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Document publié le Jeudi 13 janvier 2022 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Convocation - 20220113 Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Budget,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
TREMÉVEN
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu à l'Espace Louis LE LANN, le :
Jeudi 13 janvier 2022 à 18H30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
TREMEVEN, le 7 janvier 2022
Monique CAUDAN
Maire de Trémé ler
RER
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d'un(e) secrétaire de séance :
2) Approbation compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2021 :
3) Compte-rendu des décisions prises en application des délégations consenties par le conseil
municipal ;
4) Legs DANIEL : résulat de l'appel à candidatures pour la vente d’une partie des biens
immobiliers ;
9) Adhésion à la SPL Bois Energie Renouvelable :
6) Finances :
a) Décision modificative au budget principal 2021 de la commune :
b) Autorisation au maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget
2022 ;
c) Admission de sommes en non-valeur ;
7) Mise en place d’astreintes :
8) Modification du mode de calcul de l'Attribution de Compensation versée par Quimperlé
Communauté ;
9) Questions diverses ;
10) Quart d'heure citoyen.
€
POUVOIR
Je soussigné eee
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
- d'émettre tous votes et signer tous documents
Fait à TREMEVEN, le