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Ordre du Jour - 2 ODJ 17 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ 17 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
N? NOISY LE ROI 1
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUIN
2024
INFORMATIONS
GENERALES
COMMUNIQUEES
PAR
LE
MAIRE
DECISIONS 1
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LA
PRESTATION
DE
RELIURE
DES
REGISTRES
2
DEROGATION
AU
RYTHME
SCOLAIRE
3
INTENTION
LANCEMENT
DECLARATION
D’UTILITE
PUBLIQUE
4
AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
D’INTENTION
FONCIERE
CONCLUE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
NOISY-LE-ROI
ET
L’'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
D'ILE
DE
France
A
Noisy-le-Roi,
le
11
juin
2024
“,
Le
Maire, arc
TOURELLE
JR