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Ordre du Jour - ordre du du jour du 04 juillet 2018
Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du 04 juillet 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Droits de l'homme,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard – BP 103 – 24300 NONTRON
tel 05 53 60 84 00 – courriel: accueil@nontron.fr
A V I S
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira à la Mairie
en Séance ordinaire
Le Mercredi 4 Juillet 2018 à 18 H 30
Nontron, le 27 Juin 2018
Le Maire,
Pascal BOURDEAU
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu de la précédente séance
DOMAINE/TRAVAUX
1-SDE 24 : renouvellement de foyers
n°0476 et 0477 place des droits de l’homme
n°0495 rue du 19 mars 1962
2-SDE24 : schéma directeur d’aménagement lumière
FINANCES/BUDGET
3-annulation de titres émis (participation aux frais de fonctionnement des écoles par la commune d’Abjat-sur-Bandiat et la CCHP)
4-transfert de l’actif et du passif des services assainissement
5-travaux sur le réseau d’eaux pluviales Place des Droits de l’Homme, rue Font-Charleppe, rue de la Croizette: fonds de concours
6-décision modificative n°1 du budget principal
7-indemnités de conseil du receveur
INSTITUTIONS
8-remplacement d’un conseiller municipal, représentant la collectivité auprès d’organismes extérieurs et au sein de commissions municipales
PERSONNEL
9-Dispositif Parcours Emploi Compétences
10-Mise à disposition temporaire d’un agent auprès de la Communauté de communes du Périgord Nontronnais
INTERCOMMUNALITE
11--transfert de gestion de la Z.A.E. d’Augignac à la Communauté de communes du Périgord Nontronnais
12-convention de mise à disposition de moyens humains et techniques pour l’organisation de la Fête du Couteau des 4 et 5 août 2018
INFORMATIONS DIVERSES
13-jurés d’assises (information)