Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2021 10 05 AVIS CM
Conseil Municipal - 2022 12 13 AVIS CM
Conseil Municipal - 2025 07 29 AVIS CM
Procès Verbal - 2023 10 03 PV 1
Conseil Municipal - 2021 03 11 AVIS CM
Conseil Municipal - 2025 03 27 AVIS CM
Conseil Municipal - 2021 03 30 AVIS CM
Conseil Municipal - 2022 09 13 AVIS CM
Conseil Municipal - 2023 05 15 AVIS CM
Conseil Municipal - 2023 07 11 AVIS CM
Conseil Municipal - 2023 10 03 AVIS CM
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Chéroy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 10 03 AVIS CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Inégalités sociales,
@, AVIS DE REUNION DU GÂrIN,qIs m BoIJRGoGNE
Déparlemenl de l'Yonne
Canton du Gâlnars en Bourgogne
Mairie de Ghéroy
CONSEIL MUN!C!PAL
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion
du Conseil Municipal aura lieu dans la salle du conseil de la
mairie le :
89690 Choroy
F, T6l. 03 86 97 45 60 Far 03 86 97 45 61 Mardi 3 octobre 2023 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu précédent
Décisions modifi catives budgétaires
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 Commune au l" janvier 2024
Encaissement d'un chèque de remboursement suite à un sinistre
Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion 89
Création d'un poste administratif à temps non complet pour le Dispositif de demande de titres
d'identité
Cession de parcelles à la commune
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets
ménagers et assimilés
Approbation du rapport annuel sur le prax et la qualité du service public en Assainissement Non
Collectif.
Questions des conseillers
Le Maire,
(À
BriSitre BERTETGNE
i
1)