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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 13?x18184)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Transports,
Lézignan-Corbières, le 26 janvier 2023
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 01 FÉVRIER 2023
à 18H15
Palais des Fêtes
Avenue Maréchal Foch
11 200 LEZIGNAN CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 2 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 01 FÉVRIER 2023
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 NOVEMBRE 2022
- ANNEXE 1
2 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 DECEMBRE 2022
- ANNEXE 2
3 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
4 - REVERSEMENT PARTIEL DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES PERCUES SUR LES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES-CONVENTION CADRE - ANNEXE 3
5 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES PAR LA CCRLCM 2021-2026
- ANNEXE 4
6 - ADOPTION DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT 2022/2026 - ANNEXE 5
7 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
- ANNEXE 6
8 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2023
- ANNEXE 7
9 - MESURES CONSERVATOIRES 2023 BUDGET PRINCIPAL
10 - RAPPORT DE SYNTHESE DES OPERATIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2022 PAR LA CCRLCM
11 - SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNEL STATION SERVICE COMMUNALE DANS LE CADRE DU REGLEMENT DE FONDS DE CONCOURS
12 - ACQUISITION PAR LA CCRLCM A M. COLL PATRICE DE LA PARCELLE VB 180 (ELARGISSEMENT VOIE CHEMIN DE LA CROIX BLANCHE)
13 - ACQUISITION PAR LA CCRLCM A M. JEAN-JOEL MUR DE LA PARCELLE WY 67 (ELARGISSEMENT VOIE CHEMIN DE LA CROIX BLANCHE)
14 - ACQUISITION PAR LA CCRLCM AUX INDIVISAIRES TISSEYRE-PRADIES DE LA PARCELLE WY 65 (ELARGISSEMENT VOIE CHEMIN DE LA CROIX BLANCHE)
15 - CREATION D'UN POSTE DE CONTRACTUEL- RESPONSABLE DU POLE TECHNIQUE
16 - MODALITÉS DE REPRISE EN RÉGIE DU PERSONNEL DE L’ALSH LOISIRS EN CORBIÈRES ET MINERVOIS D’ORNAISONS POUR LE TEMPS EXTRA SCOLAIRE AU 1ER AVRIL 2023
17 - CREATION DE DEUX POSTES DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE DE L'ALSH DE ORNAISONS
3 18 - CONVENTION ASCENDANTE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE FABREZAN A LA CCRLCM POUR L'ALSH DE FABREZAN - ANNEXE 8
19 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2023-2024 ENTRE LA COMMUNE DE FABREZAN ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 9
20 - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT COMMUNAUTAIRE DE FABREZAN
- ANNEXE 10
21 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'ACCOMPAGNEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA REGION OCCITANIE ET LA CCRLCM
- ANNEXE 11
22 - INSTAURATION DU « FORFAIT MOBILITES DURABLE »
23 - (RE)PRECISION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE FACULTATIVE ENFANCE JEUNESSE
24 - (RE)PRECISION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE FACULTATIVE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D’EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D’INTERET COMMUNAUTAIRE ET D’EQUIPEMENTS DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
25 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS AU PROFIT DE M HECTOR MURILLO DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE SON LOGEMENT
26 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS AU PROFIT DE M ANAEL PAPARELLA DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE SON LOGEMENT
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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