLAIN.
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Une modification a été apportée au dernier compte-rendu du Conseil Municipal :
concernant le point « avis sur périmètre futur établissement public de coopération
intercommunale » , il a été décidé de retirer du texte : « sans pour autant modifier les
compétences de l’EPCI actuel ».
DEVIS REMPLACEMENT BATTANT CLOCHE EGLISE
Le Conseil Municipal retient le devis de l’entreprise CORNILLE-HAVARD d’un montant de
2127.60€ TTC pour effectuer le remplacement d’un battant avec chape et de 2 tringles
extérieures des tinterelles.
REVISION LOYER LOGEMENT ECOLE
L’indice de révision des loyers du 2ème trimestre étant peu élevé, le loyer du logement de
Monsieur LELIEVRE et Madame LHULLIER ne subit pas d’augmentation et reste fixé à
389€ par mois.
TRANSFERT CREDITS
Afin de procéder au règlement d’une échéance de prêt réglée à tort par la CBC, le Conseil
Municipal autorise le Maire à effectuer le transfert de crédits nécessaires pour régulariser.
TICKETS REPAS CANTINE
Le Conseil Municipal décide de modifier le fonctionnement de la cantine scolaire
municipale, notamment les conditions d’accès à la restauration avec la mise en place de
tickets repas. Un courrier explicatif et un règlement vont être remis à chaque famille
avant la fin de l’année scolaire.
COMPTES-RENDUS
Dominique EVE fait un compte-rendu de la réunion qui s’est déroulée le 08 juin à Saint
Sauveur Lendelin en présence de nombreux élus qui avait pour objet de présenter
l’organisation de la future intercommunalité. Cette dernière prendra effet au 01 Janvier
2017 et sera composée de 64 communes et de 47200 habitants.
Aurélien POTET fait un compte-rendu de l’Assemblée générale du 19 Juin de l’ASSD.
La commission communication se réunira le mercredi 06 juillet 2016 à 20h30. La prochaine réunion de conseil municipal est fixée au lundi 25 juillet 2016 à
20h30.