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Compte-Rendu - ?wpdmdl=7528&refresh=67f040945e8d61743798420 Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Loray. Lien du pdf (Compte-Rendu - ?wpdmdl=7528&refresh=67f040945e8d61743798420)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Aménagement du territoire, P a g e | 1

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MAIRIE DE LORAY

Département du DOUBS

1 Rue de la Mairie

25390 LORAY

Tél. : 03.81.43.20.66

Email : mairie@loray.fr

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du jeudi 19 janvier 2023 de 20h15

Date de convocation : le 12 janvier 2023

Séance N°1/2023

L’an deux mille vingt-trois, le jeudi dix-neuf janvier à vingt heures quinze,

Le conseil municipal de la commune de LORAY, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude ROUSSEL, Maire.

Etaient présents :

Mmes Marcelline VIPREY, Bénédicte BENEHLOCINE, Claudette FAIVRE, MM. Claude ROUSSEL, Mathieu MOREL, Jean Claude BARBIER, Flavien PERROT-MINOT, Francis HENRIOT, Richard MYOTTE, Frédéric KUZNIAK, Damien GAILLARD.

Absents excusés : MM. Florian FORTERRE, Mathieu ROBICHON, Mme Angélique DUBOZ.

Secrétaire de séance : Marceline VIPREY

Procuration :

Le nombre des membres en exercice est de quatorze, le quorum étant atteint, Monsieur Le Maire ouvre la séance.P a g e | 2

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ORDRE DU JOUR de la séance n°1/2023

- Approbation du CR du 08 décembre 2022

- Projet travaux école

- Travaux assainissement rue de l’Abbé Landry

- Secrétaire de mairie, indemnités d’astreinte Adjoint technique

- Travaux cave de la cure

- Comice agricole

- Vacance des logements de l’école et remboursement des cautions

- Repas des ainés

- Divers

1. Approbation du CR du 08 décembre 2022

Aucune remarque n’est formulée

Le Conseil municipal approuve le compte rendu du Conseil municipal précédent.

2. Projet école

Une rencontre a eu lieu le lundi 16 janvier 2023 entre M le Maire Claude ROUSSEL, la directrice du périscolaire et l’équipe pédagogique de l’école de Loray afin de présenter les plans du futur périscolaire. Concernant l’agencement de celui-ci, il a été convenu d’un brainstorming avec l’architecte M. KRUZIK, le mardi 24 janvier 2023 à l’école.

Mme BARRIOZ Marjorie de la CCPHD (Communauté des Communes des Portes du Haut Doubs) nous assistera au montage du dossier de subvention.

3. Travaux assainissement

Concernant les travaux d’assainissement, un courrier réalisé par la CCPPHD et l’entreprise PELLEGRINI a été distribué aux habitants. Il les informe de la nature des travaux ainsi que de leur éventuel besoin à vérifier les raccordements liés leur parcelle.

Cette tranche de travaux concerne les rues de la mairie, de la fontaine ronde, de l’Abbé Landry et celle de l’Eglise. Les travaux d’assainissement rue de l’Abbé Landry ont débuté le lundi 9 janvier 2023.P a g e | 3

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4. Secrétariat de Mairie, indemnités astreintes adjoint technique

A- Secrétaire de mairie

Mme JULLIARD Nelly est l’adjointe administrative de la commune de Loray. Elle ne souhaite pas renouveler son contrat qui arrive à terme le jeudi 9 février 2023. L’actuel poste est de 21 heures, soit 60% du temps de travail.

Le Maire décide :

L’augmentation du temps de travail de l’adjoint administratif à 28h00.

Grade : Adjoint administratif à temps partiel

Ancien temps de travail : 21h00

Nouveau temps de travail : 28h00

Suite à la diffusion de l’offre d’emploi, quatre candidatures ont été reçues en mairie. Le Conseil Municipal donne autorisation au maire pour réaliser les entretiens et procéder au recrutement.

B- Astreintes adjoint technique

Pour le déneigement, la Commune paye les Week end d’astreinte, sur les mois de : - janvier (5 week-end)

- février (4 week-end)

- mars (4 week-end)

Conformément aux arrêtés du 14 avril 2015 fixant les taux de l'indemnité de permanence aux ministères chargés du développement durable et du logement et du 3 novembre 2015 fixant les taux des indemnités et les modalités de compensation des astreintes et des interventions des personnels affectés au ministère de l'intérieur. En l'absence d'actualisation du texte territorial, les nouveaux textes réglementaires en date du 14 avril 2015 et du 3 novembre 2015 s'appliquent dans la fonction publique territoriale.

Le montant de l’indemnité pour l’astreinte d’exploitation est de 116.20 € par week-end.

5. Travaux cave de la cure

L’Entreprise Api a commencé les travaux dans la cave de la cure le lundi 9 janvier 2023. Ils consistent à refaire les joints de la voute en chaux, sabler les pierres et de consolider les fondations.

6. Comice agricole

La Commune de LORAY a pris la décision d’accueillir le comice le 30 septembre 2023 sur le site Le Clos Sire. Le site doit être validé par le bureau du Comice.P a g e | 4

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L’organisation se module par quatre grands pôles définis avec la responsable :

- gestion du site : M MYOTTE Richard -

- restauration : ROBICHOND Sébastien

- décoration : Rémi GUYOT – JEANNIN

- animation : à définir

La coordination et la communication seront assurées par Mme BORNE Yolande et MM ROUSSEL Claude. La décoration du comice sera préparée par des bénévoles chaque mardi à la mairie. Pour en informer les habitants, un courrier sera distribué dans chaque boites aux lettres.

La Commune a alloué un budget décoration de 500 euros.

7. Vacance des logements de l’école et remboursement des cautions

Les locations de l’école seront vacantes au plus tard fin février 2023. La décision a été prise de ne pas relouer jusqu’au début des travaux. L’employé communal commencera à démonter les logements afin d’anticiper les travaux.

(DCM 23 19 01 01)

✓ Publiée sur papier le 09/02/2023, en vertu de l’article L2131-1 du CGCT, le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération enregistrée sous la référence DCM 23 19 01 01

✓ Reçu en Préfecture le 13/02/2023

8. Repas des Ainés

Le Repas des Ainés aura lieu le samedi 21 janvier à midi à la salle de la Cure. Il est attendu une quarantaine de participants.

Le repas sera préparé par Sébastien ROBICHON. Il effectuera également le service à l’aide des élus : Marcelline VIPREY, Bénédicte BENEHLOCINE, Claudette FAIVRE, Jean Claude BARBIER.

9. Divers

Les travaux au sol de l’arrêt de bus aux Ages ont été réalisés par les entreprises :

- POBELLE TP : 10 441.20€ (facture conforme)

- KOLLY : 6890.40 € (facture conforme)

Les services des transports de la région ont passé les consignes aux chauffeurs des différents bus.

Prochaine réunion le 2 mars 2023P a g e | 5

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Maire

Claude ROUSSEL

Séance n°1/2023- Conseil municipal du 19 janvier 2023