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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 janvier 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques,
République Française
_______
MAIRIE DE LA TREMBLADE _______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121.1O du Code Général des Collectivités Territoriales) _______
Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal
Le Mardi 14 janvier 2025 à 19h00
Affiché le 8 janvier 2025
Session _____ordinaire
Ordre du jour
Commande Publique
A. Réhabilitation du foyer d’animation culturelle – Autorisation donnée au maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre
Domaine et Patrimoine
B. Convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de la SNSM
Finances locales
C. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d’investissement budget principal M57 et budgets annexes M4
D. Vote des modalités de versement de la subvention d’équilibre au budget « Centre Communal d’Action Sociale » - Nomenclature M57
E. Avance du budget principal aux budgets annexes pour l’année 2025 F. Approbation de l’avenant n°10 au cahier des charges d’exploitation du casino de Ronce-les-Bains
G. Tarifs publics 2025 – Modification des tarifs publics de la vente de glace sur la plateforme conchylicole
Institutions et Vie Politique
H. Régie à simple autonomie financière relative à la gestion de la chaufferie commune et du réseau de chaleur du site des Bengalis – budget annexe M4