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Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune d'Oudezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 07 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023
Date de convocation : 17 juillet 2023
Présents : Jean-Luc DEBERT, Michel DERAEVE, Jean DEFRANCE, Caroline HOCHART, Emilie SMAL, Xavier COLPAERT, Jacques BLAEVOET, Ghislaine DENAES
Absents excusés : Pierre CAVROIS a donné pouvoir à Emilie SMAL, Céline THIENPONT qui a donné pouvoir à Michel DERAEVE, DESSE Alexis, François DRIEUX, Fanny MORONVAL, Angéla GHEYSENS, Béatrice DELORME.
Après avoir fait appel à candidature, Jean DEFRANCE est nommé secrétaire de séance à l’unanimité.
1) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 09/06/2023
Le compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 09/06/2023, n’appelant aucune remarque, est adopté à l’unanimité des votants.
2) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil communautaire du 04/07/2023
Le compte-rendu de la réunion de conseil communautaire du 04/07/2023 n’appelant aucune remarque, est adopté à l’unanimité des votants.
3) Délibération relative à la modification des statuts du SIECF
Délibération 2023-07 n°20
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
4) Délibération relative au départ de la commune des Moères du SIECF
Délibération 2023-07 n°21
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0 5) Délibération relative au transfert de compétences du SIECF
Délibération 2023-07 n°22
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
6) Délibération autorisant monsieur le Maire à adhérer à la centrale d’achat issue du partenariat avec le CDG59/62 et le syndicat mixte la fibre numérique 59/62
Délibération 2023-07 n°23
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
7) Questions diverses
Prochain conseil municipal : 26/09/2023
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.