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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+23.01.24+A+
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
JANVIER
2024
Le dix-neuf
janvier
deux
mille
vingt-quatre,
une
convocation
est
adressée
individuellement
à
chaque
Conseiller
Municipal
pour
une
réunion
prévue
le
vingt-trois
janvier
deux
mille
vingt-
quatre,
à dix-neuf
heures
et trente
minute,
salle
de
conseil
de
la
Mairie
de
Jazeneuil.
RO
HOK
KE
DEROULEMENT
DE
LA
SEANCE
e
ELECTION
SENATORIALE
: Désignation
des
délégués
et des
suppléants
UDC
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-trois
janvier,
à
dix-neuf
heures
et
trente
minute,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
salle
du
conseil
de
la Mairie
de
Jazeneuil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
CHAUVET,
Maire
de
Jazeneuil,
assisté
de
Mme
Stella
BOUTIN,
au
titre
du
secrétariat
de
mairie.
Présents
: CHAUVET
Bernard,
AUBRY
Justine,
THOMASSE
Gabriel,
BEAUBEAU
Claude,
BOISGROLLIER
Frédéric,
BOUTIN
Yannis,
ARCHAMBAULT
Danielle,
DUPUIS
Christopher,
GAULT
Janna,
QUINTARD
Guillaume,
RANGER
Johan,
ROBERT
Mélanie
Absents
: CHASSAGNE
Dominique,
DIAS
Muriel,
DUMONS-COUPELON
Emmanuelle
M.
Gabriel
THOMASSE
2 été
désigné
secrétaire
de
séance.
Nombre
d’Elus
: 15
Nombre
de
Présents
: 12
Le
quorum
est
atteint
: 8
Début
de
la
séance
à
19h30 2024
01 _23 001
—- ELECTION
SENATORIALE
Désignation
des
délégués
et des
suppléants
Le
conseil
municipal,
°
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Maire,
donne
lecture
de
l’arrêté
n°2024-DCL/BER-032
du
10 janvier
2024
fixant
le
mode
scrutin
ainsi
que
le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à
désigner
ou
à élire
pour
l’élection
des
sénateurs
de
la Vienne
le dimanche
17
mars
2024.
Le
nombre
de
délégués
et de
suppléants
pour
chaque
commune
de
moins
de
1000
habitants
est
fixé
dans
le tableau
annexé
à cet
arrêté.
Pour
la commune
de
Jazeneuil
, il doit
être
désigné
trois
délégués
et trois
suppléants.
Le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
Maire
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes,
soit
Claude
BEAUBEAU
et Bernard
CHAUVET
—
Justine
AUBRY
et Christopher
DUPUIS
Le
Maire
demande
alors
s'il y a des
candidat(e)}s
:
- Sont
candidats
délégués
: M.
Bernard
CHAUVET,
M.
Frédéric
BOISGRELLIER
et
M.
Christopher
DUPUIS. -
Sont
candidats
suppléants
:
Mme
Claude
BEAUBEAU,
M.
Yannis
BOUTIN
et
M.
Guillaume
QUINTARD Il est alors
procédé
au
déroulement
du
vote
des
délégués
Chaque
conseiller
municipal
présent,
a
remis
dans
le
réceptacle
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Élection
des
délégués
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l'élection
des
délégués
a.
Nombre
de
conseillers
pré-
0
sents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enve-
loppes
ou
bulletins
déposés)
12
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
0
nuls
par
le bureau
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
0
blancs
par
le bureau
e.
Nombre
de
suffrages
expri-
més
12
[b—(c +d)]
f.
Majorité
absolue
7 NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus
et, à égalité
de
suffrages,
de
l’âge
des
candidats)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES OBTENUS En
chiffres
et en
toutes
lettres
CHAUVET
BERNARD
12
DOUZE
BOISGROLLIER
FREDERIC
12
DOUZE
DUPUIS
CHRISTOPHER
12
DOUZE
Proclamation
de
l'élection
des
délégués
M.
CHAUVET
BERNARD,
née
le
22/05/1952
à
Saintes,
a
été
proclamée
élu
au
1°"
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
M.BOISGROLLIER
FREDERIC,
né
le
23/03/1974
à
Poitiers,
a
été
proclamé
élu
au
1°"
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
M.DUPUIS
CHRISTOPHER,
né
le
23/05/1990
à
Poitiers
a
été
proclamé
élu
au
1°
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
Il est alors
procédé
au
déroulement
du
vote
des
suppléants.
Chaque
conseiller
municipal
présent,
a
remis
dans
le
réceptacle
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Élection
des
suppléants
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l'élection
des
suppléants
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
nuls
par
le bureau
0
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
12
ou
bulletins
déposés)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
0 d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
obtenus
et, à égalité
de
suffrages,
de
l’âge
des
candidats)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
12
[b—(c+d)]
f.
Majorité
absolue!
7
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
et
en
toutes
lettres
BEAUBEAU
CLAUDE
12
DOUZE
BOUTIN
YANNIS
12
DOUZE
QUINTARD
GUILLAUME
12
DOUZE
Proclamation
de
l'élection
des
suppléants
Mme
BEAUBEAU
CLAUDE,
née
le
27/04/1948
à
Lusignan
a été
proclamé
élue
au
1*°
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
M.BOUTIN
YANNIS,
né
le
08/08/1973
à
Poitiers
a
été
proclamé
élu
au
1°"
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
M.
QUINTARD
GUILLAUME
né
le
19/08/1981
à
Poitiers
a
été
proclamé
élu
au
ler
TOUR
et
a
déclaré
ACCEPTER
le
mandat.
e
Prochain
conseil
municipal
le MARDI
23
JANVIER
à 20H30
Le
Maire
lève
la
séance
à
20h15 Tableau
récapitulatif
des
délibérations
du
Conseil
municipal
en
date
du
23
janvier
2024
2024_01_23
001
- ELECTION
SENATORIALE
- Désignation
des
délégués
et des
suppléants
Gabriel
THOMASSE
Bernard
CHAUVET
AT
IK---—-
Signature
Secrétaire
de
séance
Signature
du
Maire