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Procès Verbal - DELB 20130420 01
Procès Verbal - DELB 20130420 06
Procès Verbal - DELB 20130420 28
Procès Verbal - DELB 20130420 03
Document publié le Samedi 20 avril 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130420 03)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Bois et produits du bois,
DOCKS CAFE ET DOCKS OCEAN
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
Entre les soussignés
VEGA, quai de la Rémmion — rue Marceau au [la
Yves COURCIERAS,
1e, représenté par Monsieur Pierre
Ciuprès désigné ‘Le Client,
d'une part,
Et
Lu Société (RAM SAS, dont le siège social est au Havre, 203 ruc Demidoff,
représentée pur son Président Directeur Ciénéral, Monsieur Laurent CRIBIER,
Cisaprès désipnee "Le Tiula
d'auire part,
ÎLa été convenu et arrêté ce qui suit
tt@
DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapirre N°
set come
Desmarais
pe des ni
Etes des bla di
Tire
Price en charge ds
inralaions
Chapirre N°2
Onigationt du Denise
Rripontad gonna de
Taie
Ohlpations du Ci
Comdiions rachats
d'ecteuion
Chapitre N°3
Fanaton de pri
Révision des pra
Mali de paint
Chapitre N°4
Durée du cet
Suspension de digestion
roue ituétles
Dial deu de contrat
Caron de tous
Tran de res et
biecians
Ogatien réciproques
Aamexes
Page 2
CHAPITRE | - GENERALITES
ARTICLE 1 + UIIEF PE CONTRAT
ARTICLE 2 + DOCUMENTS CONSTITUTIES DU CONTRAT
ARTICLE 3 - LISTE DES LOTS TECHNIQUES
ARTICLE à = ETENDU DES OBLIGATIONS DU TETULAIRE
ARTICLE & PRISE EN CHARGE DES INSTALLATIONS
CHAPITRE 11 - CLAUSES TECHNIQUES
ARTICLE 6 - OBLIGATIONS DU TETULAIRE
ARTICLE 7 + RESPORSABILITE GENERALE DU TITULAIRE
ARTICLE 8 + OBLIGATIONS PU CLIENT
ARTICLE 9 CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION
CHAPITRE HI - CLAUSES FINANCIERES
ARTICLE 10 + FORMATION DES PRIX
ARTICLE 11 = REVISION DE PRIX
ARTICLE 12 - MODALITES DE PAIEMENT
CHAPITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 13 - DUREE DU CONTRAT
ARTICLE 14 + SUSPENSION DES DISPOSITIONS CONTRACTUELLES
ARTICLE 15 + DISPOSITIONS DE FIN DE CONTRAT
ARTICLE 16 + CESSION DES LOCAUX
ARTICLE 17 = FRANSHERT DES DROITS ET OBLIGATIONS.
ARTICLE 18: OBLIGATIONS RECIPROQUES
ANNEXES 1 À 10Qn
DOCRS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
be du enr
Deus const de
Lise des trs techniques
étendue ds oblitiont c
2
vise en chape et
station
Chapitre N°2
ÀOngarionran rinaire
Reansnbili énérae du
Tintire
Ohgurous du Cent
Condionstéchniqes
d'exéeutn
Chapitre N°5
Fanmaion des pris
Révision des pris
nait de paint
Chapitre N°4
Dis a conicor
tenctaetes
Dispesiiens
Céion lex
in con
raser des duo et
iris
Ohgntious dés
Annexes
DAICKS CAL LA DACREDCLANE LE AAC
Page à
CHAPITRE I - GENERALITES
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat à pour objet de définir et faire assurer par le Titulaire, pour le
compte du Client, un ensemble de prestations de maintenance nécessaires au
bon fonctionnement et à la pérenmité des installations techniques des sites
DOCKS CAFE et DOUKS OCFANE au Havre (76000),
ARTICLE 2 - DOCUMENTS CONSTTTUTIES DU CONTRAT
Les documents constituant le contrat sont par ordre de priorité
Les présentes conditions contractuelles,
Les cunditions propres à chaque lot techmqu jointes en annexes
£3-LIS TECHNIQUES RTICI
Les installations ou équipements pris en charge sont regroupés dens les
lots techniques suivants
Llecnicité, courants furts courants Bibles
Chauffage, ventilation
l
2
3 Levage. manutention
4. Marénel de lutte contre l'incendie
5. Semwerié. menuserie
6. Dératisation, désinsectisation
7. VRD, espaues verte
8 Sonorisation, vidéo, télephome
9. anneaux d'affic
16. Cuisiwe
LL Plomberie, sonilanres
riodhques réglementa
sipalètique
12, Contôles p
Les matériels pris dr charge Sont écrits das les annexes
PTE
el
f
[=#
Chapitre N°)
Objet du enr
Document cts du
Lise des hs techniques
étend es obipanons au
Tiré
rise en charge de
hstntänans
Chapitre N°2
Obigaions du Ditalaire
Raypemabiité générale
Titre
Obligations di ont
Crmdionttschrdanes
Chapitre N°3
É Formation ste pris
révision ue pris
Modalités de paiement
Chapitre N°4
Dune du conter
Suspension des dipostions
sonmrétnrites
Dhs ef de conti
Cession de cru
Transfert es droits et
prions
Obfisons réiprgues
Annexes
bague
ARTICLE 4 - ETENDUE DES OBLIGATIONS
Pour chaque lot technique, le Titulaire doit assurer tout bu partie des prestations
suivantes
«assistance à la conduite,
+ entretien courant,
+ dépannage sur astreinté,
»_ garantie totale
Et ce, selon le programme spécifique décrit dans les annexes.
ARTICLE 5- PRISE EN CHARGE DES INSTALLATIONS
Lors de la prise en charge des installations, le Titulaire effeetue un état des lieux
contradictoire avec le Client
Ce document doit notamment mentionner toux travaux préalables qui seraient à
la charge du Client, pour pernetre au Titulaire de remplir ses obligations
Le Titulae dispose d'un délai de 6 mois, aprés ln prise en charge des
installations, pour adresser au Client, pur létire recommandée avec accusé de
récepuon. des réserves complémentaires
el DOCS CALE EDGE RS ON ARE HAVE EECHAPITRE HN - CLAUSES TECHNIQUES
| DUCKS OCEANE | ARTICLE 6 - OBLIGATIONS DU TIFULAIRE
pour ubjer de décrire le contenu genéra des prestations Chapitre N°1
{asser
One roms
Dames cmt de Les précisions spécifiques à chaque lat et à chaque site figurent en annexe
Leds as trehniques
Liomdue dx sb at du k = 61 Assistance à la conduite des installations
danatunomt L'assistance à la cmduite consiste à effectuer
Chapitre N°2 + 'outes les opérations de muse en service. d'urèt, de contrôle et de réglage nécessaires pour respecter les programmes d'utilisation fixés ation de Than aux conditions particulières ou déterminés par le Client selon ses Rare pénéoi de rs besuins
tenant com
Camden echmiques «Le releve des paramètres de fonctionnement ;
d'érmion
cine + L'oplimisation de l'utilisation des énergies et des fluides
ere Bien que n'impliquant pas le présence constante du personnel. le Titulaire
les de pri est responsable er. permanence de lu continuité du bon foncrionnement des Abel de paiement installähons qu'il à pnses en charge, tant en période d'occupation que
d'innceupahon
Chapitre N°4
dd ont
Sorprséen des déyponitione ü.2 Jintretieu courant
fon tre
Dies du de rover L'entrée courant consiste à effectue) luutes les opérations Hécessinres I des iustillatinns en état de marche normal Erése an eur
Tone de den ve
brin. U comprend
ces rieur
“Les cterventons préventives efléctuées suivant un planning
préviswunel établi en début d'années et canfonnément aux
spéieations décrites À l'article 6.5.0
Annexes
° Le
eff
cnerati
intesertions correctives déterminées eu fonction des constatations
auërs en periode d'utilisation des équipements pu pendant les
el CRE ACTA RER ES OC ANT A nouê Pas À
e_Les interventions de dépannage et les interventions d'urgence, gérées
pa le Titulaire sur simp'e appel du client au 62 35 24 24 48 et ve
24h24 364 jan ; La procédure de dépannage. penncttant notamment
& le suivi de la séalisationt des dépannages par le Client, est décrite dans
le mémuire technique au chapitre 4 SSTREINTE » Il est eunveru que
|DOCKS OCEANE les délais d'interventions d'urgences sont de 2 heures pour le matériel du lot n°1 « Electrienté » des Docks Uafé ains que l'écluirage de le
sülle basket;
Chapitre A°T
. petites fourmutures et consommables nécessres ac bor
ge a comvor : ment des équipement (sauf exclusions expressément
Bscumenr conias du désignées aux cunditions générales).
Lee des lrstechmigues Pour les opérations entraînant une perturbation ou un arrêt de service, le
RL rte Titulnire uit se cmiverter avec le Ctient pour fixe, d'un commun aecord les Ru r dates auxquelles Les travaux peuvent être effectués,
Enttatims
Chapitre N°Z 64 Garantie totale
ORREs 2 PAS 64.1 Conditions générales Arponsabilr penéreb de
Tambire
Au titre de velé prestlion, et en cantreparne de la redevance définie à lobtenions du rt Ë
Etes Y'aunexe 1, verée par le Client au Titulaire. ce dernier procéde au d'esérwion remplacement à l'identique des matériels défectueux où définis au pan contractuel de renouvellentent (annexes 9 et 10) sauf si l'opération de
Chapitre N°3 remplacement est rendue nécessaire par un événement de lors mayenré où par le fait ou le manquement du Client où d'un cocontractant du Client, où encore ermatin te pris és
Héron depui
Mods de paiement
Le remplacement à l'identique consiste en là substitution d'un maténel
Chapitre N°4 pouvant étre different mais de conception et de caractéristiques techniques
équivalentes aa matériel défecrueux. Le gros entretien-renouvellement se limite:
“arte a conter Stntemient À celle prestation et né comprend pas notunment les mises en tds À conarmuté à la réglementant
Dhs de fin de dorer
Ceunen dés berans
Trenet tr dr 4
Pour l'application de certe clause, le Chent suhroge le Titulaire dans tous
ses dronts et acrions à l'égard de tout contrectant, entrepreneur. installateur,
panne archilecé uu sutre, ainsi qu'à l'égard de tout tiers avant caicouru À la réalisation
Oédiarians rot d'u dommage qui aurait donné ben 4 réparation en tout ou parte par le Tüulare Cetre subrogatun vaut comme ressiun de créance dans le cadre (les
Meres üligutinns des parties.
Lors de irévaux réaliser pac le Titulaire où pa un de ces sous trait fr
l'aulaire mettra & jour les plans qui Le necessent four les travaux réalisés var
d'autres prestataires, le Titularee n'est pas tenu ile reinettre à jour les olaits
Le Tilulsire tievra en outre. adresser au Client un compte»
semestriel, avec consolidation anne le. des interseutions effectué, ei
LU
DSPACE I DUERE NEEANE LE MAURE DTANE
Chapitre A°I
er du con
Drmeurs consonnes du
ame de tatssechniques
Encmtné des obligations due
Taie
ie che des
instliétions
Chapitre N°2
Ohigatont da Tiatarr
Responsabilité génére de
Titre
HOigunant du chi
condor his
d'extiation
Chaphire N°3
arnranon ds pris
Néon des prtr
ets patent
Chapitee N°4
Durée da rentre
art des patin
means
Dana de An devras
Dranve
ranafes des din 6
igariane
Obigasnns raipiones
Annexes
642 Gestion de la garantie totale
La gestion du poste de garantie totale sera transparente
Chaque année, le Prestataire remettra au Chent un état desenpti( chiffré
des engagements réalisés, lors du rapport annuel d'activité. Cer etat reprendra le
détail des dépenses qui ont eté engagées au titre de la garantie totale, dépenses
qui feront L'objet d'un justificatif établi avec le encfficient de frais générer et
bénéfices sur déboursé précisé cidessons, le détul des heures passées
correspondant aux diverses uterventions. multiphé par le laux horaire en
vigueur
apuré de la façon À l'issue du © rat, le compte de la garantie toile se
suivante
Soit _ R PA = somme des redevances PA des 2 sites. y compris révision
Soit : D F3 = somme des dépenses des 2 sites ayant donné lieu à justification
Premier cas: Le montant total des redevances PY est supérieur on montant toit
des dépenses
RP3-DP3
Le Prestataire rétrocéde nu Client 0% de la différence R P3 - D PA
Diseème ene: Le montant total des redevances PA est inférieur au
tütal des dépenses
RPI< DPI
Le Client versers au Prestataire 0% de la différence D P3 RP
Coefficient de frais génoraux c1 bénéfices sur déboursé 125
Taux hormre pour travaux relevant du gros entretien 42 € HT
Ce tail honaire sera révsé sunvant l'indice ICHTTSI mentionné 4 l'aructe 12
«REVISION DES PRIX » du présent contrat
6.43 Lravaux planitiés de garantie totale
Les travaux, panifiés, d'un montant Supérieur à L OÙ € HT Æront : ojet
4 seret exécutés aprés véceplrnr de L'ucésrd di Client d'un d
Si, à l'occasion des travaux de gros entretien, le Titulaire se touve aniene
à remplacer dans son ensemb.e ur matériel important, il devrn eu preriable en
aviser le Client. afin de lui permettre «examiner l'unérét qu'il peur y avoit
compte tenu notamment de l'évolut ue, À sUb4tIIUET AUX appareils
des nuténéh ve poncipe ou de pinssance metre adaptés à li
ciDOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Gr eau
Bormes rtf ds
ét rage
Etendue des ohlipaions da
Titaie
Pise en change de
status
Chapitre N°2
Ubtprious de Taniaire
Kenpossabthné enrale dé
Thai
tiganons du che
“onditins trbnique
d'echrmion
Chapitre N°3
Para dés ps
Stade de parement
Chapitre N°4
Die du rat
Smspénaion des pénis
nt
Désir de fn de nat
causant
éd desdir
ipaiuns
Obigaries résines
Ammexes
Page à
pouisuite de exploitation, non seulement jusqu'à 1 fin du control, minis
également au-dela de Ia date de son expiration.
En fonction des solutions adoptées, le Client peut, soit partitiper aux
dépenses de renouvellement, soit convenir avec Fexplaitant du remaniement des
prix du contrat L'accord sera sanctionné par un avenant au cantra
644 Matériel pris en charge au titre de la garantie totale
Les paies réconmmssent expressément que Sont exclus des obligations
mises à la charge du Prestataire au titre du présent contrat. tout équipement non
détaille aux annexes « DETAIL DE LA GARANTIE TOTALE» et tout
particulièrement les équipements non visibles au inaccessibles,
Ces annexés seront remises à jour dans les 4 mois suivant la prise en
charge des mistéllations
65 Obligations complémentaires
65.1 Matériel à disposition sus site
Le Titulaire pourra stacker, dans un laval formé, mis à dispostion pur le
Client, les pièces indispensables à l'entretien el À lu maintenance La liste de
matériel etocké sur vite sers mire à jour lors de ln prise en charge de
L'installation
Flle comportera en particulier :
1 disjéneteur de tête debrochable de &3U A pour l'armoire luininae
- 2 disjoncteurs de tête débrochable de 251 À et 12% A
1 jeu de lite et de courraies pour les CTA
La liste minimale, détaillée, des équipements stockés sur Site «era définie
dans l'annexe « MATERIEL MIS 4 DISPOSITION SUR SITE », dans les truis
mois suivant la prise en charge.
6.5.2 Kedaction du plan de prévention
La prise en charge des mstalintions donnera lieu à l'établissement d'un
ur de prévention par le Titulaire, duns ur délai de 2 mois. suivant la prise en
charge
6S3 Sous-traita
Dans les cas d'opératkins particuliéres. telles que celws soimises, par la
alisec e mrulare fera ne SHTÈRÉ 5 ceglementuon. à linrer-ention 4
uervenn
SOCOTEC ou équivalent téontôle reglementuies des instaliatuons.
tions consommant de électriques, des mstallatiôns de gas por
D BAC AIE EE Dot Laon Lana ne
Le aun
DOCKS CAFE
<
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
jet és contr
Decnmenrs venin du
Line des dans sang
“Ernie er lisent du
Tire
Prix chere der
getitions
Chapitre N°2
Obgasont du Taie
rpm paire ds
Tale
Loniquanes du cor
lions ve hrs
d'evteuter
Chupitre N°3
Formation pété
Résa de pra
À aadté de puscnreat
Chapinre N°4
Did ét
sa
cauracrlles
Dupasion de fi de évemat
Casron des Jocata
Trad dro 4
patins
Obéaienc rectproquer
lon du dipustins
Anreves
Pour 9
l'énergie thermique, des apyraresls de levage, ascenseurs, rates charges, ponts
roulants et charints elevateurst
- SIEMENS et SCHUBB ou équivalent (contrôle réglementaire du
système de sécurité incendie]
Pour les autres opérations nécessitant l'intervention de sous-traitants, le
Tituhire Fourmi la liste des sociétés retenues dans les annexes à PLANNING
DES PRESTATIONS ASSOCIÉES, PAR LOT ». Cene liste sera remise £ jour
annuellement, lors des rapports annuels.
6.54 Amélioration des installations en cours d'exploitation
Le Titulaire pourra, sl le désire, équiper les installanons existantes de
tout dispositif de sun choix susceptible d'améliorer l'exploitation.
M dev cependant
= Liablii au préalable, un devis désuipuif et avoil Leçu Favcoïd du Chient
- Respecter les dispañations légales ou réglementaires en la matière :
= Premlre à sa dherge jes dépenses relatives à ces dispositifs
Il est bien précisé que ces installations camplémentaires seront et exterint
la proprieté da Tstulre, et que celui-ct pourra les retirer à laut moment, Si le
désire.
Le Tiulaire aura la faculié de plager en évidence des avis précisant son
droit de propriété sur lesdits Équipements
ane technique du Ci
Le Titulaire s'engage à conseïller le Client pour le fmre bénéficier en
permanence des progrès les plus récents des diverses techniques mises en
oeuvre et lui proposer à cet effet toute modification qui lui parainait présenter
un intérêt économique.
ile ou represente [e Clé dans ses mipponte aves les cntrepiises
du bâtiment ou itervenait dans son
las
il participé à la construé ay
tontionnement
Lurs des contrôles réglementaires des lot melus au present contrat, le
Timulaire sera représente par le léchmcien du site {on sea suppléants afin
d'accompagner Les ditierents organsmes ele coumiles
Dé même lurs des un é, lé Titulaire. ieprésenté ques Le
technicien du vite Lou son suppléant sers présent ui de répondre aux
SION Ale Heu
ETAPCITE SITE TATAGn
DOCKS CAFE
&
DUCAS UCEANE
Chapitre N°1
Objet
Dectorm pantemfr du
Liedes bn arc
sonde dr Shan de
Taie.
Pris em chargede
stations
Chapitre N°2
Obiparions du Tai
Kespanaabiié générale du
Paire
Fobigaions du cient
ÉConditi techmiques
d'estenrian
Chapitre N°3
Farmasen es prit
Ré draps
Med de price
Chapitre N°4
Durée da cmt
np dan des diparions
orectee
Dspeston de Pr de rat
Canson der bn
fee des di
gens
sen Arena
Annexes
g—_ |
Ps Ut
différentes questions et de noter Les remarques afin d'y remedier dans Lt mesure
du possible.
IL est entendu que ln mise aux normes des installations ne fut pas partie du
présent contrat
6.5.6 Information du Client
a) Le Titulaire tient en loeal technique un livre de bord sur lequel seront
consienés loutes les opérations ou travaux exécutés par son personnel au tine de
ls condure, de l'entretien Lauraut et des dépannages, Ce livre est tenu à la
disposition du Client
1 peut être remplacé par un systeme de GMA où seront conservées
Les mêmes nformations
bi Le Titulaire coordonner une reunion avec le chef de l'établissement,
ga miniroum À fais par ant, Celle réunion aura pour but le suivi du bon
déroulement du contrat
€) Le Tüularre communiquers un rapport annuel d'uctivité, détaillant, par
lot, les éléments énonces 1-dessous Ce rapport sera remis au Client,
au plus tard le 36 mars de chuque année.
Le rapport annuel d'activité comprendra
n les actions dé mannteuente à
. les dysfonctionnements constatés
+ les rravux réalisés dans le cadre de l'exccution du contrat
et hors eunttit
+ un récapitulatif des dépenses P3,
+ es pistes de progrès envisagées pour permellie une
optimisation du fonctionnement les installations ou la réalisation
d'économies à
. une analyse
+ in sie des sous-traitants misé à jour. s1 nécessaire :
di Chaque début d'annés. Ai planuntg prévisiemnel d'intervention Kern
établi en collaboration entré te ent ot le Tifulanc 1 sern réalisé suivant le
modéle du tableau de maittenunce à PLANNING DES PRESTATIONS DE
MAINTENANCE. BAR LOT » figurer: en annee
GAL
DCE TEE EE ENNTEENT uaLS
DOCKS CAF]
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°I
Dar du rentre
Dame consid
me dencre
Etide de abigrians
Titre
Pris on bare des
stations
Chapitre N°2
Ohhigabans du Fbere
Aransabäité générale de
Tinaire
bent au een
Émis achniqmes
d'in
Chapitre NF
Darmatin des pris
Brian an ls
Bnéaditis de parent
Chapitre N°4
Duvded cons
Ssapenin des patins
ons
Düpasion de di rer
Crus dore
Fenetre
Press
annexes
pu
DINTETON
sage 21
ui le Fituinire signale par éerit ae L'hent lex incidents constatés où
prévisibles dès qu'il peut les
la non-intervention du Chent au ças où il ne réaiiscrant pas les travaux
combent
entra
qui
&) Si une insullanon où ui équipement cesse d'être confonné à In
légiclation ou réglementation en vigueur, le Tituluïe, dèx quil en à
connaissance, du le srnaler mu Cheul avec les solutions qu'il propose.
D Le Titulaire s'engage À renir à jour tous les plans et documents qui lui
auront été remis par le Client en début de contrnt, au fur et à mesure des
modifications qui seront apporiées aux installahons et équipements dont il a la
charge
65.7 Responsable de site
Le Titulaire désigne un responsable de site qu est l'interlocuteur habituel
du Cirent nu de son représentant
Le Titulane e le Client de rout dumigement de vespünsalle.
658 Discipline
Le personnel du Titulaire est soumis au règlement mtérieur etou aux
règles de comportement applicables à l'ensemble du personnel intervenant sur le
ste
Le Client peut à tout moment demander le remplacement d'un membre du
personnel qu n'accepterait pas de se plier 4 ces dispositions
ESPONSABILITE GENERALE DU TITULAIRE
TA Etendue des res l daire
Pendant saute (a durée du contrat, le Tatulire est responsable
= Des donnmages qui puanarent être causés, Soit aux personnés, sont aux biens,
di asaue l'explontation, lusque des dommages Soit aux installations du
résulleraient le sa faute qui de celle dé ses préposés, donfvimément aux articies
1382 et survants du Code Civil
ML wex
DOCKS CA
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
bjr au conan
Document constitue
Lite des lot chier
iront des obigarions dir
Tire
Pets en charge des
invetinns
Chapitre N°2
Obligations du Titulaire
Response générae du
Tire
Dbigations du eut
Conditions tehniguen
d'exécution
Chapitre N°3
Formation des près
Révision des pris
Stodarés de paiement
Chapitre N°4
Da du vert
Sense dt digpaunens
renenles
spas le fin de contrat
Cason des nent
L raser des ei er
bison
Gba recivegues
Aunexes
= Des dommages qui prouendraient d'un manquement aux wbligations
ae AUX Hermes LE ON CAT qu'il ass
Sontexclus es dommages dus
A tout fait d'un tiers échappant au costrûle du Prestataire où du Client lui-
même {exemple : mauvais tion d'une nacelie élévainee par un préposé
du Chient où par un tiers) ;
À la nature même des combustibles au fluides consommés, st veux-er sont
des appareils qui les conformes aux normes préconisées par lei construeteurs
utilisent :
A une défaillance sur les installations non soumises aux prescriptions du
présent contrat ;
Sens préjudice de ce qui a été énoncé précédemment, le Prestataire est dégagé
de ses obligations, et sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas de lorec
majeure où pour foule circonstance imprévisible, rendant ses obligations
insoutenabies teclnmquement etiou financièrement. Il en sera ainsi notatment
en cas de guerre, d'émeute, de mouvements populares, d'inondahons ou
calamités naturelles, de grèves (sauf du personnel du Prestataire lui-même).
d'interruption où insuffisance dans le fourniture publique d'énergie où d'eau, dé
mesures gouvemementalcs ou administratives
72 Obligations d'assurance et limite de garantie
Le Titulaire S'engage À couvrir, par une assurance à son nom, tous les
tisques décaulant de son activité, sa responsabilité vis-ä-vis du Client étant
imitée au plafond des garanties données par ses assureurs.
Le Titulaire s'engage à tenir à Ia disposition du Client les lextes de ses
pol
à übtemur de ses assureurs la renonciation à lout recours Le Client s'engage
pour des montants supérieurs au plafond mentionné exercé contre le Titulait
dans ces polices
7 Risques couverts par le Client
Le Client fait son affaire personnelle de l'assuemneu de tous les risques
ihéreuts à la qualité de propriétaire (on du cuncessionnaire) des bltiments et
installations mis à la disposition du Tilulaure (notamment les risques d'incendie,
foudre, explasinn, His de glaces et d'une fiçnn pénérale toutes causes
extérieures à l'installation:
74 Déuradations volontaires
KW DA NA LE DE RS DEAR FE TAIE DNTETLÉ»
DOCRS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Che cour
Dec par cmt ds
Lie das fers vehniqes
Etemdne de nhgutims du
Linie
Abe verge
értalitions
Chapitre N°2
Obipatnes du Dmdatre
Mepersabiite ghurrate da
Tire
Fonganions dx cent
attons chers
d'exheutn
Chapitre N°3
ormaten des prix
Révinou de pro
Modalité de parement
Chapitre N°4
À Durée du courar
Srapenren ds daparhlnes
ranraitudles
Dispestion de fn devant
Ceniou dus Jar
Tranaer de arou n
garer
CS
Annexes
Page 14
On entend pre dégradations v0luatà
locaux ou imstallations &t prvenant d'actes de malvellnce de personnes
uthsatrices des installations ou de tiers extérieurs.
Le Jirulaire est chargé de récupérer auprés de leurs auteurs (personnes
ailes) le mutant des réparations pecasionnéés par la réinise en phisiques on
état
bn cas d'impossibalité, 1 tient à jour et fat viser par le Client un joumal
des dégradations afin d'en permettre so2 indemmsanon par le Client
ARTICLE 8 - OBLIGATIONS DU CLIENT
81 lé Client donne accès au personnel du Titulaire en tous lieux nécessaires à
l'exécution de ses ubhgations
82 Le Client met gratuitement à la disposition du Titulaire
nértiané ah poste de = Un local à usage de burean à primé
sécurité:
= Un local 4 usage de magamn-atelier pour lui permettre d'entreposer les
matériels et pièces défnchées mdispensakles à La maintenance et de faire les
petites opéralions de réparatiuns qui seraient nécessaires à l'exécution de ses
obliganons
iulairé tous documents eu imfnrmmalenn 83 Le Client communique ou
techniques relatifs aux équipements pris en charge ë1 dont 1] aurair connaissance
BA Le Cent s'engage à suivre les conseils techmiques du Titulune et
notamment à maintenir si nécessaire les instnilations conformes à l'évolution de
li réglementation (le non-respect de cette clause pouvant, £n vas de danger
manifeste el aprés mise en demeute verhale ou écrite selon l'urgence. conduire
le Titulaire à sus tien de ss prestations)
Le Client Fait son affaire iles déclmdions ou aulesations à souscrire en
venu de ln loi n° 76-6623 du 19 juillet 1976 relative nux imstullutions classées, et
de lonêre du 25 quin 1980 relatif à la sécurité dans les étublissements recevant
du puni
8.8 Le Chent prend eu charge ”
et DS AE FT OR EG ANE Le nai mimeLo
DOCKS CAFE
#
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Ur du coma
sen eme du
Lite des ltraregues
Etemdi des otigatons du
Tibire
Pi en change des
instaltons
Chapitre N°2
Obligations Tire
Hopemuahle cénérais du
Tin
Éoigaianr du ren
Ladies rchnignes
d'aéenn
Chapitre N°3
Formation depr
tion de pris
Stades de prirunent
Chapitre N°4
Dr du contrat
Sauna der dporonr
core
Dispeilhan de fn 6e amas
Castèn de toc
Trans des rar
fpenon,
“Uranus récuragier
Anneves
Page 14
+ En sa qualité de propmètüre evou d'utilisacur, les ilépenses hèes au
respect des lois, réglements et textes officiéts existants ou À venir, ainst que les
travaux de mise en conformité ;
= Tous iivaux, interventins ét fournitures concernant des lots techniques
nan prévus au présent enntrar ns nécessaires à l'exécution des nhliganons du
Titulaire,
Les abonnements el consommanons des énergies et Fuides nécessaires
au onetionnement des équipeñsents (chaleur. électricité, eaul dans le cas où
éux-ci né sont pas pris en charge par le Titulaire ,
Les fournitures concernant les lots techniques prévus au présent contrat
Mais qui auraient été expressément exclus des ubligations du Titulaire
86 Essais ct vénfivations
Le Chent a la faculté de procéder au de faire pracéder à toute époque et par
lout wigansme aux vérifications el contrôles qu'il jugern utiles, sans que la
responsabilité que le Titulnre assure au titre du présent contrat ven trouve
dégagée de quelque manière que ce soit.
11 devra toutefois prendre à sa charge tous les {rats eurrespanntants, lant vis-
ä-vis des organismes de contrôlé que dus Titulaure
ARTICLE 9 - CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION
Londitious de fréquentari ji ériels
Les cunditions de Iréquentation (périndieés des interventions planifiées),
ainsi que les quantités de matériels, lundent les redevances forfaitaires, sont
fixées dns les annexes.
Les varirtions de es conditions de plus me moins $ % par rapport aux
prévisions ayant sen de hace de caleul au Titulaire, peuvent entraîner une
modification des pra forfaitaires, à la demande de l'une ou l'autre des parties
QI PRIE")Qu
DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
np de ana
Décrets du
ae dent niques
Fnmve de chigiiont de
Tale
ae où ge de
tels
Chapitre N°2
Obanone du ana
Respansabite cénérale den
London tchaiqnes
d'execuian
Chapitre N°3
Eurmation des és
Rérsion des pris
Motatés de paiemem
Chapitre N°4
De du conter
Sipemion des digesiions
ones
Des de e content
Ces rs teens
Tran de dit
Laon
arperiens chers
Annexes
Page 14
CHAPITRE IT - CLAUSES FINANCIERES
ARTICLE 10 - FORMATION DES PRIX
estutiuns prévues an contrat
Les prestations prévues au contrat sont réglées, d'une façon générale, à
pnx annuel forfutaire, pour chaque lot technique.
1ls se composent ën tout où partie des prix suivants
r2 Prix des prestations de conduite et d'entretien courant
3 Prix des prestations le garantie totale
Redevauces annuelles :
P2 Ducks Café 35.310.017 € HT an
P3 Docks Café 32 BOGOO € HT à 4
Et
MSIEHT P2 Docks Océane: 32
P3 Docks Océane 32 R7100€ HT ‘on
Les redevances éi-avant seront ascujethes à la VA. aux taux en vigueur
à la date du fait générateur
oute mudificntion, changement des taux ou des montants, suppression où
création ile taxe, empôt ou redevance grevant directement ou indrrecrement les
prix, sera iminédintement répercutée dans la facturation, soit ent hausse, soit en
hausse, ins Le cadre de 1h réglementation en sigueur.
DS AD ET MAGENTA FAURE MAUR DATEEn
DOCS CAFE
4
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Gb euros
Docimen consid
Line desc termes
ene de sbégaians ds
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Chapitre N°2
Dire dn cuire
Rnsponsdiit générale du
re
“Datgatons dt lient
amtiôns tichalgirs
d'ésécuron
Chapitre N°3
armes de pris
Rhin ds près
tedaés dé poiemrac
Chapitre N°4
Dur du comrar
Ssprasen des dhpestent
arr
sain de fi de ral
Lalande lacous
Tor dt vd ve
bhirions
Ohitaron Héronà
Annexes
ARTICLE 11 = REVISION DE PRIX
Les prix du présent contrat sont établis aux conditions ecenomiques connues au
ns d'eviobre 2006,
schon de la variation des Ils sont révisables à chaque facturation, en fo
conihitions économiques par appheation des formelles lé révision cjalessous
Le prix P2 est révise par application de ln formule +
P'2 = P2 x (0,8$ à EICHTISIACHTTS 10) 4 0,15 x (FSDIFSDIu) |
dans lauelle PA est le prix révisé
Le prix P3 est révisé par application de la Formule
P' = PA x (040 x (ICHTTSIICHTTS Lo) + 0,10 x {FSDI/FSDie) + 0,50 x (BT
AOWBT AGO) }
dans Laquelle PR est le prix révisé.
LL Définition des indices
ACUITTSIy et ICHATSE sont les valeurs imbale et finale de l'Indice du Coût Horaire du Travwl Tous Salariés des industries mécaniques el électnques, publié au Bulletin Officiel Concurrence Consommation, Répression des Fraudes {B.O.C.CR F°) où par toute autre revue spécialisée.
FSDluet FSDE sont les valeurs tale et finale de l'indice *Frris et Servic
Divers modéle n°1". publié au Moniteur du Bétiment et des Travaux Publics
IMBTP) ou par loute autre revue spécialisée
BT40, et BT40 sont les valeurs inniale et finale de l'index National Chauffage
Central, publié au Moniteur des Travaux Publiés et du Bâtiment (MB T P jou
doute autre revue spécialisée
2Val des indices
Les valeurs miriales des indices sont les dernières valeurs connues à ln date d'établisement des prix, soit
ICHTTSE, 148
FSDI, 12
BTaN, CIF
Kate
DOCER CARE DO ER ON FAR E HAVEDOCKS CAFE 113, Valeurs finales des indices
<# Les valeurs finales sont les dernières valeurs connues à la date de Docks ocEanr | féturétion
Chapitre N°I ARTICLE 12 - MODALITES DE PAIEMENT
bjr conat
Dcument consuninf du
Eden 12.1 Les prestations du contrat sont facturées mensuellement par fractions ne de ben dn | SEales du forfait annuel révisé sur la période pendant laquelle est exécutée la Tino prestation
Prise en charge des
inlrions
12.2 Le Client se libérers des somnies dues par lui dans les {rente jours suivant
Chapitre N°2 | émission des factures.
Ubigatiens du taire
Respansahilr generale
ne 123 En cas de retard de paiement par le Client des redevances dues par Jui ait
Ohio teur Faulnre au dire du contrat, 1 est appliqué de plein droit des intérêts de retard
Coms tehigues calculés au taux de base bancaire majoré de deux points
A Si le défaut de paiement se prolungeait huit jours aprés l'envoi par le
Titulaire d'une seconde lettre recommandée, expédiée au moins quinze jours
après la premiére, le lrulatre peut, en outre et toujours de plein droit, entamer
vis-i-vis du Client toutes poursuites pour chtenir lé paiement des sommes ducs
équitables.
Chapitre N°3
Format des pr
néon ds intérêts de retard compris el toutes indemnités qu'il juger
Stades de paloment
Chapitre N°4
dirée cunmat
Sinon es dipertions
Lonmocraties
Dhs de on ae cmt
Cession des ln
Transfert des doi
Laruns
Obligations reves
Annexes
CL 7 DDC RS ÉAPE RE LORS OCFANELLMAURE ENTENTPage
CHAPITRE IV - DISPOSITION DIVERSES
ARTICLE 13 - DUREE DU CONTRAT
Chapitre N°1
her du rentrer
Dec conan} du
Btembue des ehtgaten de
Pure
prie om ct de
aiétions
Chapitre N°2
Dbgatnns de Trdldre
Resp at had ds
aise
Ohlgarhns de ne
nada tehaigies
d'esbcnie
Chapitre N°3
Eonnerion des prés
Rérisson der pris
Modeles de patement
Chapure N°4
Durée hr cmt
Sgen des déites
Lantracmetes
Dispo ds ra de contrat
Casio des taraus
Transfer dus dl et
bageions
Oblipasons iproques
Annexes
A Lee AD FF DOCN CAN LENAUE
131 Le présent contrat prend eltèt le 1 pullet 2007 pour une durèe de emq
ans
132 [1 sera ensuite renouveiahle par tacre reconduction pour une seconde
période de cinq ans, sauf dénonciation exprimée par leure recommandée,
adiessèe par uv d'autre des parties, six mois avant la date d'expuration du contrat
ARTICLE 14 + SUSPENSION DES DISPOSITIONS CONTRACTUELLES
En cas de non-paiement par le Client des sommes dues au Titulatre, ce
dernier peut intemampre In fourniture, dans un délai de quinze jours, aprés mise
eu demeure par lettre recummandée
Le Tüulaire devra toutefois nanfier, à nouveau, au Client, cette décision
d'interrompre avec un préavis de 4% heures, adressé épalement par lettre
recommandée, ef nvis aux usagers
Le Titubire se trouver dégagé de toute responsabilité concernant la
sauvegnrde des locaux, du seul fait d'avoir respecté les dispositions et délais
prévus.
Ces dispositions S'appliquersient sans préjudice des indemnités qui
pourraient être réclimées par ‘e Titalaire pour compenser les fs financiers ou
d'explnitation supplémentaires supportés par lui à cette occasron
ARTICLE 15 - DISPOSITIONS DE FIN DE CONTRAT
181 Lu em de nonenouvellemem, le Client aure la faculté de prendre,
dant les 4x dlénmers mois du contiat, toutes lesures uitles peur assurer la
ex photatiun à l'expiration dei contrat À conditions de prendre
si ea dliurgg el de réduire au mrimum la pêne qui
LA Li Jon
D
continuité de
tous lee fat supplénientan
en résultent puut Le Titulairen
DOCKS CAFE
#
Chapitre N°
bjr du contra
Docu consimns du
Line des ln archimiguer.
rude de poipanons de
Pibire
Prin en charge de
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Chapitre N°2
Onhgant de Fibre
opté pére
anaire
Ohhgohae dr Cheat
Conti het
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Chapitre N°3
Forsston des pre
Hérison des pan
Amd de paincent
Chapitre N°4
Duras du comrat
Suspens des din
Loris
Déspastiont d£fin de moto
Lesien de can
Transfert des dre a
drirrexes
Page 19
182 Pin fin de contrat, eu us de 1ésthanun pour quelque cause que ce soul, le
Tiulaue Verlleru à ve que l'installancn soit restiruée en parfait état de propreté et
d'entictien., et prête à aflrunter, sans incident prévisihle, une nouvelle saison de
chauffage
15.3 Les stocks éventuels de combustible, de fludes où de consommables
seront évalués et réglés au Titulaire, sous déduerien éventuelle der stocke laissée
pur le Client en début de contrat
154 Un procès-verbal contradictoire de l'état des lieux sera &uble en présence
du Titulaire dûment convoqué, En cas d'absence de celuiki, le prucès-verhal
sera établi par le Client et réputé contradictoire
ARTICLE 16 - CESSION DES LOCAUX
Les dispositions du présent contrat, Souscrites par le Client en qualié de
propriétaire ou de délégataire des locaux engagent expressément wis-a-vis du
Tiulaire ses ayants droits où successeurs éventuels (ou ceux des pmopiiétaires
dudit bâtiment)
Le Client se porte font, visevis du Titulaire de l'adhésion aux présentes
dispositions des ayants cause à Uitre particulier, et notamment de raus
cessionnaires éventuels.
ARTICLE 17 - TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS
Le Titulaire se réserve la faculté dé céder où d'apporter le présent Contrat à
foule socxété pu persanne de son choix, et en onformer Le Cent en temps utile.
lequel ne pan s'opposer au transfert que si celui-ci mettait en cause la
suntinuté du service@n
DOCKS CAFE
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DOCKS OCEANE
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bjr du com
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Chapitre N°4
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Chapitre N°4
onde
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Frais da din a
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Obigsñous recprogues
Annexes
ARTICLE I - OBLIGATIONS RECIPROQUES
Modification du cantrat
Tout changement inodifiant notnblement les candiuons du contrat Tera 1'onjet
d'un avenant
Procès verbal
Un procès-verbal cuniradictoire de l'état
da prise en charge 1 À La remise ie cel
des lieux et de l'installation sera établi à
Fait au Havre, le LE juin 2007
Le Chen, Le Titülane,
LES DOCKS -
Parc desBecome Hangars 36-37 . Quai de ls Réunion 76600 LE HAVRE
Tél. 02 32 02 52 52.
RES dm A2 80
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DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
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Chapitre N°2
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Chapitre N°3
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Chapitre N°4
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Annexes
——————
Par 11
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CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXES
Annexe 1 - Bordereau des redevances P2 et P3
Annexe 2 - Attestations d'assurances
Annexe 3 - Liste des matériels entretenus par lot : Docks
Océane
Annexe 4 - Liste des matériels entretenus par lot : Docks Café
Annexe 5 - Planning des prestations associées. par lot : Docks
Océane
Annexe 6 - Planning des prestations associées, par lot : Docks
Café
Annexe 7 - Détail de la garantie totale : Docks Océane
Annexe 8 - Détail de la garantie totale : Docks Café
Annexe 9 - Plan de renouvellement contractuel total où partiel
programmé (planning Indicatif) : Docks Océane
Annexe 10 - Plan de renouvellement contractuel total ou partiel
programmé (planning indicatif) : Docks Café
CONTENT ES ENEN DITENEn
DOCKS CAFE
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AVEC GARANTIE TOTALE Chapitre N°2
bhgarens de Tntire
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ANNEXE 1 - Bordereau des redevances P2 et P3 Chapitre N°X
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Chapitre N°3
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Chapitre N°4 pere
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Chapitre N°}
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Chapitre N°2
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Chapitre N°4
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Annexes
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Chapitre N°1
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Chapitre N°2
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Chapitre N°3
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Chapitre N°4
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Annexes
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Chapitre N°I
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Chapitre N°2
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Chapitre N°3
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Chapitre N°4
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CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 3 - Liste des matériels entretenus par lot : Docks Obéane
A
Ein sontDOCKS OCEANE
E DES MATER
SOMMAIRE
Tableaux de distribution
Tableaux de commande
Installation électrique
Gceultarion électrique
Lumirires
Eclairage de secours
Groupe électrogéne
Chauffene
Traitement d'a
Radiateurs
Parquet sportif
Equpement sportif
Scène
Pré-Gril
Srodns
Dccuitoton
Téléphone
Télévision
Fülkie Walkie
Sonorisation simple
Sonorisation mobileCRAM S.A.S
TABLEAUX DE DISTRIBUTION
TGBT sécurité
TGBT 1250
TS éciairage de sécunté
TD 48V aligétor
TD dsjoncieur secondaire 1ransfo
TD zone spodive
TD bus régie
TH Eclairage scénque
TD son
TD accroche
TD mobile éclairage scénque
TD mobile alméntaton son
TD bar cafétéria
TABLEAUX DE COMMANDE
Tebieau de commandé éclairage
Tableau de ce désentumage
Tableau de commande ventilation
INSTALLATION ELECTRIQUE
armowes balienes
“onduleur 6000VA
cellule 20KV
Transfo BS0KVA
Transfo d'isolement TODKVA
Transfa d'isolement son BOKVA
OCCULTATION ELECTRIQUE
# stores électriques ATLAS
LUMINAIRES
HU Prafonniers fuos
42 Globes
146 Projecteurs
ECLAIRAGE DE SECOURS
ET Bloc de secours
GROUPE ELECTROGENE
Motour
Allernateur
Tableau de commande
__Thbleau déporté
CHAUFFERIE
CHAUDIÈRE
BRULEUR
POMPE DE CHARGE
ECRANGEUR À PLAQUES
POMPE DE CIRCULATION
SURPRESSEUT
POMPES JUMEL,
VANNES 3 VOIES
FRMQIRE DE REGULATION
SRG AD
«1CRAM S.AS
T ROOUCISSEUR
TRAITEMENT D'AIR
7 CENTRALE TRAITEMENT D'AR
2 ARMOIRE DE REGULATION
RADIATEURS
& RADIATEURS
A PANNEAUX RAYONNANTS
T Nacele
ï FENWICK
ï Gerber éecirique
1 Transpalelts électrique
ï Ascenseur hydraulique 1250 Kg
ES Palens à chaine + télécommande
ï Ru d'ébnques
Ç T = jeu maniles
ï Transpalelle mécanique
PARQUET SPORTIF
ï Parquet sporif basket han gDaI
EQUIPEMENT SPORTIF
z Panneaux de baskel
1 Cercle complet de rechange
ï Panneau plexiglas de rechange
z Buts de handall compiets
ñ Filet de tennis
1 Fiel de volley ba
SCENE
T sGne SEQn 7 modules 2d4m
FE demi fermes de 12m
2 range d'accés alummium
1 Ru de garde corps noirs de 2,44m PM
ü jeu de 6 garde corps nos de 1,22m PM
30 CRASH BARRIERE
PRE GRILL
5e pouires de 2 HOm? section 00m 14 poutres de 1.40m? seclion S00rmm
El : Angles 4 directions
ë Cardans pour poutres carrées
30 poulre angulaire alu 300mm
GRADINS
Fi Gradins
OCCULTATION
2 ndeaux colon noir Infraissable M1 6x8
12 rideaux colon non mtraissante M1 Bx12
1ü rideaux coron non IHfroissable MT GTS
io pendrilons nars infroissable HT RE
a Tiaes de pont noires mfroïssables ET
segozoor VALCRAM S.A.S
] RE
nn) Centre _
1 C Énargeur
#7 Détecteur pique z Détecteur Hermique _—
ECS Déclencheur manuer =
5 Détecteur Inéaire
12 Verroullage issues de secours
12 Fermeture portes extérieures Di
EE Clapets coupe leu = 13 Tourelles de désenfumage
2 Ciapets pare flamme
12 Voiets de désenfumage
1 Coffret de relayage
Es Caissons VMC.
1 Ventilateur de gaine
El Venlateurs: ï Ensemble de Mappes
ü Ensemble de pode añiante {hace clos ef couvert}
ï Ensemble de pone coupe feu { hors clos el couvert]
ü Ensemble de porle de bureau { hors cos et couvert)
7 I Ensemble du béiment Docs Océane
Ensemble résrao BAtment Docs Océane
| TELEPHONIE ï Aulocom TE Postes simples il Poste numérique 2 Baies ce brassage TELEVISION Anlennes satoltes Antennes hertaennes Modules Boitier | TALKIE-WALKIE Taies walkies Chargeur 8 aivéoies SONORISATION ED Fecnes SA EX 140 20 Ampi Yamaha SE XS [sono STE) Amgl Yameha CF2000 (sonc Safe basKe Ï np Sasria CP2000 (Sen VIP] cesser de assé Calle Dasel]CRAM S.AS
Dreuie Spuit FOI à voes [s009 STE)
Ecran PLASMA Fujitsu
Enceintes APG DS 15
Enreinies Varans S00W apeakon(sonc salle baskal]
Eausliseur Lire curve Pro [song salle Basket)
RARE Gradateurs Siager AVE [hgnt VIP)
Lecteur CO TEAC
L'ectèur CD Yamaha (sono VIP]
Lecteur CD Famaha CDX 586(8cn9 VIF]
Lecteur DVD Philips
FERA Lecteur K7 TEAC
mers HF audol téchnica ATW 82 [sono VIP]
micros HF audio sennhelsur EW OÙ (san STE)
micros HF audio sennhelser EW 300 (s0no salle basket)
mixer 1D voles Vamaha EUX 5000 (sono VIF]
Processeur 2 channël LEXICON
rack s0no 8 sorties speakon [sono VIF)
Récepieur HF sennheiser EW 100 [sono STE).
amph (sono sécu PC,
empli carsson TOA DPA2000
Ampli TOÀ VP-12408
Bloc relayage de puissance
caisson de basse
Ciusler
Compaët disc sony CDPLCE 335
Digi processeur DP0204 TOT
Enceinte DAS
Micro NL TOA son0 ambiance
Micro HE TOA song ambiance
nuero sennheiser EW 100 52
PECEPARER
ARBRE
RRRERNRER
Récepteur HF sennheser EW 100 52
Panneaux d'affichage muitfuncuon
Panneaux d'affichage 208
Pupiire 30
Fuplus score et faute
Pupire cnrono
Kioxor
Bois de syncnro
machine à glaçons
Robmers urino mm 12
Miigeurs Temporisés lavaPà
KL douche mural
Fsbinets lemporisés dourha
Sbche mans HecWqUEs
SanitairesEn
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DOCKS OCEANE
Chaphre N°
Ont centrat
Decnenene ceritnn au
Le des lo mme
sonde de pans de
Titre.
rio ee harge des
Chapitre N°2
Ubligaront da Torre.
Repomabthné prmraie du
paire
Obégarent Cent
omdiéans changes
d'ecran
Chaplire N°3
Tori dr
Révision des pris
Moi de pañement
Chapitre N°4
acc rontt
Suspension de dpastiont
ranrastellés
gts def a contat
Cnien a ça
rome das eo 4
sien
Délpationt ciprétus
Annexes.
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 4 » Lite des mais entree pa Lt: Docks Café
4
A a STORE OCT ARTE AVE A voCAFE
LISTE DES MATERIELS
SOMMAIRE
$
\°4 à
Groupe électrogène
Appareillage/Eclairage
Distribution
Poste de transformation
Choufferie
Ventilation
Souffloge hall
Chauffage hall
RTA
Exrinéteur
Détection incendie.
Désenfumoge
Téléphonie
Tue Walkie
Sonerrsation mobile
Sonorisation fixeCRAM SAS
(GROUPE ELECTROGENE |
Emo Chargeur TBODA _
Ge uagoties
gêne T0 KV.
— APPAREILLAGE
TRE prapecteur da 200
aponrels Moresconts EM 230
blocs de secours sur Bates confrale
blocs de serours avec lampe du LIW
DISFRIEUTION
TGBT
TIRE a TOET
TDF RES lorar partira Je 26GuONT
TDR hob de ladimaraunn
TDReZ cu
TG réserve una FAË
TD dar géluié Ouaat
TD ans pêluie Ent
TD chantiers 13
TD vantsater R 93
TD désondumage R=5
Bornes couronis los - hab 'exposite
Armoire départ 400 À - ail expranen
Armoire dopart A0 À Hal expansion
Coffres PC coulis dela zone serve
POSTE DE TRANSFORMATION
Eniies ares - Merrupeur À
Caine ansiormeleur BAD.
Transformateur 201410 100 KV?
Piaionmars Mes
Gctes
Frogcieus
CHAUFFERIE
Ehausière QUILLOT OPTIMRGRE EXT
chaudière GUILLOT OPTIMAGAZ EAOT
Pompe SALMSON SCVEURED
Pompe SALMSONSCXEONE0
Forges jurai£es FALMSON DOXST-DD
Pompes jurmnibes SAIMEON CX20E0
anne 3 votes LANDE ET STREFA SOS
Pompes jumelles SAISON CXL2080
Vanne 2 voies LANDIS ET STAEFA S0SES
Pompes jumeiges SATHSON DC40 20
Varie 3 votes LANDIS ET STAEFA SAS
Pumpus unielèes SAUMSON CNT 20E
Varna 3 vorms LANDIS ET STAEFA 5038
Frrupes jumeides SALMSON EXMGO TIME |
Pompes Jumelées SALMSON CPLA0AT
Vanne 3 votes LANDIS ET STAEFA SOS
Eumuus ET
Guru 30
Vanne SES LANDIS ET STE FA SOS
Frmore commande g{pussance
DTA CONTES AYDROME
Rideau d'a Chaud “enraste
LHC
VENTILATION
TERRE joue 1 O0 ET
TE mi A 7 AO JR A
FEntractane sanTeres 280 M ENT
EECRAWS. AS
TEnecieur nos ERP 00 ETS)
F Eracieur san adm, 420 man EXT ET
T Enracreur 200 ma (EXT 15)
SOUFFLAGE HALL
ERESEU zone AMALU 600 AUENT 7
Exiraciour zone 2 AKALU #10 AX (EXT E)
Exiracteurzons à AKALU 7IU AXIEXT ©
Extracteur zone à AXALU 000 AUEXT 10]
Éxircieur zone 5 AXALU 450 AXIERT 11)
Éntrecieur on 8 AMALU 260 AUEXT 12)
Extracieur zone 7 AXALU 460 A ENT 13)
Extraciour zone 8 ARALU 800 AXIEXT T4
(CHAUFFAGE HALL
Eur 40 Kw fradiants sombres]
ns
NES Diponires uPauss
ani élévateur 28 T
nacelle
Tasse micnque
Ascnseur
Monte chage
Ra
ES I CEE ET TA EEE
EXTINCTEUR
Æ 1 à EAU DUREE
Extimcteurs à poudre
ZE Eninctours COZ
DETECTION INCENDIE
Centrale 1 0nae
Déécieurs roniques
Modes déclenchement manoel
Détecteurs idees
Déiscieur Mernovelocimétaque
DESEMFUMAGE
Tours décent rejet vert (DES 1 e12]
Toureiles désent rejet vert (DES 3 el 4)
Exiracieur 28809 main DES 5)
Tourehe rajor vornest 5200 ma
ets et volets coupe-teu
Exiohes da fume
Gniies d'amense air ras
Hoïiers com ouverture double ae
Baies vom ouveriurs double after
Tanéuties COZ pour beurers de coms
pores coupes leu coulissantes assents dlerien incendie
potes méliques assenies détecllons Incendie
ansemble Je ports batlanies asserves.
Teens éques montESÉE pour Samia
rca méaliques manuaie garage
Ensenhie du Féunent Docs Due
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CWCRAMSAS
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TELEPHONIE.
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TALKIE-WALKIE
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T T Targeur 6 svsoies
BONORISATION . VIDEO
Z Encens JBL sourdleaor TE
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T “Amp RW PO 2002
T Enusizer Vanans Q2010
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à Fpl QSC sons ambiance
1 Earen SANTO
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Magnétoscope 5007
acre conférérencaer
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Pains 3 CD su
Fais soute K7 Vamane
Pine Mrs dsc Yamaha
Projecieu capote
Rack son0 Tobie
Récepteur HE
Fétroprocteur
Tate Monge 22 VERS
ET
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Foch rage
Four Polyeuaur
Freuso 2700
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Te voies
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Fou arctique
Pan De wova
Fu O8 cuirars
Fran À Eva
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WE
DITS
el
TT
Butor ECS
LITEPOCKS CAFE
Chapitre N°1
Tilt
Pi vu have des
Puel
Chapitre N°2 CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
gas Cent
Combs Rehiägiet
d'ercrmtal
Chapitre N°3
arnation ave pris
AE nes ANNEXE 5 » Pmig des prestations esocis, par lt : Docks Océane
Chapitre N°4
Transat des ele
Lagon
Ohéenras re8
Annexes
MERS OUT ARE LEUVRECRAM SAS.
DOCKS OCEANE
DESCRIPTIF MAINTENANCE PREVENTIVE
SOMMAIRE
Tiansfemateur = 11
Cellules de Protection
ÉROUPE ELECTROGENE
TéBT.
Armoires électriques divisionnaires
Batteries Chargeur Onduleurs
Eclairage
Détection intrusion
Contrôle de rondes sur équipements techniques
Contrôle d'accès (comptage des personnes)
Eclairage de sécurité
Termographie
Unités de traitement dar
Chaufterie
Rideaux d'asr chou
Extraction
Radiateurs
Production d'eou chaude
TRAITEMENT D'EAU
Adeucisseur
Matériel de ‘evoge
Ascenseur
Matériel scénique
Forquer sportif
Equipement sportif
Alorme Incendie
Asservissemen| nitse en Sécurité
Desenfumage
Clepets coupe-feuCHAM SAS
Ventilateur de désenfumage
Valets de désenfumoge
Extincteur
Serrurerie
Barrière et partall automatiques
Porte coupe feu
Voirie
Réseoux EU (hors EP)
Regard de veste et regard à grille
Poteau de bouche d'incendie
Espaces verts
Système de diffusion
Tollue-wolkie
Téléphonie
Micres
Console de mixage
Plomberie
Sanitaires
Installation éiectrique
Chauf fee
Ascenseurs monte:charge
Système mcendie SSL
Installations de ge: ERP
Installation consommant de ! énergie thermique
Appareils ae levagesibAaUZ H 2
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&
DOCKS OCEANE
Chaphre N°1
Oberdu
Permet rame di
ae sb techniques
tendue des viations de
Tire
rise charge es
vsftions
Chapitre N°2
Ontario du Tire
Responsabite nest de
cuire
LOblgaoux dt Chien
Condiiensecimignes
d'exétien
Chapitre N°3
Fermaen des pri
Rérnen des pri
| srosadier de paiement
Chapitre N°4
Durée di onront
Siapension des dépens
mnt
aps de in he ct
Crrmoe de toraur
rat de don
gate
bison réprnques
Annexes
M
Page
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 6 - Peming des prestations associées par lt : Docks CaféCRAMSAS.
DOCKS CAFE
SOMMAIRE
Fransfomateur - HT
Cellules de Protection
GROUPE ELECTROGENE
TGBT
Arioires électriques divisionnaires
Batteries Chargeur Onduleurs
Eclairage
Détection intrusion
Contrôle de rondes sur équipements techniques
Contrôle d'accès (comptage des personnes)
Éclairage de sécurité
Thermographie
Unités de traitement dair
Choufferie
Souffloge - Ventio-convecteur
Rideaux d'air choud
Extraction
Rodieteurs
Rodiants
Production d'eou chaude
Matériel de levage
Ascenseur el monte charge
Alarme Torendie
Asservssement mise en sécurité
Clapets coupe-teu
Ventilateur de désenfumage
Volets de désenfumage
Exrincreu
RIACRAMSAS
Serrurere
Barrière et portail automatiques
Porte coupe feu
Vairie
Réseaux EU (hors EP)
Regard de visite el regard à grille
Poreau de bouche d'incendie
Espaces verts
Système de diffusion
Micros
GTC
Talkre-wolkie
Téléphonie
Appareillage de cuisine
Plomberie
Sanitaires
Installation électriaue
Chautferie
Ascenseurs, monte-charge
Système incendie 551
Enstallations de gaz ERP
Installation consommant de | énergie thermique
Appareuis de levageee]
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DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Gnm xt || Docks CAFE ET DOCKS OCEANE
Lite des it the
Etemine des obiganinr da
Thabire
Pie charge des
es CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
Creme AVEC GARANTIE TOTALE OBlgarions du Tire
Responsalité généraedu
iganans du Chic
md techques
W'ecéctien
Chapitre N°3 ANNEXE 7 - Détail de la garantie tutale : Docks Océane
Formation des pris
Réésou der pris
stodoiés de paiement
Chapitre N°4
Duspeitionr de fo de conar
te de
Tours es ri er
dipatons
Gbhgationt réepegnes
Annexes
RER CAT CT DATES APTE VIE ETS
LateGr
DOCKS CAFE
Page 74
LOT : Electricité — courant faibles / courant fort ]
#
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
“Objet contrat
Documents conslifr
Lise des ins echmiques
Bree des obiganions on
Tmire
Pre en charge des
retiens
Chapitre N°2
Chiens du Fmire
Respomabiine genérale du
ture
{bgatianc du Cient
Camions techniques
drvéeotion
Chapitre N°3
oran er pris
Brion ds prit
Aradaitéc de patent
Chapitre N°4
Duide du cata
Sapeion des dpt
fontrautuotes
Dispestiont de far de sunat
Less lt less
Transfer des deu et
gains
Obligations récyroques
Annexes
Courant fort et faible
Sont inclus
# l'ensemble des matallaions de lransfonnation, de protection, de
l'énergie électrique dns l'enceinte du bâtiment, lu garantie lutte sera
done effective à l'arrivée sur le transformateur électrique et s'étendra
ausqu'à l'arivée sur lex appareils utilisateurs ;
+ les instllitions iobiles nécessaires à la produénon événementielle y
compris l'armoire bus eur rège :
äblerie) # les systèmes d'éclairage (appareils, commandes, protection,
raccordés sur l'alimentation éleemge de l'équipement :
# les ümponles et émetteurs de turnière:
le système d'éclarage de securt ÿ
fondiileur ÿ compris batteries et tableaux électriques ;
# le transformateur d'isolement alimentant la sonvrisation spectacle v
compris les armoires son et aceraches scénique lumiere.
Sont exclu
+ Tout réseuu électrique en amuut des mnolres divisonuites
Sunt inclus :
> l'ensemble des installations de substitution permettant la production
Aféleghicné de segours, soit
le groupe moteur y compris le conduit d'évacuation des gaz brûlés
iusqu'au débouché extérieur ;
les installations de stockage et tes canalisations d'amenée fioul :
Les installations de commande de protection, de visualisation ei de
couplage au réseau :
les huieries ile veille et de démarrage,
Sont exclus
# le bit du local (murs toitures, plutundi ainsi que les organes de
fenneture (portes d'accés, grilles cle ventilation, châsses, ete)
etChapitre N°1
‘Unjer éu center
Demon om du
Le de le techmques
Eremane dre nbliparions a
aire
nou charge der
matin
Chapitre N°2
Ohligenent du Taie
Heron phnérair n
Holsre
É obqunns de Client
Conde techaaques
drérmen
Chapitre N°3
Fermasin de pris
Rorision ds pr
ads de paiement
Chaptrre N°4
Ourde du coma
Sinpeusen des dipeyent
contracter
Dispeslons de Pa de coma
Crsson de ca
Transat des dus où
atens
Dhégatins séipraques
DOCKS OCEANI
Pass 25
LOT :2 Chauffage - Ventilation
Chauffage et traitement d'air
Sont inclus :
> l'ensemble des malénels en chaufferie et locaux techniques
nécessaires à lu production et à la transformation de la chaleur, elle
s'étend également aux installations élecmaques liées au fonctionnement
de ves appareils
+ l'ensemble des uyanenes névessaires au transport de la chaleur ;
+ l'ensemble des appareils de diffusion el d'émission du chouffage
énmpienont les radiateurs, les diffuseurs, grilles de reprise, ete
+ la ventilation mécanique des différents locaux techniques ou
suttaires.
Sont exclus
+ le bâti des locaux lechmques (murs, toiture, plafond} sinsi que les
organes de fermeture (portes d'accés. gnlles de ventilation, châssis,
CR
> pour l'ahmentation en gaz, la garantte totale débuter à la bride aval
située en sortie du compteur GDF situé dans le local conhigu à la
chaufferie.
Eau froide et eau chaude sanitaire
+ l'ensemble des canalisations d'adduction et de disinbunon de l'eau
froide depuis l'aval du compteur VDIA , Annexes
+ l'ensemble des installations de productiun et de distribution de l'eau
chaude sanitaire ou de l'eau mitigée comprennat la production et Le
liatement d'eau en chaufferie, les canalisations de distribution, les
gares de régulanun et de secure et la totalité des disposinfs de
puisage Gibinertenes. pammes de douche)
DERCTENIEEE TENTE EN DEEEEn
PDOCKS CAFE
£
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
bed rame
Dacia conne dx
Le sir eee
tendue des pbgariant di
Hire
Prise an charge des
nations
Chapitre N°2
Opens du Tiaiire
Nepal généré di
taire
gains din Cet
Combi 66h
d'in
Chapitre N°3
romeien spi
Risan des prix
Models depale
Chapitre N°4
Durée a ontrat
Lenracnater
Dspesrient de fin de coma
Ceslon dx fecnnr
Transfer fes dr er
Psrurion
Phigrinrrécpmgues
Annexes
a |
LOT :3Tevage manutention et matériel scénique f
Lcrage martention
Sontindus:
+ l'ensemble des paluns et de leurs commandes:
> les maténels de manutentions chariots élévateurs, naceles
Mutériel scénique
Soilwehis
> une scène madulire d'environ 350 m2 comprenant
pieds et vérins réglables,
formes el demis femmes, averses et dem Iriverses,
plateaux bois classés MI ét peints en nor,
garde corps.
À escaliers d'accés,
2 rampes d'accès en aluminium,
ponts carrés en aluminium,
ponts trinugulerres en aluriniuan,
gupilles pour port en aluminiurn,
Élingues pour la mise en sécurité du pré-snil,
munilles et poulies de levage,
échelle de core,
patience pour ndeaux de scène,
rideaux d'occultatior de la salle,
praticables 4 hauteur réglable.
. 30 mlde crash barrière,
rideaux d'occultation classés Mi,
frise de pont,
jupe de scène.
Sont exclus
7 les autres éléments constituant l'élément scénique ;
2 les stores d'occultations électriques
BACS ER LI be Ka U ARE Havre un TrDOCKS CAFE
&
ÀDocninene const tu
Lise der bots rechniqnes
Bee des obligeions
Finaire
Prise en chere des
insmtations
Chapitre N°2
Ghigatans du Tire
Responsabié éurae de
Dhligarins du tint
Conditions reines
d'exécurion
Chapitre N°3
darmin der
dits de paiement »
Chapitre N4
Die du contre
DOCKS OCEANE | Sontinclue:
> les pauneaux de basket et les buts de hand
Chapitre N°1 Sont exclus :
Àohne sont > es filets les équipements sportifs
ÿ l'ensemble du dispositif d'ascenseur comprenant la
Page 77
cabine, la
machinene er les portes paliéres y compris les installations électriques
de sécurité et d'asservissement de commande, de puissan
mble des grudins mubiles
Sont exclus
l'équilibrage des gradins mobiles et les problèmes inhérent,
Sapeurs trpesion | DOTE 4 Matériel de lutte contre l'incendie
meules
É Dispusitenx define court
ot) Extraction - désenfumage — clapet coupe feu et trappe Transfer des dois ci
Lnivarens
bigarons véiproques
Aunexes x
DOURS CAL EN DOS OF FAN
Sont inclus
l'ensemble des dispositifs d'extraction et de désenfhimage comprenant
les extracteurs, les armoires de commande el l'ensemble de la câblerie ;
Sontexclus
des reprises dl'écamehéité
Havre ENEETDn Page 4
Détection incendie
POCKS CAFE Sont inclus:
& — + l'ensemble de la détection incendie, comprenent les détecteurs et
DOCKS OCEANE asvervissements des accès ainsi que les armoires de protection et de
commande. les clapets coupe-feu, les déclencheur: manucls, les trappes
de désenfumage et les indicateurs d'action.
Chapitre N°1
LA
Obpet che cémrar Ha nr
po Sutines. And de ion chier
Embed gains
Fabre
re eu cie
rats
> l'ensemble des dispositifs de lutte contre l'incendie et les RIA.
> l'ensemble des extincteurs
Chapitre N°2
las de Timbre
rés | LOT: Serrurerie - menuiserie
Obgarnt do Cent
Cambon tchneues Sont indus:
denim
>. l'ensemble des serrurenes des portes et volet roulant
Chapitre N°3
> le remplacement, limité à 6 lattes par an, sur le parquet de basket Formes er pair
Ronde pr SH OGRE tas
de point
Chaphtre N°4 > Toutes menuiseries autres que les portes et volet roulant
Dur contrat
Super der upon
remis
Dispo de in de courer = _ —— Émrst LOT : 6 Dératisation - désinfection _]
Trot de or et
fignnens
Ohms réepres Hoïs P3
Annexes
LOTETVRD - Espace vert
Hors P5
4Papi 9
LOT: 8 Sonorisation - vidéo - téléphonie
Sonorisation
Sont inclus .
+. l'ensemble des équipements de sonorisution générale ct d'umbiunce
Chapitre NT
= les bmes d'amplification et de trartenrent du signal
ea raies
" 2 es systèmes de dirfiusion (eaissons de Pas er hauts parleurs ên enatrut l
Le estu erhiquet patin)
Etradue ds bia de
Tire = lesmicros HF, leu chars des
lits 3 les installations de somansation mobile comprenant
Chapitre N°2 a baie d'amplification et de traitement du signal,
“Euligations du Titles
Hesponsabile générale
indie
Obiganens di Chien
Comtitiens techniques
d'exéenrion
les micre HF et fil,
le système d'enceintes pour la diffusion,
Chapitre N°3 | Sont exclus
Forma es pris
Réviion des pris Ê edité de paiement
Chapitre N°4 Vidéo et téléphonie
les cibles le liaisons mobiles
ré du content Sont inclus :
Sets der pains
nero + l'ensemble de pré-cäblagé infornatique, Vida ét téléphonique .
Dépsians e f deantrel
run ds bras > l'suiocémmuttéur
range de dr
put
Olga rérgnques
Sont ex:
Annexes
# les postes terminaux de réléphonie ainsi que les téléviseurs
DOCS € APE ET DOC KS OCEAUELE VALSn
DOCKS CAFE
&
DOCRS OCEANE
Chapitre N°1
Objet contrat
Documents rotin di
Lave a ln techniques
Fiondbue des obligations du
mir
Pise en charge des
rreltions
Chapitre N°2
Obhiganmnt de Taie
Aagonsahilité géneraie di
Haire
| Ohpanons du Cent
Condions téchrigques
des ention
Chapitre N°3
Farmausn des pris
Méiion des pris
Mado dc paiement
Chapitre N°4
Dore bn contrat
Smpension der dépens
Éenrnereies
pris 4e fl de cpl
rien dr rat
Tomas des rois of
freres
Annexes
— — |
Paye an
LOTS pannenux d'afichage ci slgnniétique =
Sont inclus
les équipements d'affichage Bodet [score fautes, 30 secondes baskets};
> la confiné du marquage sportif en cas de remplacement des modules
du parquet sport;
Sun exclus
# toutes modifications de l'existant concemées par des changements de
réglementation
Hors F3
LOT : 11 Plomberie - sanitaire
Sont indus:
> l'ensemble de la robinetterie samtaire
les sèches mains
> les urinoirs et Jnvabus
Sont exclus.
tous réseaux de diamétie supérieur au DN St
LOT: TE Contrôles périodiques réglementiires
Tor F4
DEF CAR AT DCCRS OCEANL LE KA UNE DETET@ d'age KI
DOCKS CAFE = | Æ Les exclusions P3 ci-dessous complétent les exclusions spécifiées pour chaque lot
DOCKS OCEANE | Seitexclus
+ la levée des réserves consécutives aux visites de contrôle, dues à des
vices de construction ou d'installation.
Chapitre N°
> la mise en confommité suite à un changement de réglementation
né 3 tout réseau (eau, gaz, électricité. air) enterré ou encastré (y écnnpris
Le desloiciechriques passage de plancher)
Titre + tout réseau aéraulique.
sens >. l'évacuation des déchets et la mise à la destruction des matériels Chapitre N°2 défectueux
biais an Bintre > les travaux de génie civil er de terrassement Responsable rénale a
aire à les travaux de fouille et de remblans Obigarins de Cent
Frs + les travaux de dépollution, hors ceux dont te T'itulure est responsable
Chapitre N°3
Farine pr
Aéan der pr
Modul de paement
Chapitre N°4
Due du contrat
noces
Annexes
ii |}
DER CAFE ET DCR LANE AVR DT
? 4 ftEn
DOCKS CAFE
#
DOCKS OCEANE
Chapitre N°7
opt du conervr
Dassin cs du
Lie des Lan rique
Elu deebhpet ds
Tire
Prin on charge der
stations
Chapitre N°2
Ohtgatis du Tire
Ænpasrabt péuérale du
Dhligariats x Chen”
ins cher
Chapitre N°3
Farm da pis
Révision des prix
Modais de paiement
Chapitre N°4
Doré du vont
Suspen aps
Digpasihans fe in de cout
Cemien des eee
Frame ae
bre
gare
Annexes
Page nl
DOCKS CAFE ET DOCKS OCEAN
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 8 - Détail de la garantie totale : Docks Café
DA ee DORE En AGE HAVE
PATESDOCKS CAFE
mages:
LOT: 1 Ekecirieité — courant faibles/Courants forts
Chapitre N°1
Ubier dcemenr
Dncumens consid
Live der es techmque.
“Exendhe des ab du
divolare.
Po en charge de
nier
Chapitre N°2
blgañons du Ttuire
Repomabié generale du
dre
basis de Etant
Camions techriqnes
d'evéetion
Chapäre N°3
Evrnation des pris
Rés des pris
Modalé de péleent
Chraptire N°4
Durée du contrat
Suapinéon des paient
arte
Déspeirions de fi de contra
“Cession das loraus
Tiansfar des rois ei
gars.
Ghgarions réoprognes
Annexes
Hs ét faibles ur
Suntindlus:
+ l'ensemble des installations de transformation, de protection, de
l'énergie éléctéique dans l'enceinte du batiment. La garantie totale sera
done effective à l'amvée sur le transtonnateur électrique et s'étendra
jusqu'à l'arrivée sur les appareils utilisateurs ,
ies d'éclurage (appareils, commandes, protection, câblerie]
entähon électrique de l'équipenr
les syst
racurdés sur Val
> les ampoules et émetteurs de lumière;
le système d'éclairage de sécurité .
Suit exclus,
Tout réseau éles rique eu
Groupe Etectrogène
Sont inclus
> l'ensemble des installations de substitution permettant ln production
d'électricité de secours, soit :
le groupe moteur ÿ compris le conduit d'évacuation des gaz brôles
jusqu'au débauché extérieur :
les installations de stockage et les canalisations d'nmence fioul:
les installtions de commande de protection, de visualisation et de
couplage au réseau ,
les batteries de veille et de démanage.
SenLexdus
# le hâti du local emurs, lottures. plafond) ainsi que les urxanes de
fermeture (pores d'accés, gniles de ventilation, chassis, ete):ê Page à
LOT: 2 Chauffage - Ventilation
DOCKS CAFE
Chauftage et traitemetrt d'air
&
Sout inclus
l'ensemble «les matériels en chaufferie et locaux techniques
nécessaires à la production et à x transfizmation de Is chaleur, elle
Chapitre N°1 s'étend également aux mstallalions électnques liées au fonctionnement
de ces appareils
“one connai
Deco rn con t > l'ensemble des tuyauteries et conduits necessaires au transport de la
Var à chaleur, Lune de ln techigues
Gr de ehhetrnntet » l'ensemble des appareils de diffusion et d'émission du chauffage re rs en charge de comprenant les radiuteurs, les radians. les diffuseurs, grilles de reprise, mans ete
Chapitre N°2 > la ventilation mécanique des différents leutx techniques ou
Àobitns du ln
Responsabilité gonérate du fanalres
til
hat da Chou ani exclus
dite the
hotes # de bâti des locaux techniques (murs, toiture, plafond) ainsi que les Chapitre N°3 organes de fermeture (portes d'accès, gnlles de ventilation, châssis.
Farah dei pres
Alan de pe #_ pour l'limenttion en gaz, la garantie totale débutera à la bride aval lé de pauent simée en somie du compteur GDF situé dans le local contigu à lu
chaufterie
Chapitre N°4
ed nnat Eau froide et eau chaude sanitaire
meer Sont mets
Diapason de fin te ranteni
Coton des peau
RE RAA » l'ensemble des canalisations d'adduction et de distbution de l'eau
froide depuis l'aval du compteur VRH Laiquionr
Gluten remprmgues
+ l'ensemble des installations de preduetun at de distnbution de l'eau
Atnexen chuuke sanitaire ou de l'eau mitgée comprenant la production et le ï, les traitement d'eau en chaufferie, les canalisations de distributu érgunes de régulation et de sévunté et In totnlité des dispositifs de puisage (robinetteries, pommes de douche}
mn oué ar
KE
DURS LATE LE DURE AREBag Rà
Sont ex
» les travaux ile génie civil vu de terrassement nécessaires à l'aecés aux
réseaux où installations confiées au délégataire,
Chapire ne | COTE Levage manutention ]
Cet a entres Levage manutention De ad
couru Sont inclus te des tn chu
Eedee de sieur du + les maténels de manutenhons {ype chariots élévateurs ; Tete
Piscen charge des
“alarm
Ascensorin)
Chapitre N°2
Sont melus
bhguns de Tire
Arret énerle 6 + l'ensemble du dispoulif d'asceoseur cwinpremant ln chine, la malane machinerie et les portes palières y compris les installations éiecttiques
Otganans du Cent de commande, de puissance, de sécurité et d'asservissement
Chapitre Nez | Peu roulants
Fonnatieu dés pris inclus :
À Rénion pri
Model ep + és pois roulants Wipoutie surbaissés el télécommandes:
Chapitre N°4
Det cest » les 2 ponts tixes bipautres Surbaissés, Suspension der diportont
orales
Dipruns dende cotrt
Cenon des roaus
Ter de rte
spl LOT : 4 Matériel de lutte contre l'incendie get rrprrenes
Extraction - désenfumage - clapet coupe feu et tranpe
Annexes
6 d'extraction et de desenfumage comprenant
les extracteurs, les antioires de commande et l'ensemble de lu cäblenc ,
DOURS CARE CT POCKS Gi EANLILE HAGRE ITEM a {En
DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Dhs du ar
Documiene canaris di
ae ds at trciques
Enmhe es obiarions du
Fiona
Prive eu charge des
tions
Chapitre N°2
putin da Phalire
| rpamnabtnt gén he
tutaire
Délais Cho
omis echlqés
d'extoution
Chapitre N°3
oran des prix
sion de prie
Ada de pascauet
Chapitre N°4
Due contre
Spomse des Mapa
trames
Déustions de in conérat
sion de tas
Transfert des ro
goriont
Dhlganonn récprouer
Annexes
Page 85
Sont exe
+ les reprises d'étanchéité.
Détection incendie
Son inclus :
# Teowmble de la détection Incendie. comprenant les détecteurs et
asservissements des uecès ainsi que les armoires de prolection et de
commande, les clapets coupe-feu, les déclencheurs manuels, les trappes
de désenfumage et les indicateurs d'action.
KIA et Extincteurs
Sont wnelus
+ d'ensemble des dispositifs de lutte contre l'incendie er les RIA
> L'ensemble des exlincteurs
LOT : 5 Serrurerie - menuiserie
Suutinclus
+ l'ensemble des serrureries des portes et valet roulant
> Toutes menuiseries autres que les portes et volel roulant
LOT: 6 Dératisation - désinfection ni
Hors P3
DACRS CARE FL POEKS O MANEA IE TE
uneDOC!
Chapitre N°1
de dr oi tech
umbne ds biais di
Fame
Peu on éhaige des
instant
Chapitre N°2
Clans de rm
Cds Verhmnqurs
sdemtten
Chapitre N°3
Farmañon tes pit
Rés au prie
Sata de para
Chapirre N°4
Durée da nat
Siapension des dipadtus
sonrachuliee
Dons de fn de contra
Cri des Haras
Travers des rois
fbtrenens
Obama sérragnes
Annexes
Page K$
Sunt exclus
+ les cpnses d'etunchéité,
Détection in
Sont inclus
x l'ensumblé de ls élec incendie. comprenant les détecteurs et
asservissements des acuès ainsi que les armoires de protection et de
cimmmnile, les élapers soupe-feu, les décléncheits mantels, les rrappes
de désenfumage et les indicateurs d'action
& ” «
Sont inch
+ l'ensemble des dispositifs de lutte contre l'incendie et les RLA
+ L'ensembie des exncteurs
LOT : 5 Serrurerie - menuiserie
sun inclus
> l'ensemble des serrureries des juntes et volet roulant
> Toutes menuiseries autres que les portes et volet roulant
+ L'ensemble des serrureries el menuiseries faisant par du clos et couvert
LOT: ratisation - désinfection
Hors EI
BR AA AE A D BC ANC UE AVR onn
DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
Objet in csntrar
Dames const dn
Lise der le techniques
Errmané de ebgrians
Finire
Prix on charge der
sions
Chapitre N°2
Obligations ta Taie
Kesponsdi génerale du
nbahe
Onigarins d Ctent
Eamhpions tchques
Chapitre N°3
Farmation des pe
Révision dd pr
hat de parent
Chapisre N°4
Due coma
ÉSugreuson des ipastionr
anreraller
Déspaitens #4 Pr de cena
Cession er fact
Transfer des dre et
béesriens
Onlgarons ériproques
dnnexes
Page Ha
TOT ET VRD Fipaces verts
Hurs PA
LOT :8 Sonorisation - vidéo - téléphonie
isation
Sant inclus
> l'ensemble des équipements de sononsalion générale et d'ambiance
les amphficuteurs
= les systèmes de diffusion (enceintes acerochées en charpente et
enceintes utilisées en retour)
= les micros fils, HF, et audiotechnies avec embases
+ les mstallatons de sonorisation mobile comprenant
= l'amplificateur et le console 10 voies,
lex migras fils et HF,
le système d'enceintes pour la diffusion.
Sont ex
les câbles de liaisons mobiles.
Hidèu er séléphonie
Sont inclus
2 l'ensemble de précäblage mfommatique, vidé et télénhénique
+ l'autocommutateur ALCATEL 4200
LENS Care EI DO KV OP AU LA AE Mn "ui#
DOCKS OCEAN)
Chapitre N°1
Objet contrat
Documents evntiatit d
Liste des lotstechniques
Etude des abganiens
Fibre
Prise en charge ds
insetaions
Chapirre N°2
Obligations du Tire
Respaseblité générale du
ttabaire
Obligations du Cent
Conditions techniques
d'exéeurion
Chapitre N°3
Formation des pris
Révision des pris
Brodé de paiement
Chapitre N°4
Purée contrat
Sinprnion des dispntions
norte
Dion de P de conter
Àess des duree
Lange des doi et
btigatons
Phiganant cédimegnes
Annexes
Page 87
Sont exçlus
> les postes ferminiaux de téléphonie ainsi que les téléviseurs
LOT: 9 panneaux d'affichage et signalétique
Hors P3
LOT: 10 Cuisine
Sont inclus
> l'ensemble des équipements en place (four, chinbre livide, chauffe plat,
D
LOT : T1 Plomberic - sanitaire
nt inclus :
> l'ensemble de la robinetterie sanitanre
Y les sèches mains
> les urmoirs, toilettes et lavabos
> les deux ballons électriques
> ous réseaux de diamètre supérieur au DN 50.
TOT +12 Contrèles périodiques réglementaires
DB RS CAE IE PERS OCT ANT LEUR ETES
\Chapitre N°1
Os coment
éminent du
Lise de loutéchalqne
end dr eblganoes du
Tite
Pre en charge de
innaenses
Chapitre N°2
Dans du Tire
Responsable de
Obigañons dc ent
Conditions téchiquesr
d'avécuen
Chapiire N°3
Former des pris
Mer des prês
Moda de prenons
Chapitre N°4
Dhs du court
Sipentio des Aipasii
onrectaes
pra de fn de eoutrer
Elan de actu
rames des Moi #1
tps
ii pme
Annexes
Page €
LOT: 1 à 12 COMPLEMENT D|
Les exclusions PA e3-dessous complètent Les exclusions spécifiées pour chaque lo.
Sentexclus
x
v
sa
A
la levée des réserves consécutives aux visites de contrôle, dues à des
vices de construction pu d'instaliatron.
la mise en conformité suite à un changernent de réglementation
lout réseu (eau, gaz, électricité, air) enterré ou eneastré (y compris
passagede plancher]
toul réseau aéraulique
l'évacuation des déchets et la mise à la destruction des matériels
Héfectieux
Les travaux de génie eivil et de terrassement
les travaux de fouille et de rembloss
les travaux de dépollution, hors ceux dont le Tirulsure est responsable
MORAL AU FT DGCRS DE AM LL ARE EN E
wiDOCKS CAFE
#
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
On cames
D ant entr da
Late de ot techniques
Etendre des obigrions di
Paire
Pre n charge dus
alrions
Chapitre N°2
(Obhgarens du Tire
Responsbité gémbrle du
taire
Obigarons d em
Contions techniques
d'evécntion
Chapitre N°3
Chapitre N°4
Durée di contrat
Suipenio der dpi
rommoerles
Dispositions de fi de cantrat
Casa es eos
Tranafe des roi et
Annexes
A HS CAE ET FOCRS OCEAN
Pape A9
bOCKS CAFE ET DOCKS OCEANg
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 9 - Plan de renouvellement contractuel total
où port proganné (ing dot): Dcts cine
1 du,
tta
Paue 00
DOCKS CAF rendus nécessuires par l'usure on Nous détaillons ci-après les remplacements
& l'âge des installations.
DOCKS OCEANE
N°LOT Docks Océane - libellé matériel N N+1 [ N+2 T N+3 | N+4
Chapitre N°1 ae
[Remoiacement Hatirie groupe électrogène
Objet
Dean conf du neue
nt Éempiscemont bat anse crue se de cie
CEE ai pas ie
Eten es blood à Êe 7 [Reconditonnement des patans
ga, (Remplacement de rensemble des roccutaton Prise en chorge des
intooione
(Fermplècement care mére 851
4 [Rocontionnement détecteurs mcendies 126%1em) Chapitre N°2
ion re ferroiscementpañenes toire viahie
Responsabilité générae
Gore
Obligations dt Chenu
Coniians techniques
d'exécution
Chapitre N°3
Faromurion des prix
Révision des prix
Aéoaabtés de putement
Chapitre N°4
Lorie de cover
À Sipension des tposinons
rates
L Disparition def ae contre
É cesse des tocvux
L runs des roues
biais
|Obigation répromues
Aurexes
HOCRS CAE ÉT POCRS OULANELE MAVRE Ed A(
&.po
Re
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
“Objer du couvrar
Documeus conne
ÉLister en rectmpues
Etendue des ebige d
Timbre
Pseem charge der
vrai
Chapitre N°2
Old bre
Hrspamanbané générae
amare
Olatgasans du Chen
Combs tech
d'exdeumn
Chapüre N°3
Forum des pris
Révvion de prix
Anais deparement
Chapitre NA
ré cmt
Speed pass
Fumer
spas de fl de conte
ton de rm
Transfert de ren 4
fm
Chu ré iprogues
age 91
Remplacement de jres :
En fonction des aet réalisées au sein des DOCKS OCEANE, le nombre
d'heures de fonctionnement dés luminaires varie d'un mors sur l'autre, et ceci
de manière hétérogène suivant les emplacements considérés Un relumping
systématique, tous les 1 mois, n'est pas en adéquation avec lex besuins ls site.
Cependant dans le cadre du contrat de garantie intale de 6 ans, notre expérience
nous permet de définir avec précision Penveloppe nécessaire pour lu gestion de
Le puste sur la durée
À litre d'exemple, le remplacement de l'éclairage du hall basket est conditionné
par la nécessité d'une intensité lumineuse de 1000 lux alors que les ampoules
perdent de leur intensité à l'usage, Cet éclairage est vérifié tous les uns à l'aide
d'un luxmètre. Son remplacement est nécéssaire lous lex 4 ans au maximum,
soit deux fois pendant la durée du contrat
Groupe électrogène
Ce groupe actuellement agé de 7 ans, nécessiter une révision fénérale et un
remplacement préventif de pieces lourdes dans sa dixième année. Ceue révision
iécanique générale st donc plamfiée en 2010.
LOTS
tériel de levage de type nacelles . gerbeurs et transpaleties La durée de vie des hutierres de ces appareils de levage est de 2000 cycles de charges, correspondant à 5 ans par rapport au mode d'utilisation aetuel Leur remplacement en lotalité sur la durée 1 contrat est donc inévitable. Ce remplacement est prévu au titre de la garantie totale
Mat de levage de
Ce matériel est vital pour le bon déroulement de le misc en place de spectacle.
Leur emplacement, à proximité des spectateurs, en Fait un matériel de haute
criticilé du point de vue de a sécurité des personnes
ctriques
Annexes
Les saes à chaines seront remplacés autant que nécesunre afin de garantir le
maintien des chaines nu niveau haut des paluns (il existe un risque de chute des
chaines lorsque ccitx-ci sont en position haute)
DACRS PAL EI DOUES OCEAN NAVRE : TNE
ntChapitre N°1
Oh orret
Documents const
ie es ton eee
tem des vbgatons di
Tire.
Prise en change des
énsenitions
Chapitre N°2
Obiguiens du Tiiaire
Resrousobié génerie du
tébire
Obligations du Cent
Condenstchmques
d'esreuten
Chapine NX
“ermarion des pets
Revision den pris
Andy de paiament
Chapitre à
are du contre
Supémnn des penis
entrainer
Dim def de vante
Can dr oc ts
ft dat dot et
Annexes
Mage ul
à absence de fin de course huut sur les palans, en place dans In grande salle,
servant à la intse en place des scénes de spectucle, à pour effet de salliciter très
fortement leurs cbrayages. En elle, lors de la levée des prégrilles (poutres
tubulaires servant à l'acerochage des seënesi. La répartiior des éhnrges, tit
équilibrée per pétan, étant donné les configumtiuns diverses des spectacles.
occasionne une montée de la scene non linéaire (chorge par palan nor identique
el done vitesses de levées différentes), C'eci.ei nccasionne, en l'absence de fin
de course sur les palans, certains füiçages sur les embriyages et par
conséquence uné usure prématurée des parties mécaniques
De par noire expérience sur ce site, nous estimons qu'il ést don nécessaire
d'effecmer une intervention de ilépes et réfectur mécanique des palans à
minima lous Îes quatre uns alin d'éviter, à lerme, le glissement des chaines.
Deseriptif de l'intervention m4
+ dépose patan
= dépose ensemble embrayage / Freins
= neltoyage de l'ensemble
contrôlé mécanisme
= remplacement embrayage si nécessaire
rempluvement freins Si nécessaires
contrêle 1solement
= réfection bobinage moteur si nécessaire
= remontage de l'ensemble
= épreuve statique
= éprouvé dynamique
= certificat d'essaus
anique
Cente révision mécanique générale des palans a été réalisée à initiative et à
la charge de CRAM en 2004, Son coût est élevé : il représente près de 3 000
€ HT/au soit 10 % de la redevance annuelle P3 des DOCKS OCEANE.
M Lu occultatior
Les rideaux d'occultation utilisés sur l'installation des DOCKS OCFANE
subissent de nombreux domniages {déchirures fréquentes}.
CRAM x qévu Le remplacement de l'ensemble des rideaux d'occultätion au
cours du contrat
Cependant, CKAM à entumé l'étude du remplacement de des rideaux par des
nideaux de même carncténstique visuelle mais disposant d'une résistance
s augmente] la redevance annuelle équivalente jour mécanique acurue,
autant
n
DO RS CAFLEN DOC KA DE LANE LE HAVE ENT EU {LG»
DOCKS CAFE
#
DOCKS OCHANE
Chapitre N°1
et du convat
Lemon éme du
Lite des Ju niques
Ben ds obivions d=
italire
Prise en horge de
stations
Chapitre N°2
Obligenous du Titatire
Nepensabiité générale de
rindaire
One it Cent
Condor remiques
drrerion
Chapitre N°3
À Fan es prix
À Rériion de pr
Atedalin paiement
Chapitre N°4
Durée du cours
“Suspcmmon der dsporitint
Lenrsermttes
LPrperteens de fin de conta
Cermon dr locans
Frans des droit
Hiçatons
Dhlétent réprequer
Annexes
DAS ER LE DRE
Page st
LOTS
L'ensemble des détecteurs thermiques sent féconditionné sur 4 ans. raison
d'un quart tous les ans.
La détection incendie est un maténel sophistiqué et sensible : le 1emplacement
de la varte mére est intégré dans notre proposition
LOT9
Les talkies walkies san des méténels fortement sollienés. Leur remplacement
est intégré dans notre offre à hauteur de |{3 des necumulateurs des lalkies
walkies sur la durée du contrat
CRAM confinne que les prévisions de remplacement décnies ét-avant ne
dégagent aucunement sa garantie de remplacement de 1x totalité des matériels
pris em charge au time du #3 (s'il allant remplacer plus d'accumulateunx que
prévu, lu ralevance P? afférente resteruil inchangée).
PépanE [rave marn
DOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°1
uma se cbigarions di
Time
Lis en charge des
manier
Chapitre N°2
Obigarions hi Palau
Respensahiiné géndraté du
pres
Obs de Chen
Como baigner
deshlos
Chapitre N°3
Formé dpi
dés des pri
odals 4 poinment
Chapitre N°4
tin de canrt
Crée ds tot
rage éros t
shoes
Oblrataus réapemnes
Annexes
DR AE LI LUS UT EN
Paie
bOCKS CAFE ET DOCKS OCEANE
CONTRAT DE MAINTENANCE MULTISERVICE
AVEC GARANTIE TOTALE
ANNEXE 10 - Plan de renouvellement contractuel total
ou partiel programmé (plming indicatif): Docks CaféDOCKS CAFE
&
DOCKS OCEANE
Chapitre N°T
Oh contre
Lies Los tech
Eten de obligations du
Tia
Pis an charge des
istelrinns
Chapitre N°2
Chligañons du Taire
Reyonsabitit générale du
rire
Obtigations du tient
Conditions rchniques
d'axécurun
Chapitre N°3
Bormation des ris
Révion des pris
Mots de paiement
Chapitre N°4
Dre du cout
Speo des sprint
conucrulles
Désttins den de vanter
Coco des tacunx
Transfer ds dans et
gains
| Obigonant népranuer
Auruves
Nous détaillons 1
l'âge des istallations.
WTOT Docks Care - Mbollé matérer
farm placement brlteau groupe élcctropene
[Fomicement cunubs électrique 3000
2
gemmes soneuen
à frecoraememen seen eos 25%
g forrcemantareres anne
DOCS ARE ET BOCKE OT FANENE AVI
aprés les remplacements rendus nécessanres par l‘usDOCKS CAFE
Chapitre N°1
br du cout
Docuarents eur dur
Live gt lou this
tendres obiguions du
Taie
ue en charge des
into
Chapitre N°2
Obligations du Titane
Repos généru is
taire
Obligations ds Cle
Contions techniques
d'evéeution
Chapitre N°3
Farmaran des prix
Révisun des pris
Modalités de prie
Chapire N°4
Durée du mm
Sapension fe disais
Lesumaemelter
Disportiens de fn de ronrret
Cesien teriecens
Free des rot 1
éeeious
“Obiganens rocoreques
Annexes
Papi vh
LOTI
Remplacement des luminaures
En fonction des netiviés 1éulisées au sein des DOUKS CAFE, le nombre
d'heures de louctiunement des luminaires varie d'un mois sur l'autre el coci de
mariére hétérogene suivant les emplacements consdées Ln relamping
Systématique, fous les À mois, n'es pas en adéquation avec les besoins du site.
Groupe électrogène :
Ce poupe actuéllement Agé de # ans, nécessitéra une révision générale ét un
remplacement préventil de pieces lourdes dans sa dixième année. Celle révision
mécanique générale est donc planifiée en 2009
LOT3
laténel de lev: Lits
Au même fire que les palans des DOCKS OCEANE, les ponts roulants (ont
partie des materiels à haute erilicité du point de vue sécurité des biens et des
personnes,
Litilisés lors de lu mise en place d'exposition, Les pants roulants sont composés
de nombreuses pièces en mouvements (roulements, cäblerie, galets, moteurs,
innglerie, portes mobiles ....)
La lemise en état de la eâblene des télécommandes ainsi que le
reconditionnement de moteurs électriques sont infeprés
Malénel de levage de type chariol élévater
Ce matériel est vilal pour le bon déroulement de ln mise en place de spectncle, 1
est prévu la révision mécanique du moteur et le remplacement des pièces
d'usure courante (résistances, vérms, silent bloc. .)
LOT4
L'ensemble des détecteurs thermiques sera reconditionné sur 4 ans, à raison
d'un quart taus les ans
LOT 9
Les talktes wulkies sont des miréricls toncmont sollicités, Leur remplacement
est intégré dans noire cffre a havteur de 143 des accumulateurs des ialkies
walhiés sur la durée du contrat.
CRAM confinne que ces prévisions de remplacement décrites er-avant ne
dégagent aucunement sa garantie de rempiscement de ls rotilité des saténelé
pus en charge au tie du PA
DURS CRIE ET DOTE EPTEUTE NI PEET]