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Ordre du Jour - 2023 12 07 ordre du jour
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 07 ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Ville d’Amiens
Séance du jeudi 7 décembre 2023
Ordre du jour
1 - Délégations de vote.
2 - Installation d'un conseiller municipal.
3 - Désignation du secrétaire de séance.
4 - Communications du Maire.
5 - Procès-verbal de la séance du jeudi 19 octobre 2023. Approbation.
6 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
7 - Inondations dans le Pas-de-Calais. Protection Civile du Pas-de-Calais. Aide exceptionnelle.
8 - Comité des Œuvres Sociales. Prime de fin d'année aux agents retraités. Année 2023. Subvention. Convention.
9 - Animations et évènements. Subventions. 3ème répartition. Année 2023.
10 - Prestation de services entre les communes d'Amiens et de Longueau pour l'enlèvement des tags, graffitis et de l'affichage sauvage. Convention.
11 - Association Robin des Routes. Subvention. Année 2023.
12 - Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires et du système Velam. Passation et exécution d'un contrat de concession de service. Convention de groupements d'autorités concédantes.
13 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Année 2022. Avenant n°14 à la convention publique d'aménagement. 14 - ZAC Paul Claudel. Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) Année 2022. Avenant n°11 à la convention publique d'aménagement.
15 - Avenue d'Espagne. Aménagement réducteur de vitesse. Fonds de concours. Convention.
16 - Rue de Grâce. Aménagement en sens unique. Contrat pour la fourniture d’une prestation ponctuelle avec la SNCF Réseau.
17 - Classement de la rue de Saveuse en voie communale (RD 211).
18 - 85 Boulevard de Châteaudun. Constitution de servitudes et mise à disposition d'un local au profit d'ENEDIS. Conventions.
19 - NPNRU. Aménagement du secteur Pigeonnier. Echange foncier entre la Ville d’Amiens et l’AMSOM Habitat.
20 - NPNRU. Aménagement du secteur Pigeonnier. Déclassement du domaine public préalable à la cession de la parcelle CL n°126.
21 - NPNRU. Aménagement du secteur Pigeonnier. AMSOM Habitat. Terrain complémentaire 116, rue Maurice Ravel. Parcelle cadastré section CL n°126. Cession.
22 - 7,9 et 11 Place du Maréchal Foch. Cession de terrain à bâtir.
23 - Appel à initiatives 2023 démocratie en santé. Les citoyens en action sur les questions de santé mentale. Demande de financement auprès de l'Agence Régionale de Santé. Convention.
24 - Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions. Renouvellement de la mise en œuvre du forfait post-stationnement sur la période 2024-2026. Convention.
25 - Installation de bornes de recharge électriques. Convention d'occupation du domaine public.
26 - Marché franc quartier Saint Maurice. Changement de jour.
27 - Marchés de plein vent. Tarifs 2024.
28 - Autorisation de programme. Développement accession sociale. Affectation des opérations d'investissement. 29 - Autorisation de programme. Soutien au développement et à l'amélioration des logements locatifs sociaux. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
30 - AMSOM Habitat. Quai Tellier, résidence Rives et Nature. Construction de 124 logements collectifs en BRS. Participation financière. Convention.
31 - Clesence. Ilot Colvert. Opération de construction de 37 logements dont 26 individuels et 11 logements intermédiaires en Prêt Social de Location Accession dénommé « Les jardins de l’Olivier ». Participation financière. Convention.
32 - APRADIS. Formation "le logement d'abord vu par tous ses acteurs". Subvention. Convention.
33 - Plan Logement d'Abord. UDAF de la Somme. Accompagnement des personnes sans logement. Subvention. Convention.
34 - Développement de la production hydroélectrique de la Somme. Appel à Manifestation d’intérêt en partenariat avec le Département de la Somme et la Commune de Long. Choix du développeur.
35 - SEMOP Amiens Energies. Phase de développement 2022 - 2025. Financement bancaire, garanties des actionnaires. Conventions.
36 - Centre temporaire de traitement CNI Passeports. Convention avec l'Etat.
37 - Dispositif AVIP. Aide au fonctionnement du Conseil Départemental. Convention.
38 - Dispositif Idées en Action. Mise en œuvre et approbation du règlement.
39 - Associations ADN (Association Design Numérique), 2HB GLOBAL PRODUCTION, ÉCO-CITÉ. Mutualisation des locaux. Convention d’occupation.
40 - Association l'Un et l'Autre. Subvention. Année 2023.
41 - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et à l'accès à l'emploi avec l'Etat.
42 - Modification d'intégration du résultat d'Europ'Amiens au budget principal de la Ville. Décision Modificative n°2.
43 - Exécution financière. Autorisation de réalisation de dépenses d'investissement par anticipation du vote du budget primitif. Exercice 2024. 44 - Règlement budgétaire et financier. Modification.
45 - Groupement de Coopération Sanitaire. Centre de Soins HENRIVILLE. Garantie d'emprunt. Convention.
46 - Vœux. Questions orales.