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Convocation - 1 CONVOCATION CM 2025 02 19
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION CM 2025 02 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Vérines, le 11 février 2025
Commune de Vérines
CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira :
MERCREDI 19 février 2025
À 19 H
Salle du Conseil - Mairie
Rue de la Verrerie
(Ordre du jour ci-après)
La séance est ouverte au public
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Line MÉODE ORDRE DU JOUR - Conseil municipal du mercredi 19 février 2025
URBANISME- ENVIRONNEMENT
1. PACTE FISCAL ET FINANCIER : INDEMNISATION FINANCIERE DES COMMUNES GESTION DES DEPOTS AUX ABORDS DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
FINANCES
2. RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE « LUCILE DESMOULINS » : SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
3. RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE PROPOSE DE CONCLURE UNE NOUVELLE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES, ELARGIE A 17 POUVOIRS ADJUDICATEURS. (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
4. DELIBERATION POUR SUBVENTIONNER L’ASSOCIATION CPTS AUNIS NORD
RESSOURCES HUMAINES
5. DELIBERATION DECIDANT LA CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL AVEC ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
QUESTIONS DIVERSES