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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 8 avril 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h15 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique,
République Française
_______
MAIRIE DE LA TREMBLADE _______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121.1O du Code Général des Collectivités Territoriales) _______
Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal
Le Mercredi 8 avril 2026 à 18h30
Affiché le 2 avril 2026
Session _____ordinaire
Ordre du jour
Institution et vie politique
A. Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au maire
B. Droit à la formation des élus
C. Détermination des indemnités des élus
D. Constitution des Commissions Municipales
E. Création de la commission d’appel d’offres (CAO) et modalités de dépôt des listes concernant l’élection des représentants de l’assemblée délibérante à la commission d’appel d’offres (CAO)
F. Détermination du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
G. Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
H. Désignation de 3 représentants au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente Maritime (SDV17) I. Désignation d’1 représentant titulaire et de 2 représentants suppléants au Syndicat Informatique de la Charente-Maritime (SOLURIS)
J. Désignation de 2 représentants au Syndicat Départemental d’Electrification et d’Équipement Rural (S.D.E.E.R)
K. Désignation de 3 représentants titulaires et 3 représentants suppléants au Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples « Enfance et Jeunesse de la Presqu’île d’Arvert » (SIVOM)
L. Désignation de 2 représentants titulaires et d’1 représentant suppléant au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour l’Exploitation des Bateaux Passeurs M. Désignation d’1 représentant à l’Union des Marais de la Charente-Maritime (U.N.I.M.A)
N. Désignation de délégués communaux au conseil portuaire unique du Syndicat Mixte des Ports de l’Estuaire de la Seudre (S.M.P.E.S.)
O. Désignation d’1 représentant à la Société d’Économie Mixte Immobilière de la Saintonge (S.E.M.I.S)
P. Désignation des représentants aux Conseils d’École de l’École Primaire de La Sablière (école maternelle & école élémentaire)
Q. Désignation du représentant au Conseil d’École de l’École Privée Notre Dame-Saint Joseph
R. Désignation du Correspondant Défense de la Commune
S. Désignation d’1 représentant titulaire et d’1 représentant suppléant au comité syndical du Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des marais du littoral charentais (PNR)
T. Constitution du Comité de Pilotage de l’Opération Façade