Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221102725 9 2012 002 conseil commun
Déliberation - documents 20231221120729 552 2014 080 conseil comm
Déliberation - documents 20231221135608 920 2016 002 designation
Déliberation - documents 20231221120729 552 2014 080 conseil comm
Déliberation - documents 20231221105140 167 2012 160 designation
Déliberation - documents 20231221110038 210 2012 204 smabe design
Déliberation - documents 20231221103523 46 2012 039 designation d
Déliberation - documents 20231221104021 75 2012 068 designation d
Déliberation - documents 20231221135608 920 2016 002 designation
Déliberation - documents 20231221110116 220 2012 214 information
Déliberation - documents 20231221102725 9 2012 002 conseil communautaire designation du bureau reduit
Document publié le Mardi 3 janvier 2012 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221102725 9 2012 002 conseil communautaire designation du bureau reduit)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
\
yz ess
TK
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 03 JANVIER 2012 Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis Délibération N°
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Berry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Wälincourt-Selvigny
Date de convocation : 21 décembre 2011
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le trois janvier à dix huit heures trente, les membres du Conseil
de la Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis se sont réunis à la Salle des
Fêtes de Bertry, sur la convocati
DEVAUX, Prési e la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis,
e Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (72 titulaires et 4 suppléants (S)) :
Maryse BASQUIN Alain RIQUET Jacky DUMINY Jacques DEBAERMAKER ($) Véronique BAYET (S) Daniel BLAIRON Marie-Chantal TRANCHANT Bernard VERMEIL Augustine NOIRMAIN Marcel WAXIN Serge WARWICK Jean-Pierre RICHEZ Jean-Félix MACAREZ Alain GOETGHELUCK Daniel CATTIAUX Hubert DEJARDIN Gérard TAISNE Roger TIERCE (S) Jean-Michel COUTURIER Gilles PELLETIER Jean-Raymond WATTIEZ Gérard DEVAUX Pierre LAUDE Henri QUONIOU Lionel BASIN Bernard PLET Stéphane JUMEAUX Jacques OLIVIER Jean WECXSTEEN Jean-Marc DOSIERE Paul SOUPLY Serge LEULLIETTE Jean-Paul CAILLIEZ Michel LEDUC Bertrand LEFEBVRE Marie-Hélène DUEZ Gérard LENOBLE Jean-Louis CAUDRELIER Daniel FIEVET Jacques LESNE Bernard LECOLIER André-Marie FORRIERRE Didier MARECHALLE Charles BLANGIS
Peggy SZOPA Sylvie DECRESSONIERE
Thierry WALEMME Mickaëlle LEGRAND
Philippe DUCROUX Bruno MANNEL
Dominique LAMOURET Cécile MERCIER
Liliane ADAM Joseph MODARELLI SOUS PRÉ É CAMERAI Agnès BERANGER Isabelle PIERARD
Gérard BEZIN Serge SIMEON 05 JAN. 2912 Didier BONIFACE Marc DUFRENNE
Gérard BOURY Michèle BRULANT N°
Guy BRICOUT Jacques LERICHE
Maryline GODIN Marc PLATEAU
Martine THUILLEZ (S) Aimé BLEUSE
Christiane MARANDE Pascal COQUELLE
Anne-Sophie MERY-DUEZ Michel HENNEQUART
Bernard POULAIN Pierre LEBLON ÿ
Liliane RICHOMME Francis GOURAUD
Membre excusé (5) : Dominique BEAUDUIN, Jean-Pierre MAILLARD, Sandrine TRIOUX, Hubert LEFEVRE, Véronique NICAISE.
Monsieur Stéphane JUMEAUX est élu secrétaire de séance
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 Objet : Conseil Communautaire - Désignation du Bureau
Monsieur le Président rappelle que l’assemblée vient de fixer le nombre de Vice-Présidents à
15 et que les élections ont donné les résultats suivants :
Président :
17 Vice-Président :
2°" Vice-Président :
Vice-Président :
Vice-Président :
”" Vice-Président :
6° Vice-Président :
77% Vice-Président :
Vice-Président :
Vice-Président :
gîme
gème
sème
gène
gème
10°" Vice-Président :
Vice-Président :
jar Vice-Président :
13° Vice-Président :
147% Vice-Président :
15% Vice-Président :
1jîme
Monsieur Gér:
Monsieur Guy BRICOUT
Monsieur Serge SIMEON
Monsieur Jacques OLIVIER
Monsieur Marc DUFRENNE
Madame Maryse BASQUIN
Monsieur Francis GOURAUD
Monsieur Michel HENNEQUART
Monsieur Paul SOUPLY
Madame Peggy SZOPA
Monsieur Jean-Marc DOSIERE
Monsieur Daniel CATTIAUX
Monsieur Jean-Raymond WATTIEZ
Monsieur Jean-Louis CAUDRELIER
Monsieur Daniel BLAIRON
Monsieur Henri QUONIOU
Monsieur le Président propose donc, que les membres désignés ci-dessus forment le Bureau de la Communauté de Communes.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture
Le c6 janvier 2012 et de la publication
le janvier 2012
Pour expédition conforme
Caudry, le 56 janvier 2012
Vu,
Le Président,
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrés
RE, | Re F7 4 = ail
Æ Sa
D DEVAUX Communauté de Commufäéiard DE VAUX
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT 9
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
da Ge notification evou de sa publication,