Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 07350a c80bef2dd1cf46bbb0bb38a4be3fd28e
Compte-Rendu - 07350a fa0c0e34b8504bb8971d8aa0cbb80655
Déliberation - 07350a 12445616c32a453a98d5b56a06433c7c
Déliberation - 07350a cbe2a0ce69f7445d8274e7829a824ad6
Déliberation - 07350a eb913d61cd0742b08134599f1bcf4245
Déliberation - 07350a 28220e9d05dc4f0fb5303e469ee21683
Déliberation - 07350a 5df27c4bfe9544df86cab2784ff991c0
Déliberation - 07350a 23c9ef8420b448f9b499f2a201be5750
Déliberation - 07350a 857956edd347419bb06eece48feedd34
Déliberation - 07350a bc16aa45c4da4edc8e60c2fc4bff9141
Déliberation - 07350a
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Bilhères.
Lien du pdf (Déliberation - 07350a)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Banque,
COMMUNE
DE
BILHERES
EN
OSSAU.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
20/11/2025
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
4/202
Servitude
à
titre
gratuit
parcelle
du
domaine
privé
communal
Approuvée
5/202
Création
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
Approuvée
u d’Agent
Recenseur
6/202
Répartition
des
dividendes
de
la CSBB
année
2025
Approuvée
7/202
Décision
modificative
budget
principal
n°4
Approuvée
8/202
Décision
modificative
budget
annexe
eau
et
Approuvée
assainissement
n°2
9/202
Décision
modificative
budget
annexe
eau
et
Approuvée
assainissement
n°3
0/202
Convention
d'installation
d’une
antenne
relais
au
Approuvée
plateau
du
Bénou
dé. 1/202
DETR
2026
: Rénovation
de
la salle
des
fêtes
de
Approuvée
Bilhères
UT 2/202
UT
Facturation
de
l’eau
et
de
l’assainissement
par
Approuvée
prélèvement
mensuel
u1 3/202
U1
Délibération
relative
à l'adoption
du
tarif
du
Approuvée
supplément
de
prix
de
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
2026
UT 4/202
UT
Délibération
relative
à l’adoption
du
tarif
du
Approuvée
supplément
de
prix
de
la redevance
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
pour
2026
Liste
publiée
sur
le
site
internet
27/11/2025.
Le
Maire,
Bernard
BONNEMASON.