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Document publié le Jeudi 23 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240523 10 PAH Re gie e ve nementiel Tarif eau tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Industrie,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 23 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois mai à dix-huit heures, le Conseil Communautaire
régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de
Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 17 mai 2024
Secrétaire de séance : Emmanuelle GRACIA
Etaient présents 46 titulaires, 1 suppléant, 14 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum
étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Jean-François
CASAUX, Pierre CASABONNE, Jean-Jacques BORDENAVE, Fabienne
TOUVARD, Ophélie ESCOT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe
SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Jean SARASOLA,
Jean LABORDE, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD,
Christine CABON, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Patrick
DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Marie-
Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Laurence DUPRIEZ, Emmanuelle GRACIA,
André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Chantal LECOMTE,
Pierre BAHOUM, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER,
Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie
FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine
MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Suppléant : Pierre GOUSSOT (suppléant de Henri BELLEGARDE)
Pouvoirs : Marie-Pierre CASTAINGS à Pierre CASABONNE, Françoise ASSAD à Jean-
Jacques BORDENAVE, Philippe VIGNEAU à Alexandre LEHMANN, Claude
LACOUR à Louis BENOIT, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Bernard
AURISSET à D. LACRAMPE, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR,
Anne BARBET à B. ROSSI, Frédéric LOUSTAU à Marie-Lyse BISTUÉ,
Philippe GARROTE à Dominique QUEHEILLE, Stéphane LARTIGUE à
Bernard UTHURRY, Patrick MAILLET à F. LAPERNE, Christophe GUERY à
Martine MIRANDE, Jean CONTOU-CARRÈRE à Emmanuelle GRACIA,
Absents : David MIRANDE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Alain CAMSUSOU,
Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean-Michel
IDOIPE, Michèle CAZADOUMECQ, Gérard LEPRETRE, Jean-Paul
PORTESSENY, Muriel BIOT, Alain QUINTANA,
RAPPORT N° 240523-10-PAH
REGIE EVENEMENTIELLE
COMPLEMENT GRILLE TARIFAIRE C. CABON explique
Considérant la régie « événementiels »,
Il est proposé de compléter la grille tarifaire en y adjoignant le tarif de la vente de bouteilles d’eau (0,5 l), à l'occasion des visites saisonnières Fort du Portalet, à hauteur, à savoir 1€ pièce.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, par 53 voix pour, par 4 voix contre (L. DUPRIEZ, C. LECOMTE,
P. BAHOUM, P. DRILHOLE) et 4 abstentions/nuls/blancs/non-participations (S.
HIRSCHINGER, S. BOURI, A. LABARTHE, A. SAOUTER)
- APPROUVE le présent tarif,
- AUTORISE le Président à effectuer toutes les démarches nécessaires auprès de la Trésorerie pour permettre son intégration à la régie « événementiels »,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 23 mai 2024
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
La secrétaire de séance Le Président
Signé EG
Signé BU
Emmanuelle GRACIA Bernard UTHURRY