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Procès Verbal - 2023.09.05 Procès
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Yssac-la-Tourette.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.09.05 Procès)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Économie et finances,
Procès-verbal du Conseil municipal
du 05 septembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le cinq septembre, à dix-huit heures quinze, le Conseil municipal de la commune d'YSSAC-LA-TOURETTE dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion, 12 rue des caves, sous la présidence de Monsieur Alain FRADIER, Maire.
Date de convocation : 29 août 2023
Conseil municipal, présents : FRADIER Alain (maire), COTTIER Bernard, DELVINCOURT Béatrice, EYMIN Philippe, JARZAGUET Régine, MONTMORY Aurélien, REDON Pascale
Absent(s) :
Excusé(s) : FOURNET-FAYARD Arnaud, DA-LUZ Émilie, MONTEL Arnaud
Secrétaire de séance : JARZAGUET Régine
Approbation du Procès-verbal du 09/06/2023 à l'unanimité.
Conformément à la délibération n°2020/2405/05, le Conseil municipal est informé des achats et décisions prises par le Maire par délégation :
- Achats de matériels et fournitures pour la Mairie pour un montant de 24,66 €
- Achats de matériels et fournitures pour l'Atelier pour un montant de 250,85 €
- Achat de fournitures d'entretien pour l'Ecole pour un montant de 62,32 €
- Achats de carburants pour 77,01 €
- Bon de commande signé le 19/07/2023 auprès de l’entreprise ACTIVERT pour l’achat d'écorces pour le paillage de la haie au Parc de Loisirs — 226,10 € TTC
- Bon pour accord signé le 01/09/2023 auprès de l’entreprise BeePaysage pour l'aménagement paysager du Parc de Loisirs — 6 610,08 €
-__ Bon pour accord signé le 04/09/2023 auprès de l’entreprise AC Environnement pour les diagnostics DPE et Environnement des appartement T1 et T3 — 439,56 € TTC
ORDRE DU JOUR :
*”_ Délibération 1 : Décision modificative n°1 BP 2023 - chap. 16 - Cautionnement
Délibération 1: Décision modificative n°1 au BP 2023: chapitre 16, article 165 — dépôts et cautionnement reçus
Délibération 2023/0509/01
Le Conseil Municipal sur proposition du Maire,
— considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023 sont insuffisants, — décide de modifier l'inscription comme suit :
INTITULES DES COMPTES DEPENSES RECETTES
COMPTES MONTANTS (€) COMPTES MONTANTS (€)
OP : OPERATIONS FINANCIERES 450,00 450,00
Dépôts et cautionnements reçus 165 450,00
Dépôts et cautionnements reçus 165 450,00
TOTAUX EGAUX - INVESTISSEMENT 450,00 450,00
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, la décision modificative indiquée ci-dessus.
1 QUESTIONS DIVERSES
> Points commissions
e La commission sport {présentée par Aurélien MONTMORY)
- Retransmission des évènements sportifs
Retour sur la fréquentation des projections sportives, dont celle plutôt réussie pour le Tour de France Féminin à Yssac La Tourette (environ 50 personnes).
- Organisation des journées olympiques
Réflexion engagée pour la structuration d’un village olympique. L'organisation proposée s'articulera autour de 2 journées: vendredi 26 juillet à la Passerelle et samedi 27 juillet 2024 à Manzat.
- Tournoi de Raqball
Celui-ci débutera au Printemps 2024 pour se terminer le 27 juillet lors de la journée
finale. 8 dates seront proposées sur 8 lieux différents avec répartition des communes
en fonction de leur proximité géographique. Une équipe par commune sera qualifiée
pour la journée du 27 juillet 2024.
e Le CIAS (présenté par Béatrice DELVINCOURT)
- La construction du futur EHPAD des Ancizes se poursuit ;
- Banque Alimentaire Auvergne : suite à l'augmentation des demandes, le CIAS va
commander des denrées alimentaires (1 300 kg) en fonction des produits manquants
soit un coût de 200 €. Il a été délivré 77 colis alimentaires en 6 mois au lieu de 12
mois habituellement.
> Recensement de la population communale du 18 janvier au 17 février 2024
Recherche d’un agent recenseur (Finalisée) et formation du maire le 20 septembre 2023.
> Départs des locataires (F1 et F3) et rénovations éventuelles logements
Le F3, 2eme étage de la mairie, sera libéré fin septembre et pourra être reloué immédiatement.
Les diagnostics énergétiques sont prévus sur les deux logements.
> Préparation de la cérémonie du 11 Novembre
La cérémonie du 11 novembre sera suivie d’une collation organisée par la commune d’Yssac La Tourette.
Prévoir des amuses bouches et boissons pour environ 100 personnes.
> Reprise des activités GYM
e GYM PLAISIR organisée par le CLIC RIOM
Les lundis de 10h45 à 11h45, salle polyvalente, sans inscription et gratuit, à destination des plus de 60 ans. Pour l'instant, il y a une douzaine de personnes.
e GYM TONIC (associatif, voir avec Béatrice DELVINCOURT)
Les mercredis 19h-20h, salle polyvalente, environ 23 personnes inscrites, 70 €/an.
2 > Travaux salle polyvalente
Suite au dégat des eaux de juin 2022, les dalles acoustiques vont être changées, coût des travaux pris en
charge par l'assurance, durée des travaux environ *Z journée.
> Téléthon 2023
Organisé par la Commission d’Actions Sociales (CAS) : proposition de petit déjeuner avec environ 300 brioches à vendre et réitérément de la bourse aux livres.
> SBA : enquête
Pour répondre à l'obligation de compostage à partir de janvier 2024, le SBA souhaite évaluer s'il est nécessaire d'installer d’autres composteurs collectifs. Une enquête va être distribuée en boites aux lettres. Le composteur situé dans le jardin de la mairie va être agrandi.
Proposition de date du prochain Conseil : lundi 23 octobre 2023
L'ordre du jour étant clos, la séance a été levée à 20h00
Signatures du Procès-Verbal
LE MAIRE, LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE,
ALAIN FRADIER RÉGINE JARZAGUET