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Convocation - convocation CM 05 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrozier.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 05 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Montrozier, le 1% juin 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 05 juin 2026 à 20h30
Salle du conseil municipal de la Mairie à Gages
Ordre du jour :
Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour le vote aux élections sénatoriales
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026
Compte-rendu de délégations
Délibération pour compléter la délibération du 11 avril 2026 concernant les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Délibération pour modifier la délibération du 11 avril 2026 concernant la création des commissions et la commission d’appel d’offres
Délibération pour actualiser le contrat de délégué à la protection des données (DPO) proposé par le SMICA Délibération pour valider la prise en charge des admissions en non-valeur de créances irrécouvrables Délibération pour valider la délimitation du centre bourg de Gages et le classement des voiries communales et intercommunales
Délibération pour valider la création d’un tarif repas pour le personnel du centre de loisirs Délibération pour modifier la régie médiathèque et intégrer les repas et activités des aînés Délibération pour valider la demande de subvention exceptionnelle du comité d’animation pour le feu d’artifice à l’occasion des 50 ans du comité des fêtes.
Délibération pour valider la rétrocession de la voirie et d’un espace vert par Aveyron Habitat parcelle section À N°1130 à Gages
Délibération pour valider la création d’un poste d’adjoint administratif non permanent pour le service administratif dans le cadre d’un contrat d’accroissement temporaire d’activités Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Benoît RASCALOU
MAIRIE DE MONTROZIER -— 10 Route du Pont Vieux — 12630 GAGES -— & 05 65 42 29 32 - e-mail mairie@gages-montrozier.fr