Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2019 118
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 19 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 70 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 41 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 119
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 135
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 138
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 59 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 66 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 39 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 118 recueil des actes administratifs special sommaire
Document publié le Vendredi 19 octobre 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 118 recueil des actes administratifs special sommaire)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Transports, Collectivités territoriales,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°76-2018-118
PUBLIÉ LE 19 OCTOBRE 2018 Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2018-10-19-002 - Arrêté portant sur la circulation d'un petit train routier touristique sur
le territoire de la commune de Rouen durant la manifestation de la foire Saint-Romain
2018 (20 pages) Page 3
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2018-10-19-007 - AP Foire Saint Romain 2018 du 19 octobre au 18 novembre 2018 +
démontage jusqu'au 4 décembre 2018 et règlementation de la circulation des trains du 19
octobre au 19 novembre 2018 (10 pages) Page 24
76-2018-10-09-034 - Médaille d'honneur agricole arrêté modificatif - promotion du 14
juillet 2018 (2 pages) Page 35
76-2018-10-09-035 - Médaille d'honneur du travail arrêté modificatif - promotion du 14
juillet 2018 (3 pages) Page 38
76-2018-10-09-033 - Médaille d'honneur régionale,départementale et communale arrêté
modificatif - promotion du 14 juillet 2018 (2 pages) Page 42
76-2018-10-18-009 - Octobre Rose, la descente agglo de rouen, le 27 octobre 2018, balade
motos par l'AMMDF (9 pages) Page 45
Préfecture de la Seine-Maritime - DCL
76-2018-10-19-001 - Arrêté du 19 octobre 2018 portant modification des statuts de
l'EPCC ESADHAR (18 pages) Page 55
76-2018-10-19-006 - Arrêté portant création de la communauté urbaine de l'agglomération
havraise, du canton de Criquetot-l'Esneval et de Caux Estuaire issue de la fusion de la
communauté d'agglomération havraise, de la communauté de communes Caux Estuaire et
de la communauté de communes du canton de Criquetot-l'Esneval (18 pages) Page 74
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2018-10-19-004 - Annexe à l'arrêté n° 18-63 du 19 octobre 2018 portant organisation
de la préfecture de la Seine-Maritime (26 pages) Page 93
76-2018-10-19-003 - Arrêté n° 18-63 du 19 octobre 2018 portant organisation de la
préfecture de la Seine-Maritime (5 pages) Page 120
76-2018-10-19-005 - Arrêté n° 18-64 du 19 octobre 2018 portant délégation de signature à
M. Patrick ELDIN, directeur des migrations et de l’intégration (3 pages) Page 126
2