PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)

Documents similaires

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1) Document publié le Jeudi 27 juin 2013 par la commune de Brignoles. Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1))Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire, 6.c1

Commune de

Notice = +

PSE

&

DELSOL | avocars BLEZAT CONSULTING LA GUAUTÉ DE LA MLAMONNote technique relative au réseau d’eau potable

A. PRESENTATION GENERALE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Structure

En 2011, la Ville de Brignoles a créé une entité dénommée « Régie des Eaux du Pays Brignolais ».

Cette régie, dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, est un établissement

public à caractère industriel et commercial. Elle gère le service de l’eau potable sur le territoire de

Brignoles depuis le 1er octobre 2011.

B. DESCRIPTION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Production d’eau

Nom des points de prélèvement concernés :

Code

national

Nom du captage Débit

m3/j

Périmètre de

protection

Etat

proc.

Avis

géologue

D.U.P. Date

083000934 SOURCE DE

SAINT-SUMIAN

2 500 Non En

cours

27/06/2011

083000935 PUITS PELICON 1300 Oui Terminé 07/09/1982 13/06/1984

083000937 FORAGE DE

NICOPOLIS

130 Non En

cours

30/08/2003

083000938 FORAGE DES

CENSIERS

54 Non Terminé 16/12/1991 07/04/1997

La production totale en 2010 est de 1 426 259 m3.

La consommation totale d’eau de la commune en 2010 est de 999 071 m3.

Qualité de l’eau

Le suivi sanitaire est assuré par un contrôle réglementaire de la Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale (DDASS).

D’après le rapport du Laboratoire de l’Environnement Nice Côte d’Azur daté du 22/11/2007, l’eau distribuée est d’une qualité conforme au titre II, chapitre 1er du Code de la Santé Publique.Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne la microbiologie et les paramètres physico-chimiques (P101.1 & P102.1).

Installation Paramètres microbiologiques | Paramètres physico-chimiques

EU, ide Nombre de

D EN ARTS Le SR CS conformes

083000941 BASSIN DE SAINT-SUMIAN TTP 2872 5 5

083000942 STATION DU COLLET ROUGE TTP 2490 2 2

083000943 BASSIN DE NICOPOLIS TTP 37 2 2

083000944 BASSIN DES CENSIERS TTP 40 2 2

083000945 RESERVOIR LA DIME TTP 2398 5 5 |

083000946 ADDUCTION BRIGNOLES VIEILLE VILLE UDI 7000 16 16 |

083000947 ADDUCTION BRIGNOLES VILLE SUD-ES" UDI 500 7 7

083000948 ADDUCTION BRIGNOLES NICOPOLIS UDI 550

083000949 ADDUCTION BRIGNOLES CENSIERS UDI 530

083000950 ADDUCTION BRIGNOLES VILLE NORD UDI 6000 14 14

Total 66 66 |

Taux de conformité 100,0 % 100,0 %

Les différents points de contrôle sont effectués tout au long de l’année sur les unités de distribution de la commune. La synthèse de l’ARS pour 2010 est :

Stockage de l’eau

Afin de maintenir la qualité bactériologique de l'eau distribuée, les réservoirs et les cuves de stockage d'eau potable sont nettoyés et désinfectés au minimum une fois par an.

Réservoirs Capacité m3 Réservoirs Capacité m3

Nicopolis 500 Collet Rouge 500

San Sumian (cuve 1) 500 Les Censiés 500

San Sumian (cuve 2) 500 La Dîme 2 500

San Sumian (bâche) 120

Réseau de distribution

Le réseau de distribution est de type maillé caractérisé par :

- Linéaire de canalisation: 127,3 km

- Longueur d’adduction : 0,2 km

- Longueur de distribution : 127,1 km

Dont canalisations : 96,6 km

Dont branchements : 30,5 km

- Nombre de branchements : 5 231

Les conduites les plus importantes (structurantes) ont un diamètre de 300 à 400 mm.C. SITUATION FUTURE A L’ECHEANCE DU P.L.U.

Au regard de l’accroissement de la commune prévu par le P.L.U., l’alimentation en eau potable des nouvelles zones d’extension ne devrait pas poser de difficultés techniques particulières sans que soient nécessaires de nouveaux ouvrages de captage ou de mise en pression.

Le schéma directeur d’alimentation en eau potable a été orienté analyse du système d’alimentation.

Les priorités ont été le bilan besoins-ressources, la sécurisation de l’alimentation, la restructuration

du réseau, et au final l’élaboration d’un programme de travaux Dans le cadre de ce programme, les

travaux priorisés sont :

Opérations schéma directeur eau potable

Priorité 1

2011-2015

Priorité 2

2015 -

2020

Priorité 3

2020 –

2030

Ressources (études & travaux) + amélioration existant du

stockage : 1 M€ HT X

Stockage (augmentation de 5 000 m3) : 2,9 M€ HT X X

Renforcement réseaux à partir des réservoirs (3 km) : 2,9 M€ HT X

Renouvellement conduite prioritaire amiante ciment desserte

Hôpital (1,1 km) : 0,7 M€ HT X

Renouvellement conduite amiante ciment (4,5 km) : 2,3 M€ HT X X X

Renouvellement conduite 1 km/an sur 20 ans : 11 M€ X X X

Extension réseau : Raccordement de la totalité des zones urbaines

+ ZAC Nicopolis : 1,7 M€ HT X

Extension réseau en fonction de la capacité du système

hydraulique globale à supporter ces nouvelles charges 9,1 M€ HT X X

D. CONCLUSION.

L’alimentation en eau potable de la commune de Brignoles, y compris des différents secteurs d’aménagements prévus, ne pose pas de problème technique particulier.COMMUNE DE BRIGNOLES

PLAN LOCAL D’URBANISME

Annexe Sanitaire

Note technique relative à l’assainissement

A. PRESENTATION GENERALE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Structure

En 2011, la Ville de Brignoles a créé une entité dénommée « Régie des Eaux du Pays Brignolais ».

Cette régie, dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, est un établissement

public à caractère industriel et commercial. Elle gère le service d’assainissement collectif sur le

territoire de Brignoles depuis le 1er octobre 2011.

B. DESCRIPTION DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Traitement et capacité épuratoire

La ville de Brignoles dispose de deux installations de dépollution.

Station d’épuration du Vabre : 20 000 Eh

Station d’épuration de Nicopolis : 300 Eh

Le volume traité en 2010 est 1 118 804 m3.

Protection environnementale

Les boues produites sont évacuées en filière de compostage. En 2010, le tonnage en matières sèches est de 437,9 tonnes et le taux de conformité des rejets 100,0 %.

Postes de relevages

Nom du Poste Débit en m3/h Nom du Poste Débit en m3/h Bréguières 1 9 Bréguières 2 9 Censiers 2 Charles Gaou 10 Cibelle 20 Dentelle 10 Nicopolis 20 Pré de Pâques 50 Quartier du Pin 10 Route des vins 60 ZI 45 Ceinture A 30 Ceinture B 30 Ceinture C 35 Ceinture D 35Réseau de distribution

Le réseau est constitué de 78 km de canalisations unitaires réparties entre : Canalisation gravitaires 75 902 (ml)

Canalisations de refoulement 2 222 (ml)

Le nombre de branchements en eaux usées séparatifs est de 4 243 ;

C. ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF

L’assainissement non collectif est particulièrement présent sur la commune en raison de l’existence

d’un habitat diffus important éloigné du réseau public. Un Service Public Intercommunal

d’Assainissement Non Collectif (SPANC) a été créé le 13 décembre 2005 par la Communauté de

Communes du Comté de Provence qui a pour objectif de contrôler la conception des équipements

neufs et de vérifier le bon fonctionnement des installations existantes.

Les filières préconisées sur le territoire doivent présenter un dispositif de prétraitement et un

dispositif de traitement des effluents récoltés. Le dimensionnement et la composition de ces

installations font l’objet systématique d’une étude pédologique à la parcelle afin de vérifier la

compatibilité des sols avec le système choisi.

Les contrôles des équipements existants depuis 2006 ont permis lancer des procédures de mise aux

normes des fosses existantes en disfonctionnement et parfois génératrices de pollution.

D. SITUATION FUTURE A L’ECHEANCE DU P.L.U.

Le schéma directeur d’assainissement collectif a été orienté analyse du système de traitement et de

collecte des eaux usées. Les priorités ont été le bilan besoin-capacité épuratoire, l’élimination des

eaux parasitaires, la restructuration du réseau, et au final l’élaboration d’un programme de travaux

Dans le cadre de ce programme, les travaux priorisés sont :

Opérations schéma directeur assainissement

Priorité 1

2011-2015

Priorité 2

2015 -

2020

Priorité 3

2020 –

2030

Extension STEP (7,6  8,2 M€ HT) X

Collecteur rive gauche (1,7 M€ HT) X

Réhabilitation réseau par élimination des eaux parasitaires (0,5

1 M€ HT) : Lebrun, Ottaviani, Collège, ST François, Mistral, Beal,

Szamotuly

X X

Réhabilitation réseau grès (2,5 M€ HT) : 6 500 ml à renouveler au

total dont 160 ml déjà inspectés X XExtensions réseau : Raccordement de la totalité des zones

urbaines : 3,2 M€ HT X X

Extensions réseau : Raccordement de la totalité des logements

prévu dans le projet PLU : 10,6 M€ HT X X

D. CONCLUSION

La Commune réalise le zonage d’assainissement collectif / non collectif.

La collecte, le transport et le traitement de l’assainissement collectif de la commune de Brignoles, y compris des différents secteurs d’aménagements prévus, ne posent pas de problème technique particulier.COMMUNE DE BRIGNOLES

PLAN LOCAL D’URBANISME

Annexe Sanitaire

Note technique relative au Eaux pluviales

A. ETAT DES LIEUX

La gestion des eaux pluviales est organisée en régie par les services municipaux de Brignoles. Le réseau pluvial est entièrement séparatif. Il est constitué de canalisations enterrées ou de fossés ouverts en rejet direct dans le Caramy (sans traitement, sauf sur certains dispositifs privés). De nombreux débordements ont lieu en cas de fortes pluies en raison de l’absence d’étanchéité sur certains secteurs, du fonctionnement inversé de certains déversoirs d’orage.

Plusieurs bassins de traitement ont été créés en amont du secteur urbain sur les secteurs de ruissellement. La ZA de Nicopolis est également équipée en bassins de rétention, mais pas la zone des Consacs (pas ou peu de traitement de la pollution chronique ou accidentelle aux hydrocarbures).

B. DIAGNOSTIC

Les principaux dysfonctionnements sont :

- Mise en charge de temps sec,

- Traces de mise en charge et débordements de temps de pluie,

- Présence d’eau claire parasite sur certains tronçons,

- Présence d’hydrocarbures,

- Quelques rejets en milieu naturel en 2007.

Au niveau de la station d’épuration, sont recensés :

- Effluents urbains,

- Variation : sensibilité aux eaux parasites et de pluies, caractère non saisonnier de l’effluent, - Qualité de traitement conforme à la réglementation mais dépassements ponctuels lors des dépassements de capacité…

Le réseau du centre-ville est actuellement saturé et en mauvaise état.

C. SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES PLUVIAL

Un Schéma Directeur des Eaux Pluviales est actuellement en cours de réalisation. Il permet une gestion globale et cohérente de la problématique liée aux eaux pluviales, notamment en planifiant les actions à mettre en œuvre pour la collecte et l’évacuation des eaux pluviales. Le diagnostic a permis de mettre en évidence les insuffisances et dysfonctionnements actuels et ceux induits par le développement de la commune. Plusieurs points noirs et dysfonctionnements ont été recensés en termes de ruissellements et de débordements. La création de nouveaux bassins est à l’étude dans leee es Localisation des travaux / Désignation des Travaux Désignation / Ratio de (Maîtrise Priorit|___d'Œuvre

s Cant - création d'un bassin de rétention de 5000 m3 à ciel ouvert avec une hauteur utile de stockage de l'ordre de 1,30 m et un Insuffisance actuelle du réseau <2 1 Perdrix, nord de la orifice de 300 mm en sortie, pour un débit de fuite maximum de 410 Ls : 1 188 551 € ie -_ création d'un réseau pour l'alimentation du bassin (franchissement du chemin en 900) : déviation - aufi sous la déviati Insuffisance future du réseau >10

Mise en place d'un réseau enterré le long du chemin de ceinture : , Chemin de - canalisation en 800 en amont, Insuffisance actuelle du réseau <2 2 Viguière (chemin - canalisation en ©1000 jusqu'au chemin de Bonavaou, 1 953 092 €] de ceinture) - canalisation en ©1200 en aval, jusqu'au Carami. insuffisance future du réseau >10 Suppression de la connexion vers le chemin de Beauvésé.

Secteur Latour! | création d'un bassin de rétention de 9000 m3 à ciel ouvert avec une hauteur utile de stockage de l'ordre de 3,00 m et un Insuffisance actuelle du réseau <2 3 Vi ère Chemin orifice de 700 mm en sortie pour un débit maximum de 1,8 m3/s avant déversement : ce bassin sera 6 paysager ; 1 456 471 €l dec Sri - recalibrage du fossé en amont du bassin : 9 - création du réseau exutoire en 800 jusqu'au ©1200 en aval. Insuffisance future du réseau >10

- déconnexion du réseau du chemin de ceinture avec celui du chemin de Beauvésé : Insuffisance actuelle du réseau <2 s = - condamnation du ® 400 entre les regards R359 et R360 ; 4 guiere - recalibrage du tronçon R358 - R355 en ® 800 ; 2 25 988 € - recalibrage du tronçon R357 - R362 en ® 600. Insuffisance future du réseau 10

Insuffisance actuelle du réseau <2

Anci RN7 - recalibrage du réseau avec une section croissante de l'amont vers l'aval :

5 - prolongement du réseau nord sous le rond point pour rejoindre l'autre branche. 3 S7e 387 € Insuffisance future du réseau 10

. - aménagement de la parcelle DDE (n° 185) en bassin de rétention paysager de 8 000 à 10 000 m3, avec un débit de fuite . a emin de San maximum de 0.24 mas: Insuffisance actuelle du réseau <2

6 Boulevard des - création d'un réseau de collecte et l'alimentation en amont du bassin (800): 1 568 931 €| v - recalibrage en 2500 du réseau entre les regards R105 et R107 et suppression de la contre-pente ; Insuffisance future du réseau >10 9 - recalibrage du réseau entre les regards R108 et R111 (cadre puis fossé | = 1,10 m ; L = 3,70 m : h = 0,65 m).

Chemin de Saint- | création d'un bassin de rétention sous voirie par la mise en place de 4 cadres de section intérieure 1,80 m x 1,80 men Insuffisance actuelle du réseau <2 74 _ parallèle, sur 190 m de linéaire (soit un volume de 1800 m3), avec raccordement vers le bassin proposé sous le terrain 1 2 367 088 €]

[communal (fiche n°72) Insuffisance future du réseau >10

Secteur Saint - création d'un réseau de collecte le long du chemin de Brignoles à Camps (®600 et 800) : Insuffisance actuelle du réseau <2 72 Pi du | création d'un bassin de rétention enterré de 4800 m3 sous le Jardin Lanse (terrain de boules) - débit de fuite maxi de 260 Us, 2 2 480 ses €l So ir F ._ [puis stockage éventuel en surface pour les occurrences supérieures : . We 2625 | raccordement de l'exutoire au réseau du cours de la Liberté. Insuffisance future du réseau 10

- recalibrage en ®600 entre les regards R23 et R21 : .

Cours de la - recalibrage en ©800 entre les regards R21 et R16 : Insuffisance actuelle du réseau <2 73 Liberté, boulevard |- recalibrage en ©1000 entre les regards R16 et R30 : 3 236 076 €] Saint-Louis - recalibrage en ®1200 entre les regards R30 et R38 ; Insuffisance future du ré >10 - création d'un maillage (délestage) vers la rue Jules Ferry (d300). " #4

Secteur Saint - recalibrer le tronçon entre les regards R78 et R72 en 600 Insuffisance actuelle du réseau <2 7A Pierre, Rue des - créer un réseau en ®600 puis ®800 pour se piquer sur le pluvial du cours de la Liberté : 3 174714€| Rhodes - abandonner la branche vers l'Hôpital (tronçon R72 à R689). =. fut du réseau >10

Secteur Burlière. |C°* #MéNagement consiste à recalibrer l'ensemble du réseau le long du chemin de la Buriière en 800 avec une pente insuffisance actuelle du réseau <2 75 in de la : régulière vers le Carami (suppression des contre-pentes dirigeant une partie du flux vers le réseau du chemin du Béal). a 321 360€ 8 _— D'autre part, la contre-pente du réseau de la rue du Petit Paradis pourra également être supprimée dans le cadre de travaux nité. Insuffisance future du réseau 10

Insuffisance actuelle du réseau <2

8 Rue Curry - recalibrage du réseau le long de la rue Curry en ©500 (R61 à R169). 3 51912€l

Insuffisance future du réseau >10

venue de Lattre Insuffisance actuelle du réseau <2 9 D Tanciony Rue | recalibrage du réseau le long du boulevard de Lattre de Tassigny en 600 (R123 à R126) : 3 158517€ ” - recalibrage du réseau le long de la rue Joseph Lambot en ®600 (R126 à R166). ff future du réseau >10

cadre du Schéma Directeur. Il recommande également des dispositifs de traitement installés pour tous les exutoires, avant rejet au milieu naturel.

Ainsi, les enjeux relatifs aux eaux pluviales sont de :

- maîtriser les eaux pluviales afin de ne pas augmenter ni aggraver les risques d’inondation, - mettre en place des systèmes de traitement afin d’éviter les risques de pollution des milieux naturels.

D. BESOINS FUTURS ET RACCORDEMENTS

Il est prévu le développement futur en rive Gauche du Caramy d’un collecteur, afin de soulager le réseau du centre-ville

En ce qui concerne le quartier Nicopolis, 3 solutions sont à l’étude : le transfert des effluents de la ZAC vers la station d’épuration de Brignoles, la création d’une nouvelle station d’épuration sur un site extérieur, ou le maintien de l’actuelle station.

Synthèse des travaux proposés – Programmation 2009 -2025

(source : Comité de pilotage du 21 juin 2010)- recalibrge du réseau de la rue du Docteur Jaubert (d1000). Insuffisance actuelle du réseau <2

10 Secteur de la Dime |Afin de supprimer la diminution de section existant au regard R154 de réduire les vitesses d'écoulement dues à la forte pente 3218 173€ entre R154 et R150, une chute pourra être créée poursuivie d'une canalisation en 600 mm de diamètre à la place du ®500 Insuffisance future du réseau 10.00 actuel.

Loti Les | Suppression de l'exutoire en ©400 sur le BR R224 pour ne conserver que le ©300 : Insuffisance actuelle du réseau <2 11 Mu: j - recalibrage de l'alimentation de ce bassin en 500 : 35 920 €] recalbrage du tronçon R221 - R22D en 600. Insuffisance future du réseau >10

s Vabre - - création d'un réseau en ©1500 entre R208 et R231 : - recalibrage en ©1500 entre R428 et R206 : . ue B y - mise en place d'un caniveau béton 1 = 1,00 m x h = 1,50 m entre R231 et R234: Insuffisance actuelle du réseau <2 12 Brunico . - supression de la connexion entre R211 et R162 : - recalibrage en ®500 entre R211 et R209 : 1015 053 € de V. - recalibrage en ©1000 entre R209 et R208 : - recalibrage en ©1200 entre R164 et R208 : insufisance fubre du réseans 5 - recalibrage en ©1000 entre R160 et R161.

Rue Sadi Carnot- |- création d'une décharge depuis le Canal des Prisons (R280). Insuffisance actuelle du réseau <2 131 avenue F. Mistral - |- recalibrage en cadre | = 3,00 m x h = 1.00 entre la décharge et R274 : 1 182 432 €l ” rue Ottaviani -rue |- recalibrage en ©1000 entre R90 et R280 : Cariamette - recalibrage en ®600 entre R288 et R286. Insuffisance future du réseau 10.00

- recalibrage en ®600 entre R93 et R96 : - recalibrage € toréation en ©6800 entre R109 et R85 : .

Chemin de Cumi - recalibrage en 800 entre R85 et ROO : - recalibrage en ©6800 entre R9O et R114 : Insuffisance actuelle du réseau <2 132 hemir * de la Celle - recalibrage en canal terre h = 1,50 m - 1 = 3,00 m - L = 7,00 m entre R114 et R250 : 602 148 € chemin création d'un bassin de rétention longitudinal h = 1,00 m - 1 = 14,00 m - L = 20.00 m entre R253 et R271 (360 m) : insuffisance future du ré 10 - recalibrage en cadre h= 0,75 m x 1 = 1,00 m entre R267 et R270.

- création d'un réseau en ©1000 en amont de R102: - création et de réseau en ©1000 en amont de RSS ; ° Secteur Mistral. | en ©8600 entre R95 et RCE ; - création d'un cadre h = 1,00 x 1 = 3,00 entre RQ8 et M3 : ne mob di es <2 133 SNCF - création d'un réseau en ©800 entre M3 et M2 : - créa&on d'un canal terre h = 1,50 m -1= 2,00 m - L = 8,00 m entre M2 et M4 : 695 454 €] - création d'un bassin de rétention longitudinal h = 1,50 m - 1 = 10,00 m -L = 16,00 m (long de 130 m) - 2 orifices ®800 en sortie ; Insuff du réseau 10 - création d'un bassin de rétention longitudinal h = 1,50 m-1= 1200 m-L= 18,00 m (long de 130 m) - 2 orifices @600 en sorte. Faure du rèses

Insuffisance actuelle du réseau <2

Chemin de . : . : 14 o . - création d'un réseau de collecte en ®500 le long du chemin et raccordement au fossé aval. 135 342 €]

Insuffisance future du réseau >10

Insuffisance actuelle du réseau <2

15 Chemin du Val - création d'un réseau de collecte en ©500 le long du chemin et raccordement au fossé aval. 161916 €|

Insuffisance future du réseau >10

Sur ce secteur dépourvu d'assainissement pluvial, l'étude ANTEA de 2003 prévoyait un bassin de rétention de 8000 m3 surun |lhsuffisance actuelle du réseau <2 ti - pl réservé.

16 Qu du Pin Cet aménag semble aujourd'hui iréalisable et la surface disponible est réduite de moitié, soit : 286 640 € - création d'un bassin de rétention de 3000 m3 utiles. Insuffisance future du réseau >10

Insuffisance actuelle du réseau <2

17 Redi Collet - création d'un fossé d'évacuation jusqu'au Vallon de Pourraque. 11217€|

Insuffisance future du réseau >10COMMUNE DE BRIGNOLES

PLAN LOCAL D’URBANISME

Annexe Sanitaire

Note technique relative à la gestion des déchets

A. LE PLAN DEPARTEMENTAL D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Le Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Var a été approuvé par

arrêté préfectoral en date du 24 janvier 2004. Il est en cours d’actualisation afin d’intégrer les

orientations actées par la délibération du Conseil Général, à savoir : « l’amélioration du tri des

déchets en amont, le principe de territorialisation, et l’émergence privilégiée de projets sous maitrise

d’ouvrage publique. »

L’objectif du plan est d’assurer une cohérence départementale dans la gestion des déchets,

notamment par la mutualisation des équipements (centres de tri, déchetteries, centres de stockage)

prévue par zone de regroupement.

Ce plan présente un état des lieux de la gestion des déchets dans le département. Il fixe des objectifs

de valorisation à l’horizon 2005 et 2010, ainsi que des mesures permettant d’atteindre ces objectifs.

Ainsi, les principaux objectifs pour le département du Var sont de :

- supprimer les décharges brutes (70 dans le Var) : elles seront soit supprimées, soit

transformées en dépôts d’inertes voire en déchetteries,

- rechercher des solutions de valorisation ou de mise en décharge pour gravats et inertes,

- développer les collectes sélectives de verre, carton, plastiques et métaux,

- collecter séparément les déchets fermentescibles contenus dans les ordures ménagères,

- collecter séparément les déchets verts,

- séparer les déchets industriels banals,

- réutiliser et recycler les emballages et matériaux recyclables, déchets organiques, boues

d’épuration,

- récupérer et réutiliser l’énergie contenue dans les déchets,

- valoriser les mâchefers,

- stocker les déchets ultimes.

La collecte, le transport, la valorisation et l’élimination des déchets de la commune de Brignoles sont

gérés par le SIVED (Syndicat Intercommunal pour la Valorisation, le transport et l’Elimination des

Déchets).TAUX DE VALORISATION

SIVED 2010

63.52% O DECHETS ENFOUIS 2010

D DECHETS VALORISES 2010

B. TRAITEMENTS ET VALORISATIONS

Les ordures ménagères collectées dans les bacs individuels, de regroupement ou dans les sacs

transitent par les quais de transfert soit de Brignoles, soit de Roquebrussanne. Elles sont acheminées

vers l’ISDND du Cannet des Maures pour y être enfouies conformément à la règlementation en

vigueur.

Les emballages en mélange qui sont collectés en bac individuel, de regroupement, dans les sacs

jaunes ou dans les colonnes jaunes sont transportés au Centre de Tri du Muy. Ils y sont triés, par

matériau puis acheminés vers les repreneurs pour recyclage.

Les verres et journaux, magazines, revues collectés dans les colonnes vertes et bleues sont

également apportés au centre de tri du Muy pour y être repris par la filière en vue de recyclage.

Les piles sont récupérées dans les colonnes à piles installées dans les bâtiments publics. Elles sont

récupérées par Corepile qui va ensuite les trier et les valoriser. Le fer est utilisé pour réaliser de la

coutellerie ou des disques de frein. Le métal est recyclé dans les métallurgies tandis que le mercure,

le zinc et le manganèse sont affinés.

Les textiles sont collectés par l’Association Kroc’Can à Toulon qui les valorise (récupération,

restauration, don, vente).C. COLLECTE

La collecte des ordures ménagères s’effectue tous les jours en centre-ville et dans la vieille ville, et

deux fois par semaine pour tous les autres secteurs.

La collecte des emballages ménagers s’effectue en porte à porte (PAP) et en Points d’Apport

Volontaire (PAV). Le papier et le verre sont collectés en Points d’Apport Volontaire seulement.

Les déchets issus de la collecte sélective (emballages, papier et verre) sont ensuite envoyés vers le

centre de tri du Muy pour être triés par matériau, avant d’être acheminés vers des filières de

recyclage.

Une colonne pour les Déchets d’Activités de Soins à Risque Infectieux a été installée au centre

hospitalier de Brignoles.

En 2009, la quantité de déchets collectés (ordures ménagères, verre, emballages et papier) à l’échelle

du SIVED est de 414 kg/an/habitant ; contre 391 kg/an/habitant en moyenne nationale (2007 –

Source : ADEME) et 517 kg/an/habitant en moyenne départementale (2007 – Source : ADEME). A

laquelle s’ajoutent les autres types de déchets : encombrants, déchets verts, textiles, cartons,

gravats, bois, ferrailles, … Ainsi, la moyenne des déchets d’un habitant (au sein du SIVED) en 2009 est

de 668 kg ; ce qui correspond à la moyenne départementale de 669 kg/an/habitant.

Le volume total de déchets traités à Brignoles en 2009 (dont les apports des professionnels) s’élève à

12 227 tonnes, soit une augmentation de 2% par rapport à 2008. On constate, entre 2008 et 2009,

une augmentation de 42% des déchets valorisés (soit 35% des déchets traités par le SIVED) et une

diminution de 11% des déchets enfouis (soit 65% des déchets traités).