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Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 02 08 Avenant marche tranche 4 Pole Sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
A D RTS AA DER 2010ES0208.DE 5 L 7-20240201-DE240201GES0208- ate a ; L wenrs Lo Date de télétransmission : 27/02/2024
Date de public Hon Z 4 Date de réception préfecture : 27/02/2024
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché | EXTRAIT DU REGISTRE
69580 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
N°2024-02-08
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 22
Votants : 25
(dont 3 pouvoirs)
Objet : Avenant marché tranche 4 Pôle Sportif
- L'an deux mille vingt-quatre,
Le er février, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorlen-sur-Coise, sous la
présidence de M, Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 26 janvier 2024
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, WITHERS Patrick est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick,
ODIN' Catherine, GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana,
CAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme, DALBEPIERRE Michael, AGGOUN Jean-Claude, PAISSE
Matthieu, RATTON Maryline, THEVENON Pierrick, VERICEL Pauline
Absenits excusés :
FLAMENT Julien, pouvoir donrié à WITHERS Patrick
VENET Denis, pouvoir donné à ODIN Catherine
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
Absents :
LAPLACE Sébastien
ROY Jean Sébastien
Lors du consell municipal du 7 décembre 2023, un des avenants approuvés concernait la requalification
des espaces verts des abords du stade Thomas Granjon :
- l'avenant n°1 à passer pour la tranche 4 pôle sportif avec Lot 1 : Aménagement
paysager, maçonnerie paysagère / Entreprise LA CLÉ DES CHAMPS pour une montant
de +10 440.00 € HT, portant le montant des travaux à 134 094.71 € HT Aceusé de réception en préfecture Ron ars 2o 069-216902387-20240201-DE240201GES0208-DE
Date de publication : Au w Date de télétransmission : 27/02/2024 Date de réception préfecture : 27/02/2024
Sans modifier le montant du nouveau marché 134 097.71 € HT, 160 913.65 € TTC, il est proposé un
nouvel avenant concernant :_En plus 3 310 € HT, 3 972 € TTC Nouveaux travaux (Béton poreux 12cm,
réglage parking, sable St Martin, mise à niveau des tabourets). En moins 3 310 € HT, 3 972 € TTC
Travaux non réalisés { goutteurs diamètre 16, pose programmateur, bande d'éveil et vigilance, pose de
bande anti dérapant). Avenant 2 : O0 TTC - Nouveau montant Lot 1 Aménagement paysager,
maçonnerie paysagère / Entreprise LA CLÉ DES CHAMPS : 134 097.71 € HT, 160 913.65 € TIC
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité, 23 voix pour, 2 abstentions et 0 contre
1} APPROUVE au vu et conformément aux éléments présentés ci-dessus, l'avenant suivant :
- l'avenant n°2 à passer pour la tranche 4 pôle sportif avec Lot n°1 Aménagement
paysager, maçonnerie paysagère / Entreprise LA CLÉ DES CHAMPS pour une montant
de O€HT, portant le montant des travaux à 134 097.71 € HT
2) AUTORISE Monsieur le Maire à signer cet avenant
3) DIT que que les crédits seront prévus au budget
4) La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,