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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Piolenc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 9 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
MAIRIE DE PIOLENC
(Vaucluse)
Piolenc, le 5 mars 2026
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o CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL 4 « MELLE - FORTE Ÿ / k ; Séance ordinaire Us
Chère Madame, cher Monsieur,
Suivant l’article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) : Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. ».
Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum.
LUNDI 9MARS 2026
À 9 HEURES
À L'ESPACE ACAMPADO
SALLE AU REZ-DE-CHAUSSEE
Vous trouverez, ci-après, l'ordre du jour détaillé de cette séance.
Je vous prie de croire, Chère Madame, cher Monsieur, à l’assurance de mes respectueuses salutations.
POUVOIR
(A transmettre ou remettre à la direction générale des services)
Je soussigné 006660000600 0000666600060900000680066000860690068686000009066000096066000866066000000666006600000080006000000660000006e64e0e0ce
Donne pouvoir à 0000000600 00090906606600000060006660600600006660006000006000000600060066006090060666660860066800600660006606800006660000006000e
Pour me représenter à la réunion du conseil municipal du lundi 9 mars 2026
Afin de prendre part à toutes les délibérations et pour émettre tous les votes et signer tous les documents lors de cette séance.
Ce pouvoir conservera ses effets si, pour une raison quelconque, le conseil municipal devait être reporté à une date ultérieure.
Fait à | le
Hôtel de Ville - 6 rue Jean Moulin - 84420 PIOLENC - Tél. 04 90 29 63 66
www.mairie-piolenc.fr - E-mail : contact@mairie-piolenc.fr