Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1756976638 Compte rendu de la reunion du conseil d
Compte-Rendu - 1744899301 Compte rendu de la reunion du 11 avril
Compte-Rendu - 1751377879 Compte rendu de la reunion du conseil m
Compte-Rendu - 1711726432 Reunion du 27 mars 2024 signee
Ordre du Jour - 1743522164 Affiche reunion du 7 fevrier 2025
Conseil Municipal - 1765459770 affichage reunion conseil municipal du
Compte-Rendu - 1717772350 Compte rendu de la reunion du conseil m
Conseil Municipal - 1756118934 affichage reunion conseil municipal du
Conseil Municipal - 1743521959 Affiche reunion du conseil municipal du
Compte-Rendu - 1764694769 Compte rendu de la reunion du conseil m
Compte-Rendu - 1747152627 Compterendu de la reunion du 9 mai 2025 signe
Document publié le Vendredi 9 mai 2025 par la commune de Bonnard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1747152627 Compterendu de la reunion du 9 mai 2025 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2025
Nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance : 12
Convocation a été faite le lundi 5 mai 2025 pour le vendredi 9 mai 2025.
L'an deux mil vingt-cinq, les neuf mai à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie de BON- NARD sous la présidence de Monsieur Jean-Luc WARIE, Maire
Etaient présents : A-S. BORM, J-D. CAILLEUX, C. CORNU, N. COSTE, D. DEPREZ, M.
GENEVRIER, D. MONNIER, J-L. WARIE
Etaient absents : D. BARJOT, J-P. PARRINELLO, M. DIVERT
Etaient représentés : A. PINEAU donne procuration à Jean-Luc WARIE
Secrétaire de séance : Dominique MONNIER
Quorum : 12/2 = 7, quorum atteint : 8
Ordre du jour :
- Communications du Maire
- Avis relative à une demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau présentée par la SARL BONHER, en vue de la régularisation de la situation administra- tive de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de BONNARD
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés, approuve le dernier compte rendu de la réunion du 11 avril 2025.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
Le locker Mondial Relay a été installé. Pour l’instant il n’est pas encore opérationnel mais cela devrait l’être dans le courant de la semaine prochaine.
La cérémonie du 08 mai s’est bien déroulée, 30 à 40 personnes présentes. Six enfants de CM1/CM2 de l’école de Bonnard et une maîtresse ont lu une chanson d’Anne SYLVESTRE le petit grenier. La chorale de Bonnard était également présente. L'une des membres âgée de 89 ans nous a chanté le chant des partisans cela a été un moment d’intense émotion d’une dame âgée de 9 ans à la libération. L'ensemble de la chorale a ensuite entonné la Marseillaise,
Délibération n° 2025.01.09.05
Avis relative à une demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau présentée par la SARL BONHER, en vue de la régularisation de la situation administrative de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de BONNARD
Cela ne concerne que peu notre commune outre le fait que nous soyons limitrophes avec la commune de BEAUMONT.
Les travaux sont réalisés par la SARL BONHER dont le directeur est M. VAUDOIS, Dominique. II gère en bordure de la rivière SEREIN une centrale hydroélectrique. Dans le souci de la continuité écologique une passe à poissons doit être réalisée.
Cette passe sera construite sur la commune de BEAUMONT avec l’autorisation des consorts VAUDOIS propriétaires des terrains.
Un commissaire enquêteur a été chargé de l’enquête publique relative à cette construction. La mairie de BONNARD a procédé à l’affichage de cette enquête du 27 mars 2025 au 30 avril 2025. Ce commissaire enquêteur a assuré deux permanences en mairie de Bonnard : le samedi 19 avril 2025 de 9 heures à 12 heures et le mardi 29 avril 2025 de 14 heures à 17 heures. Ces permanences ont pour but de recevoir les propositions ou observations du public qui sont ensuite consignées dans le registre d’enquête.
Personne ne s’est présenté à ces deux permanences.
Le conseil communautaire a dû également délibérer pour cette même enquête qui fut votée à l’unanimité des conseillers présents.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés, vote ce projet.
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 19 heures 20.
La Secrétaire de Séance, Le Maire, Dominique MONNIER. Ÿ