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Conseil Municipal - 01+Procès+verbal+du+CM+du+09.01
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01+Procès+verbal+du+CM+du+09.01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
9 JANVIER 2025 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (lere adjointe) M Guillaume
CHAVAREN (2eme adjoint) M. André DERORY (conseiller délégué), M Patrick CHARLES (conseiller
municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère
municipale),
EXCUSE(S) : M Pierre Henri DECOMBE qui donne pouvoir à Mme Audrey BESSAY
Mme Lucie DESCHAMPS, qui donne pouvoir à M Patrick CHARLES
M. Serge MARCOUX qui donne pouvoir à M André DERORY
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : M André DERORY
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Le compte rendu est validé à l’unanimité.
1) MUTUELLE COMMUNALE :
Mme Audrey BESSAY présente le travail effectué avec le CCAS pour une mutuelle commu- nale avec des tarifs avantageux pour les administrés. La commune doit mettre à disposition
un local pour que la mutuelle puisse effectuer des permanences à partir d'avril 2025.
2) DEVIS CHIFFRAGE MODIFICATION PERMIS D'AMENAGER
LOTISSEMENT
Après réflexion les élus ont décidé de modifier le pérmis d'aménager du futur lotissement en créant 5 lots au lieu de 4. Monsieur le Maire présente un devis de F2i pour la modification de
1825 € HT
DECISION : Le conseil municipal approuve le devis par 9 voix pour et 1 abstention
| 3) DEVIS STORE ECOLE :
Monsieur le maire présente un devis pour la fourniture et la pose de deux stores à l’école de BLEIN CUISINES et BAIN pour 214.44 € HT et un de EXALU pour 940 € HT
DECISION : Le conseil municipal choisi le devis de BLEIN CUISINES et BAIN pour 214.44 €.
| 4) RENOUVELLEMENT CONVENTION AGENCE POSTALE :
Monsieur le maire informe le conseil que la convention avec l'agence postale doit être renouvelé en 2025. Le conseil doit se prononcer sur la durée de cette convention.
DECISION : Le conseil municipal décide de renouveler la convention avec l'agence postale pour 9 ans.
Page 1 sur 2. Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan di} 5) VALIDATION DES CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS QUI UTILISENT DES SALLES COMMUNALES :
Monsieur le Maire présente au conseil les conventions qui ont été réalisé pour les associations qui utilisent des bâtiments communaux. Une attestation d'assurance leur sera demandée chaque année. Le club de l'amitié et la Fnaca devront régler annuellement une somme
forfaitaire de 25 € et l'association des boules du cercle une somme forfaitaire de 50 € par an.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité ces nouvelles conventions ;
6) ATTRIBUTION LICENCE IV POUR OUVERTURE D'UN COMMERCE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'un administré devrait ouvrir un restaurant sur la commune, il est en attente de toutes les autorisations. Cet administré souhaite que la commune puisse lui louer la licence IV
Monsieur le Maire demande au conseil de fixer le tarif de location.
DECISION : Le conseil municipal décide de fixer la location de licence IV à 100 € par trimestre.
7) VALIDATION TRAVAUX INVESTISSEMENT 2025
Monsieur le Maire demande aux élus de se prononcer sur les travaux d’investissements pour
2025.
DECISION : Le conseil municipal valide les travaux de la VIA FERRATA à 9 voix pour et 1
abstention
8) QUESTIONS DIVERSES :
A) Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant l'adoption du BP 2025 Le conseil municipal autorise le maire à effectuer des dépenses d'investissement au
chapitre 21 opération 309 (divers travaux) pour 10000 € à l'opération 301 (Ecole) pour
1000 € et 5000 € à l'opération 285 (acquisition petit matériel).
B) Vœux du maire
Dimanche 12 janvier à 11h
Le secrétaire de séance Le Maire.
Page 2 sur 2 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan