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Procès Verbal - PV CM 26 11 24
Procès Verbal - PV 07 01 25
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune d'Antogny-le-Tillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 01 25)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ANTOGNY
LE
TILLAC
DU
07
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
MOREAU,
Maire.
Présents
: M.
MOREAU
Serge,
Maire,
Mmes
: PICHON
Stéphanie,
LE
POTIER
Pascale,
DAUSSET
Michèle
MM
:
DABIELY
Patrice,
TALON
Tony,
FHIVELLIER
Didier,
CARRE
Laurent,
LACOMBE
Dominique,
URBANOVSKY
Ludovic
Excusé(s)
: Mme
JACOB
Isabelle
ayant
donné
procuration
à
Mme
PICHON,
M.
LIGONNIERE
Emmanuel
Date
de
convocation
: 17.12.24
Secrétaire
de
séance
: Mme
Pascale
LE
POTIER
ORDRE
DU
JOUR :
1-Décision
modificative
ASST
n°2
2-Estimations
biens
M.
LAMBERT
3-
Informations
diverses
En
début
de
séance,
Monsieur
le
Maire
propose
d’ajouter
à
l’ordre
du
jour
les
élections
des
adjoints
manquants.
Les
membres
présents
acceptent
à
l'unanimité.
Délibération
n°01.07.01.2025
: Décision
modificative
n°2
—
Rééquilibrage
budgétaire
- Budget
Assainissement Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
autorise
la
décision
modificative
suivante: Dépenses
de
fonctionnement
Au
c/6817
-4 040
€
Dépenses
de
fonctionnement
Au
c/622
+4
040
€
Estimation
des
biens
de
feus
M.
et
Vime
LAMBERT
Monsieur
le
Maire,
présente
aux
membres
du
conseil,
l’estimation
requise
par
le
notaire
en
charge
du
lègue
de
feus
Monsieur
et
Madame
LAMBERT.
Cette
évaluation
permettra
la
poursuite
des
démarches
légales
liées
à
la
donation
dont
la
Commune
est
bénéficiaire.
M.
CARRÉ
précise
que
la
voiture,
bien
mobilier
inclus
dans
la
donation,
est
un
véhicule
de
collection
et
qu’il
faudra
y apporter
une
vigilance
particulière
lors
de
sa
vente.
Délibération
n°02.07.01.2025
: Elections
du
1°
et
du
4*"°
adjoints
au
Maire
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
EL 2122-4,
L
2122-7-1
et
L
2122-10, Le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
1°
et
du
4°"
adjoints,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L
2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Election
du
1°’ adjoint
:
Au
premier
tour
de
scrutin
secret
le dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
au
nuls
: 0
-suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
À
obtenu
:
- M.
THIVELLIER
Didier
: 11
(onze)
voix
M.
THIVELLIER
Didier
ayant
obtenu
la
majorité
absoiue
est
proclamé
1°
adjoint.
Election
du
4*"° adjoint
:
Au
premier
tour
de
scrutin
secret
le dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
-suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
À
obtenu
:
- M.
DABILLY
Patrice
: 11
(onze)
voix
M.
DABILLY
Patrice
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
proclamé
4*"°
adjoint.
Ainsi,
le
conseil
municipal
se
compose
comme
suit :
aient)
| Quité |
nomer Prénom
vande
| means | corse
la fonction
le candidat
Maire
M
MOREAU
Serge
13/03/50
15/03/20
180
Premier
adjoint
M
THIVELLIER
Didier
01/03/50
07/01/25
177
Deuxième
adjointe
Mme
LE
POTIER
Pascale
25/11/62
15/03/20
188
Troisième
adjoint
M
LIGONNIÈRE
Emmanuel
04/05/76
15/03/20
177
Quatrième
adjoint
M
DABILLY
Patrice
21/09/58
07/01/25
185
Îère
conseillère
Mme
PICHON
Stéphanie
03/04/80
15/03/20
191
2ème
conseiller
M
CARRÉ
Laurent
24/09/70
15/03/20
187
3ème
conseiller
M
TALON
Tony
03/02/76
15/03/20
182
4ème
conseiller
M
LACOMBE
Dominique
21/04/66
15/03/20
180
5ème
conseillère
Mme
JACOB
Isabelle
09/09/83
15/03/20
180
6ème
conseillère
Mme
DAUSSET
Michèle
06/02/53
15/03/20
173
7ème
conseiller
M
URBANOVSKY
Ludovic
09/10/71
15/03/20
161 Questions
diverses
- Les
modalités
de
versement
des
subventions
pour
les
élèves
de
l’école
de
musique
de
Descartes
ont
changé
cette
année.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
lui
parait
cohérent
de
continue
de
verser
cette
aide
aux
familles
concernées.
Dans
l'attente
du
vote
des
subvention,
la
secrétaire
est
chargée
de
trouver
un
moyen
de
pérenniser
ce
versement.
- Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
réunis
les
dégâts
causés
par
le
passage
du
cyclone
Chydo
le
14
décembre
dernier.
Il propose
au
conseil
d'apporter
leur
soutien
au
101
département
français
via
une
aide
exceptionnelle.
Bien
que
le
montant
et
le
biais
de
versement
reste
à
délibérer
(500€
envisagés),
l’ensemble
des
élus
se
positionnent
en
faveur
de
cette
proposition.
- Monsieur
LACOMBE,
averti
que
le
tilleul
situé
à
l'arrière
de
la
Mairie,
devenu
creux,
présente
des
risques
de
chute.
Afin
de
prévenir
tout
accident,
il
propose
aux
élus
de
le
faire
tailler.
La
majorité
du
conseil
municipal
est
favorable
à
cette
proposition.
Madame
LE
POTIER
rappelle
que
cet
arbre
est
ancien,
et demande
qu’un
panneau
permettant
de
retracer
son
histoire
et ses
propriétés
soit
installé.
- Monsieur
LACOMBE
propose
également
de
valoriser
les
déchets
verts
communaux
grâce
à
l’achat
d’un
broyeur
thermique.
Les
élus
réunis,
en
faveur
de
ce
projet
lui
délèguent
les
recherches.
-Monsieur
CARRÉ
s'interroge
sur
la
fin
des
travaux
de
la
fibre.
En
effet,
quelques
poteaux
restent
à
installer
au
lieudit
Maigrebois.
Le
réseau
cuivré
devenant
obsolète
sous
peu,
il convient
de
contacter
Val
de
Loire
fibre
afin
de
connaître
l’avancement
de
la
situation.
- Les
membres
du
conseil
demandent
au
Maire
des
informations
concernant
le collectif
« Mieux
Vivre
à
Antogny
le
Tillac
».
Monsieur
MOREAU
indique
qu’une
association
a
dû
être
créée
mais
qu'aucun
document
officiel
n’est
parvenu
en
Mairie
pour
le
moment.
Il
rappelle
néanmoins
que
les
délais
d'enregistrement
peuvent
avoir
été
allongés
en
périodes
de
fêtes.
La
séance
est
levée
à
20h00.
Fait
en
mairie,
le 08
janvier
2025
Le
Maire,
Serge
MOREAU