Compte-Rendu - CR conseil St georges 01 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - CR conseil St georges 11 2014

Compte-Rendu - CR conseil St georges 06 2014

Compte-Rendu - CR conseil St georges 08 2014

Compte-Rendu - CR conseil St georges 10 2014

Compte-Rendu - CR conseil St georges 09 2014

Compte-Rendu - CR conseil St georges 12 2014 partie2

Compte-Rendu - CR conseil St georges 02 2015

Compte-Rendu - CR conseil St georges 12 2014 partie1

Compte-Rendu - CR conseil St georges 03 2014 partie2

Compte-Rendu - CR conseil St georges 10 01 2017

Compte-Rendu - CR conseil St georges 01 2014 Document publié le Vendredi 31 janvier 2014 par la commune de Saint-Georges-d'Aurac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil St georges 01 2014)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie, 1 / 2

Département de la Haute-Loire

Arrondissement de Brioude

Canton de Paulhaguet

Commune de Saint Georges d’Aurac

Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 31 janvier 2014

Le Conseil Municipal de Saint-Georges-d’Aurac s’est réuni sous la présidence de son maire, Alain GARNIER, le vendredi 31 janvier 2014, à 20 h 00.

Secrétaire de séance : M. Gilles BERINGER.

Examen des différents points de l’ordre du jour :

1) Délibération : signature convention assistance retraite, prorogation 2014 : La convention signée avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 43 en juillet 2012 (délibération du 27/07/12) est arrivé à échéance le 31/12/2013. Suite à la délibération du 19/12/2013 du CDG 43, une prorogation d’un an, jusqu’au 31 décembre 2014 est proposé à la commune, dans les mêmes conditions (notamment : une participation financière sera appliquée uniquement en cas d’intervention du service). A l’unanimité, le Conseil autorise M. le Maire a signé cette prorogation d’un an de la convention avec le CDG 43.

2) Délibération : validation du plan de zonage dans le cadre de l’étude du schéma directeur d’assainissement :

Suite au Conseil municipal du 20 décembre 2013, le Conseil a renvoyé le plan de zonage initial au cabinet Naldeo avec quelques modifications. Ce dernier n’a pas fait de remarque, et a renvoyé le plan de zonage modifié. Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité, valide ce Plan de zonage (indice n°02, n° affaire LC2036). La prochaine étape sera l’ouverture d’une enquête publique, afin de valider définitivement le Plan de zonage communal. Le conseil autorise le maire à signer tous documents pour l’aboutissement de ce dossier.

3) Délibération : Appel à cotisation de l’association des St-Georges-de-France. Le montant de la cotisation est de 44,20 €. A l’unanimité, le Conseil autorise M. le Maire à payer la cotisation.

M. le Maire en profite pour demander l’avis du Conseil sur le projet d’organisation du rassemblement des St-Georges-de-France dans les 2 ou 3 ans qui viennent, et pour commencer, organiser une réunion d’information en invitant tous les présidents d’associations du bassin de vie (Paulhaguet – Langeac). Tous les conseillers présents soutiennent cette initiative.

4) Délibération : signature de l’avenant à la convention de transfert de Certificats d’Economie d’Energie (CEE) : La précédente convention signée avec le Conseil Général 43 est arrivé à échéance le 31 décembre dernier. Il s’agit donc de signer un avenant à cette convention pour la prorogée d’une année. A l’unanimité, le Conseil autorise M. le Maire à signer cet avenant avec le Conseil Général 43.2 / 2

5) Délibération : demande d’aide financière du collège St-Joseph de Langeac pour un élève résidant sur la commune – séjour au Lioran – du 5 au 7 février 2014 : Du 5 au 7 février prochains, les élèves de 6e du collège St-Joseph vont participer à un séjour ski au Lioran. Parmi ces élèves, l’un d’eux réside sur la commune. Le Conseil, à l’unanimité, accorde une subvention exceptionnelle de 40 €.

6) Syndicat des eaux : devis compteur d’eau et réducteur de pression au village d’Azinières : Le SGEB préconise à la commune d’installer un réducteur de pression à l’entrée du village d’Azinières. Le SGEB préconise également d’installer au même endroit un compteur d’eau pour identifier plus rapidement les éventuelles fuites du réseau. La municipalité a reçu un devis pour le compteur d’eau et le réducteur de pression, d’un montant de 3 526,75 € HT. A ceci il convient d’ajouter un devis pour le terrassement nécessaire et le regard : 5040 € TTC. Compte tenu du montant élevé des deux devis, le Conseil, à l’unanimité, préfère ne pas entreprendre les travaux pour l’instant.

7) Devis Siozade & Lisa pour porte école élémentaire – côté préau : suite au conseil municipal du 6 décembre dernier, M. le Maire à demander un devis pour une porte à l’école élémentaire. Le devis est de 858 € TTC. Le Conseil attend avant d’engager les travaux, de se prononcer sur des travaux d’ajout de volets roulants à l’école élémentaire.

* Demande orale d’un éclairage public par M. Jacky CUOQ. M. le Maire demande à recevoir une demande écrite, avant de traiter la question en Conseil.

* Bureau de vote 2014 : Par arrêté préfectoral, à l’occasion des prochaines élections municipales (23 et 30 mars 2014) et européennes (25 mai 2014) le bureau de vote sera déplacé à la salle polyvalente.

Séance levée à 22h00.