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Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 DECEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Larressore.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE LARRESSORE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES - A TLANTIQUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DECEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le douze décembre à 20H00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Laurence SAMANOS, Maire,
Date de la convocation : 04 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre pouvoirs : 3
Présents : Madame SAMANOS Laurence, Madame ARAMBEL Maitetxu, Messieurs MOUNOLE Claude, DOLHAGARAY David, Mesdames NOBLE RAVANNE Marie-Angèle, DU BOIS DE MAQUILLE Chantal, Monsieur FOURAA Jean-Claude, Mesdames IRACABAL Maïder, MIEGE Isabelle, Messieurs OLHAGARAY Ramuntxo, SANSBERRO Joël, SOUBRE Dominique, Madame VERDUN Béatrice, Messieurs ERRECART Pierre, GOYETCHE Philippe, Madame SAINTE-MARIE MOURGUIART Irène.
Absents ayant donné procuration : Monsieur HASTOY Joseph donne pouvoir à Monsieur MOUNOLE Claude, Madame LOYCE Maritchu donne pouvoir à Madame NOBLE RAVANNE Marie-Angèle, Monsieur RECONDO Vincent donne pouvoir à Monsieur DOLHAGARAY David.
Secrétaire de séance : Madame NOBLE RAVANNE Marie-Angèle
N° délibération Objet Décision LS-2024-41 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Travaux rénovation église Saint Martin
Adopté à l’unanimité
LS-2024-42 Remboursement partiel de l’avance du budget général au budget magasin
Adopté à l’unanimité
LS-2024-43 Décision modificative n°1 – Budget Magasin Adopté à l’unanimité
LS-2024-44 Transfert de compétence IRVE (Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques)
Adopté à l’unanimité
LS-2024-45 Adhésion au service commun pour l’accès au système d’information géographique de la CAPB
Adopté à l’unanimité
LS-2024-46 Projet de schéma de mutualisation communautaire d e l a C A P B Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 17 décembre 2024